Base de connaissances
Rechercher
Jeu de LOI
- Thématiques :
- AOT/COT - Gestion des autorisations d'occupation
- Mots-clés :
- foncier
Type : Autre
Découvrez le jeu de LOI créé par France Digues en partenariat avec le SYMBHI. Un jeu de rôle coopératif, avec des mises en situation, pour trouver une nouvelle façon d’apprivoiser le rôle du GEMAPIEN gestionnaire de système d’endiguement. Ce jeu de LOI est un outil pour se familiariser avec cette posture de « surveillance » du foncier.
Contributeur
Inondations par débordement de cours d'eau, comment les modéliser?
- Thématiques :
- Fluvial
- Hydraulique
- Mots-clés :
- modélisation
Type : Ressource Internet
Cette fiche technique du CEREMA décrit les méthodes et outils classiquement utilisés pour modéliser une inondation par débordement de cours d’eau fluvial. Elle a vocation à apporter une aide aux différents acteurs mobilisés lors de la réalisation d’études hydrauliques d’inondation par débordement de cours d’eau fluvial afin de faciliter la compréhension et l’appropriation des méthodes de modélisation.
Contributeur
Scénarios de référence pour l’élévation du niveau de la mer
- Thématiques :
- Maritime
- Mots-clés :
- aléa
- maritime
- submersion
Type : Rapport
Ce rapport du BRGM a été élaboré à la demande du Ministère de la Transition Écologique afin de disposer de projections d’élévation du niveau moyen de la mer pour les côtes françaises pour différents niveaux de réchauffement global et horizons temporel s’appuyant sur les derniers modèles du GIEC (6 ème rapport d’évaluation).
Contributeur
Fiche "Paysage et travaux de protection contre les inondations"
- Thématiques :
- 5 - Conception / Travaux
- Mots-clés :
- aménagement
Type : Retour d'expérience
La fiche "Paysage et travaux de protection contre les inondations" vise à donner des pistes de réflexion quant à l’intégration paysagère de travaux de gestion du risque d’inondation d’une part, et d’autre part à montrer l’intérêt d’une approche paysagère dans le cadre de la conception d’aménagements visant à réduire le risque d’inondation.
Contributeur
Note FNCCR : Eaux de ruissellement - éléments et ressources juridiques
- Thématiques :
- GEMAPI
- Responsabilité
- Mots-clés :
- ruissellement
Type : Documentation réglementaire
La présente note de la FNCCR a vocation à apporter quelques éléments de réponse juridiques au sujet de la répartition des compétences, obligations et responsabilités relatives aux eaux de ruissellement (inondations, pollutions…), sur la base de la jurisprudence existante et de la doctrine administrative.
Contributeur
Base de données | Foncier
- Thématiques :
- Servitudes surinondation
- SUP MAPTAM
Type : Production France Digues
Présentation et téléchargement de la base de données sur le thème du Foncier
Contributeur
La GEMAPI : Compétence, responsabilités et financement
- Thématiques :
- Aménagements hydrauliques
- Financement
- GEMAPI
- Responsabilité
- Mots-clés :
- GEMAPI
- aménagement
- Endiguement
- financement
- hydraulique
- responsabilité
Type : Documentation réglementaire
Cette note (CEPRI, FNCCR, FIDAL et Landot &associés) a pour objectif de présenter de manière générale le cadre juridique de la GEMAPI, en insistant sur les actions qu’elle permet de réaliser, les règles et possibilités de financement de ces actions, ainsi que les responsabilités attachées à la compétence.
Contributeur
Base de données | Neutralisation
- Thématiques :
- Caducité
- Déclassement
- Neutralisation
- Sur-aléa
- Mots-clés :
- hydraulique
- neutralisation
Type : Retour d'expérience
Présentation et téléchargement de la base de données sur le thème de la Neutralisation
Contributeur
Aménagement hydraulique | Base de données et répertoire des gestionnaires
- Thématiques :
- Aménagements hydrauliques
- Mots-clés :
- aménagement
- hydraulique
Type : Retour d'expérience
Présentation et téléchargement d'une bases de données et d'un répertoire des gestionnaires d'AH. Ces documents sont le fruit du travail du GT de France Digues "Aménagement Hydraulique"
Contributeur
BASES DE DONNEES | Surveillance et astreinte
- Thématiques :
- 3 - Gestion du quotidien
- DO - Document d’organisation
- Astreinte
- 6 - Foncier
- Mots-clés :
- consignes
- crue
- organisation
Type : Production France Digues
Présentation et téléchargement des bases de données compilant des documents d'organisation et documents relatifs aux déploiements des astreintes. Ces BDD sont le fruit du travail du GT de France Digues sur "l'astreinte et l'anticipation de crue".
