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Le cahier des charges PAPI 3 est publié - Nouvelle version 2021

Créé le 28 jan. 2021 , modifiée le 28 jan. 2021
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > PAPI
  • Zone protégée > Vulnérabilité
  • Mots-clés :
  • PAPI
  • PAPI3
  • cahier
  • charges
  • DGPR
  • règlementation

Type : Documentation réglementaire

Le Ministère de l'Environnement a publié le cahier des charges PAPI3 (Programmes de Prévention des Inondations), qui s'applique aux dossiers reçus en Préfecture pour instruction à compter de 1er janvier 2018. - Une nouvelle version 2021 est parue pour prendre en compte les annonces du Gouvernement du 12/02/2020

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Perrine BROUST

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Note méthodologique – Effacement de petits ouvrages transversaux – Réflexion pour une maitrise d'oeuvre interne

Créé le 19 jan. 2021 , modifiée le 19 jan. 2021
  • Thématiques :
  • Retour d'expérience
  • Technique
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • biodiversité
  • ARRAA
  • continuité
  • MA
  • obstacles

Type : Ouvrage de référence

Cette note méthodologique a pour vocation à assister les professionnels dans le choix entre le recours à une maîtrise d’oeuvre externe ou l’élaboration du projet en régie. Il s’agit d’un support d’aide à la décision pour les collectivités afin de faciliter les projets d’effacement d’ouvrages ne présentant pas une grande complexité.

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Perrine BROUST

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Note stratégique - Supprimer les contraintes latérales des cours d’eau pour restaurer les continuités écologiques – Connaissances et REX

Créé le 19 jan. 2021 , modifiée le 19 jan. 2021
  • Thématiques :
  • Retour d'expérience
  • Technique
  • Technique > Recul de digues
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • biodiversité
  • arasement
  • arraa
  • continuité
  • effacement
  • MA
  • milieu

Type : Ouvrage de référence

Cette note stratégique, réalisée par l'Association Rivières Rhone Alpes Auvergne (ARRAA) et à laquelle France Digues a contribué, propose aux collectivités d'adopter une vision globale pour développer des projets de restauration ambitieux, associant les enjeux de bon fonctionnement hydraulique et hydromorphologique, aux enjeux écologiques et socio-économiques.

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Perrine BROUST

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DIGUES ET OUVRAGES DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS D’EUROPE ET DES USA Caractéristiques, Risques et Gouvernance

Créé le 14 jan. 2021 , modifiée le 14 jan. 2021
  • Thématiques :
  • Retour d'expérience
  • Technique
  • Mots-clés :
  • USA
  • Cfbr
  • Digues
  • Europe
  • gouvernance
  • ICOLD
  • IRSTEA
  • réglementation
  • technique

Type : Retour d'expérience

L'objectif du rapport est de donner un aperçu des travaux de protection contre les inondations et de leurs enjeux dans différents pays. - EN ANGLAIS

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Perrine BROUST

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Données publiques de l'IGN libres et gratuites

Créé le 4 jan. 2021 , modifiée le 29 jan. 2021
  • Thématiques :
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • orthophoto
  • altitude
  • cartographie
  • fonds
  • IGN
  • SIG
  • topographie

Type : Ressource Internet

A compter du 1/01/2021, les données publiques de l'IGN sont accessibles par tous, gratuitement.

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Perrine BROUST

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Guide de protection des berges des cours d'eau en technique végétale

Créé le 22 déc. 2020 , modifiée le 22 déc. 2020
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Géotechnique
  • Technique > Gestion des ouvrages
  • Technique > Végétation
  • Mots-clés :
  • berges
  • guide
  • protection
  • végétale

Type : Ouvrage de référence

Notions générales de génie-végétal dans le cadre d'aménagement de cours d'eau

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Perrine BROUST

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Les déversoirs sur digues fluviales

Créé le 22 déc. 2020 , modifiée le 22 déc. 2020
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Technique
  • Technique > Aménagements hydrauliques
  • Technique > Gestion des ouvrages
  • Mots-clés :
  • DEGOUTTE
  • digues
  • déversoirs
  • IRSTEA
  • sécurité

Type : Ouvrage de référence

Paru en 2012, ce guide technique aborde les différents types d’ouvrages sur digues fluviales, leurs aspects fonctionnels, l’hydraulique, la morphologie fluviale, le génie civil et la gestion des situations de crues. Rédigé par un groupe de travail animé par Irstea, il s’adresse aux gestionnaires de digues, aux organismes chargés de leur contrôle, aux cabinets d’ingénierie et aux étudiants en hydraulique ou en génie civil.

