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Assurances des Syndicats de rivières
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Bonjour, De notre côté le dernier recensement que nous avons pu faire fait ressortir plusieurs assureurs : MMA, GROUPAMA, SMACL (et quelques courtiers). Le plus souvent se sont des démarches de gré à gré, les assureurs privilégiant cette méthode bien plus souple, pour adapter leur contrat à la situation et surtout bien expliquer la demande initiale. Les marchés publics sont très contraints et restreints, ne laissent pas ou peu de marge de manœuvre aux réponses, pour des contrats souvent peu rémunérateurs pour les assureurs et donc peu attractifs. Pour rappel voici un lien vers différents documents sur lesquels nous avons travaillé les années précédentes pour fluidifier les relations avec les assureurs : Questionnaire de premier contact : https://www.france-digues.fr/ressources/base-de-connaissances/assurance-des-gestionnaires/ Note de synthèse : Assurances et ouvrages de protection contre les inondations : https://www.france-digues.fr/ressources/base-de-connaissances/assurances-et-ouvrages-de-protection-contre-les-inondations/ |
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Bonjour à tous, Ce message pour faire un petit état des lieux :
Merci par avance de vos retours ! |
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Bonjour Jordan, Notre assureur nous demande depuis 2023 de lui fournir les arrêtés d'autorisation initiale de nos SE. Cela fait donc 2 ans qu'ils attendent nos arrêtés qui devraient être signés d'ici la fin d'année. Reste à voir comment les arrêtés vont être interprétés de leur coté (NP faible). Cela demandera surement un temps d'échanges avec eux pour s'approprier ce que nous mettons en place en terme de gestion courante et en période de crue. A+ |
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Merci pour ton retour. Mais pour l'assurance de vos ouvrages, quel est l'impact d'un NP faible ? Il y aura exonération de responsabilité au delà du NP et en deçà, il y a quasi aucun risque de rupture (< 5%), donc l'assureur aura simplement les frais de RC courante à assurer (arbre qui tombe chez le voisins, randonneurs qui se fait une cheville etc.). Nous sommes en train de finaliser un document sur les risques assurantielles résiduels pour les assureurs, afin de leur fournir un document didactique pour fluidifier les échanges, et leur faire comprendre qu'il y a très peu de risque à assurer les ouvrages autorisés, en RC. Ce document arrive bientôt ! (en plus des deux déjà existants) |
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