Forum - France Digues

Convention ouvrage privé / GEMAPIEN

# il y a 3 semaines
Matthieu TEISSIER Communauté d'agglomération du libournais	Bonjour, Dans le cadre de la gestion de nos SE, nous souhaiterions mettre en place des conventions avec les propriétaires des ouvrages traversant privés. Avez-vous des retours d'expérience sur ce sujet et un modèle de ce type de convention. L'idée est de les autoriser sous conditions de ne pas mettre en péril l'ouvrage public et de se donner le droit de les supprimer. La charge financière de ces ouvrages privés seraient à la charge des propriétaires. Merci d'avance pour vos retours. citer citer la sélection

# il y a 3 semaines

Matthieu TEISSIER
Communauté d'agglomération du libournais

Bonjour,
Dans le cadre de la gestion de nos SE, nous souhaiterions mettre en place des conventions avec les propriétaires des ouvrages traversant privés.
Avez-vous des retours d'expérience sur ce sujet et un modèle de ce type de convention. L'idée est de les autoriser sous conditions de ne pas mettre en péril l'ouvrage public et de se donner le droit de les supprimer. La charge financière de ces ouvrages privés seraient à la charge des propriétaires.
Merci d'avance pour vos retours.

# il y a 2 jours, 23 heures
Béatrice TOURLONNIAS France Digues	Bonjour Matthieu France Digues recense des exemples de conventions (et AOT) que les gestionnaires ont mis en place, notamment avec d'autres gestionnaires de réseaux traversants leurs digues. Vous pouvez les retrouver en allant sur nos pages ressources : https://www.france-digues.fr/ressources/base-de-connaissances/conventions-digues-synthese/ Je mets dans la boucle quelques gestionnaires qui sont concernés par la thématique des réseaux traversants et pourront vous apporter quelques conseils/informations à ce sujet. citer citer la sélection

# il y a 2 jours, 23 heures

Béatrice TOURLONNIAS
France Digues

Bonjour Matthieu
France Digues recense des exemples de conventions (et AOT) que les gestionnaires ont mis en place, notamment avec d'autres gestionnaires de réseaux traversants leurs digues.
Vous pouvez les retrouver en allant sur nos pages ressources : https://www.france-digues.fr/ressources/base-de-connaissances/conventions-digues-synthese/
Je mets dans la boucle quelques gestionnaires qui sont concernés par la thématique des réseaux traversants et pourront vous apporter quelques conseils/informations à ce sujet.