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Perrine BROUST

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Guide « Petits barrages en remblai et situations d'incident » - INRAE

Créé le 22 déc. 2020 , modifiée le 14 jan. 2021
  • Thématiques :
  • Désordres
  • Retour d'expérience
  • Technique > Désordre et évenement
  • Technique > Géotechnique
  • Mots-clés :
  • barrage
  • incident
  • INRAE
  • remblai

Type : Ouvrage de référence

Les recommandations de ce guide viennent s’appliquer aux barrages en remblai, de construction récente ou ancienne, de petite taille, et qui constituent des retenues d’eau à usages multiples (irrigation de terres agricoles, alimentation en eau potable, hydroélectricité, activités de loisirs, piscicultures, etc.).

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Perrine BROUST

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EurOtop Manual : Franchissements maritimes

Créé le 22 déc. 2020 , modifiée le 22 déc. 2020
  • Thématiques :
  • Désordres
  • Gestion du risque
  • Technique
  • Technique > Désordre et évenement
  • Technique > Géotechnique
  • Technique > Technique de confortement
  • Mots-clés :
  • digues
  • EurOtop
  • franchissement
  • manuel
  • maritime

Type : Ouvrage de référence

L'EurOtop Manuel est le Manuel des franchissement des défenses maritimes. La 2nde version du manuel est parue en 2018

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Perrine BROUST

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Guide Enrochement - L’utilisation des enrochements dans les ouvrages hydrauliques

Créé le 21 déc. 2020 , modifiée le 21 déc. 2020
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Gestion des ouvrages
  • Technique > Technique de confortement
  • Mots-clés :
  • blocs
  • Cerema
  • enrochement
  • Manuel
  • Rock

Type : Ouvrage de référence

Ce guide est un document autoporteur de notoriété européenne sur les enrochements, les blocs artificiels, et leurs utilisations dans les ouvrages hydrauliques.

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Perrine BROUST

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Guide sur l'Analyse du risque des systèmes de protection

Créé le 9 nov. 2020 , modifiée le 22 déc. 2020
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Réglementation > EDD
  • Technique
  • Mots-clés :
  • GUIDE
  • TOURMENT
  • analyse
  • BEULLAC
  • EDD
  • risque

Type : Ouvrage de référence

Ce guide, rédigé par Rémy TOURMENT et Bruno BEULLAC (IRSTEA-> INRAE) traite de l'analyse de risque des système d'endiguements, et propose une application de l'analyse de risque aux Études de Dangers des systèmes d'endiguements.

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Perrine BROUST

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Sélection de documents sur la ripisylve

Créé le 9 nov. 2020 , modifiée le 9 nov. 2020
  • Thématiques :
  • Technique > Végétation
  • Mots-clés :
  • CEN
  • Ripisylve

Type : Ressource Internet

Le Centre de Ressources du pôle Loire de la Fédération des Conservatoires d’espaces naturels propose une sélection de documents afférents aux ripisylves

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Perrine BROUST

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Dossiers Loi sur l'eau : La nouvelle nomenclature IOTA allège les procédures des projets en faveur de l'environnement

Créé le 4 sep. 2020 , modifiée le 4 sep. 2020
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Végétation
  • Zone protégée
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • Eau
  • IOTA
  • LOI
  • nomenclature
  • sur

Type : Documentation réglementaire

La nomenclature des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) soumis à autorisation ou à déclaration (ayant un impact sur l'eau et les milieux aquatiques) a été modifiée le 30/06/2020 et entre en vigueur le 1er septembre 2020. Notamment, une nouvelle rubrique déclarative (3550) est créée pour la restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques. Elle permet un allègement de la procédure pour certains projets en faveur de l’environnement.

