Bonjour,

Je travail dans un EPTB et j’assiste actuellement un maitre d'ouvrage dans une situation un peu particulière :
Le maitre d'ouvrage a souhaité dans un premier temps restaurer une digue existante (non classée) et l'étendre dans un second temps pour former un système d'endiguement complet, afin de protéger un quartier complet d'une crue centennale.

Actuellement, seul les travaux de restauration de la digue existante ont été réalisés, mais hélas, par maitre d’œuvre non agréé.

Suite au problème de l’agrément, le marché a été soldé et le maitre d’ouvrage désire lancer un nouveau marché afin d’une part faire valider par un maitre d’œuvre agréé les travaux déjà réalisés, puis de demander à ce maitre d’œuvre agréé de continuer les travaux et les études afin de finaliser le système d’endiguement.

J’aimerai savoir si quelqu’un aurait déjà réaliser un marché qui consiste à demander à un bureau d’étude ou maitre d’œuvre agréé de réaliser un diagnostic approfondi des études et travaux déjà réalisés par un autre maitre d’œuvre non agréé ? Si oui, y a-t’il des points de vigilances particuliers à avoir ? quels sont les détails techniques qu’il ne faut pas oublier ? avez-vous un CCTP dont je pourrai m’inspirer ?

Et si vous avez également un exemple de CCTP parfait pour un marché de maitrise d’œuvre étude et réalisation d’une digue, je suis preneur !

Merci d’avance