Agenda

Avec la mise en place de la compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI), de nombreuses demandes ont été faites auprès du ministère de la transition écologique et solidaire pour aider les collectivités locales qui ont pris cette compétence pour ce qui concerne la gestion des systèmes d'endiguement. Dans ce but, le ministère de la transition écologique et solidaire (DGPR), avec l'appui du CEREMA, a lancé la préparation d'un guide destiné à aider les maîtres d'ouvrages à élaborer les études de dangers nécessaires pour l'établissement des demandes d'autorisation des nouveaux systèmes d'endiguement prévus par le décret du 12 mai 2015 (décret digues). Ces études de dangers doivent respecter les dispositions de l'arrêté du 7 avril 2017.

Un séminaire est organisé, à destination des maîtres d'ouvrage et des bureaux d'études agréés, afin de présenter ce document et engager des échanges sur les questions que posent l'élaboration de ces études.

Ce séminaire se tiendra le 18 juin 2018 de 10h à 16h30 à La Défense, Tour Séquoia, salle R1A.

Afin de faciliter l'organisation de cette manifestation, et dans le contexte des règles de sécurité pour l'accès aux bâtiments du ministère, nous vous invitons à nous informer dès maintenant de votre intention d'y participer en nous indiquant votre identité et les coordonnées auxquelles nous pouvons vous joindre (isabelle.boisgontier@developpement-durable.gouv.fr ; 01 40 81 89 27).

Outre la présentation du document en cours d'élaboration qui fera l'objet d'une présentation dans la matinée, deux témoignages de gestionnaires seront présentés en début d'après-midi présentant leur expérience respective dans la réflexion et la préparation de ces études. Une large part de cette réunion sera consacrée, le matin comme l'après-midi aux questions des responsables techniques.