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Perrine BROUST

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Synthèse de l'examen des PAPI AURA par les instances de labellisation

Créé le 27 août 2020 , modifiée le 27 août 2020
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > PAPI
  • Retour d'expérience
  • Mots-clés :
  • PAPI
  • labellisation
  • rex

Type : Compte-rendu

La DREAL Auvergne Rhône Alpes a publié en janvier 2020 un ouvrage synthétisant son expérience sur les dernières labellisations PAPI sur sa région.

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Perrine BROUST

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Modélisation du ruissellement sur les bassins versants : la méthode ExZEco du Cerema

Créé le 27 août 2020 , modifiée le 27 août 2020
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Projets R & D
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • outil
  • CEREMA
  • modélisation
  • ruissellement

Type : Avant projet / projet

Le Cerema développe une méthode appelée ExZEco pour "Extraction des Zones d'Ecoulement", afin de cartographier les espaces potentiellement inondables sur de petits bassins versants. La méthode a dernièrement été améliorée et des résultats diffusés sur la plateforme Cdata du Cerema, dans le cadre d'une étude interrégionale sur la gestion du risque de ruissellement sur le territoire de l'arc méditerranéen.

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Perrine BROUST

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Guide : Inondations et mouvements de terrain : comment bénéficier de subventions pour des actions de prévention?

Créé le 26 août 2020 , modifiée le 26 août 2020
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Réglementation > PAPI
  • Mots-clés :
  • Barnier
  • fonds
  • prévention
  • subvention

Type : Documentation réglementaire

La Direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie publie un guide pour la bonne utilisation des fonds de Prévention des risques naturels majeurs, dits Fonds Barnier.

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Perrine BROUST

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2020-Modification de la nomenclature IOTA - loi sur l'EAU

Créé le 26 août 2020 , modifiée le 26 août 2020
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • IOTA
  • l'eau
  • LOI
  • sur

Type : Documentation réglementaire

Décret n° 2020-828 du 30 juin 2020 modifiant la nomenclature et la procédure en matière de police de l'eau. Publié au Journal officiel du 2 juillet 2020, le décret révise la nomenclature relative aux installations, ouvrages travaux et activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau ou le fonctionnement des écosystèmes aquatiques.

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Perrine BROUST

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Responsabilité autour des digues - Maître P MARC

Créé le 26 août 2020 , modifiée le 27 août 2020
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > GEMAPI
  • Mots-clés :
  • Digues
  • droit
  • GEMAPI
  • juridique
  • responsabilités

Type : Documentation réglementaire

L'Entente Oise-Aisne a commandé à Maître Philippe MARC, avocat spécialisé sur le droit de l’eau, une étude sur les problématiques de responsabilité autour des digues. L'Entente a choisi de partager les résultats de cette analyse.

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Perrine BROUST

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Connaissance du trait de côte

Créé le 26 août 2020 , modifiée le 26 août 2020
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Technique
  • Zone protégée > Vulnérabilité
  • Mots-clés :
  • cartographie
  • CEREMA
  • côte
  • enjeux
  • maritime
  • stratégie

Type : Rapport

Dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte, le Cerema a réalisé, à la demande du ministère de la Transition écologique et solidaire, 2 publications pour une meilleure "connaissance du trait de côte" : Élaboration de la cartographie des ouvrages et aménagements littoraux Évaluation prospective des enjeux affectés par le recul du trait de côte

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Perrine BROUST

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Littoral - Intégrer l’évolution du trait de côte à son projet de territoire

Créé le 26 août 2020 , modifiée le 27 août 2020
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Zone protégée > Sensibilisation
  • Mots-clés :
  • CEREMA
  • côte
  • littoral
  • maritime
  • territorial

Type : Ressource Internet

Le Cerema publie un ouvrage pour accompagner à l'intégration du trait de côte dans les projets de territoire.

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Perrine BROUST

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