Contributeur
Rapport d'information Senat : "Pour l'efficacité de la GEMAPI : des territoires solidaires"
- Thématiques :
- 1 - Démarches règlementaires
- Financement
- GEMAPI
- Assurance
- Digues domaniales
- Mots-clés :
- Digues
- GEMAPI
- assurance
- responsabilité
Type : Documentation réglementaire
Le rapport d'information relative à la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) a évalué les conséquences de la mise en œuvre de la compétence GEMAPI et formulé des propositions concrètes pour son financement et sa gouvernance.
Contributeur
Neutralisation des digues autorisées 3.2.6.0 et devenir des ouvrages non transparents ne relevant pas de la rubrique 3.2.6.0
- Thématiques :
- 1 - Démarches règlementaires
- Caducité
- Déclassement
- Neutralisation
- Sur-aléa
- Mots-clés :
- aléa
- neutralisation
Type : Documentation réglementaire
La DGPR et la DGALN ont publié le 30 juin 2022 une note destinée à leurs services sur la neutralisation des digues non incluses dans un système d’endiguement. Elle apporte des précisions sur la neutralisation : les ouvrages concernés, les objectifs, le responsable de la neutralisation, la procédure. Elle évoque également le devenir des ouvrages non transparents non autorisés au titre de la rubrique 3.2.6.0.
Contributeur
Solutions fondées sur la Nature (SfN) : Pour l’adaptation au changement climatique afin de prévenir les risques d’inondation
- Thématiques :
- Recul de digues
- SFN - Solutions fondées nature
- Eléments naturels (dunes etc)
- Mots-clés :
- nature
- recul
Type : Retour d'expérience
Le CEPRI a mis à jour en avril 2025 son guide sur les Solutions fondées sur la Nature pour aider chaque collectivité à recourir aux SfN pour prévenir le risque d’inondation. Un guide réalisé dans le cadre du projet LIFE ARTISAN 2020-2027.
Contributeur
La montée des eaux dans les Outre-mer : quelles stratégies pour s’adapter ?
- Thématiques :
- Maritime
- SFN - Solutions fondées nature
- Mots-clés :
- erosion
- littoral
- maritime
Type : Étude
Dans son avis en date du 13 mai 2025, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) interroge les conséquences de la montée des eaux en Outre-mer : il présente un état des lieux, les solutions actuelles, leurs limites et les évolutions à envisager.
Contributeur
Utilisation des connaissances d'experts pour évaluer la résistance à l'érosion interne des digues avec végétation arborée (en anglais)
- Thématiques :
- EDD - Etude de dangers
- Désordres (constats)
- Végétation
- Erosions (ouvrages)
- Mots-clés :
- diagnostic
- erosion
- végétation
Type : Article scientifique
Cet article (en anglais) du laboratoire RECOVER de l'INRAE présente une méthode d'évaluation de l'impact de la végétation arborée sur la résistance des digues fluviales à l'érosion interne.
Contributeur
Articulation digues ICPE - Digues 3260
- Thématiques :
- Agrément
- 2 - Définition SE et AH
- ZP - Zone protégée
- Convention avec propriétaire
- Mots-clés :
- Digues
- IOTA
Type : Documentation réglementaire
Le ministère a mis à jour en 2022 un guide visant à clarifier l'articulation entre droit applicable aux IOTA et doit des installations classées ICPE, les digues ICPE étant les seules pouvant être gérées par une entité non gémapienne.
Contributeur
THESE : Territorialisation de la GEMAPI bassin Adour : solidarite et risque inégalités territoriales
- Thématiques :
- GEMAPI
- Responsabilité
- Mots-clés :
- GEMAPI
- solidarité
Type : Article scientifique
Lauren MATIAS a présenté sa thèse en novembre 2024 : La territorialisation de la compétence relative à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) dans le bassin de l’Adour : entre volonté de générer de la solidarité territoriale autour de la gestion des cours d’eau et risque d’accentuer les inégalités territoriales ? Géographie. Université de Pau et des Pays de l’Adour, 2024.
Contributeur
Traitement des sols à la chaux pour la construction d'ouvrages hydrauiliques de faible hauteur
- Thématiques :
- 5 - Conception / Travaux
- Confortement
- Matériaux
- Sol traités
- Erosions (ouvrages)
- R & D
- Mots-clés :
- conception
- confortement
- erosion
- sols
Type : Projet technique
Ce document s’adresse principalement aux maîtres d’ouvrage et maîtres d’œuvre, aux bureaux d’études, aux entreprises et aux bureaux de contrôle pour l’étude, la construction, le contrôle de l’exécution des travaux et le suivi de digues, de petits barrages et de canaux hydrauliques en sol traité à la chaux dont la hauteur n’excède pas une quinzaine de mètres.
Contributeur
Bibliographie : Digues et géotechnique
- Thématiques :
- Géotechnique
- Mots-clés :
- géotechnique
Type : Production France Digues
Bibliographie proposée par France Digues avec les contributions de Rémy TOURMENT, Gisèle BAMBARA (INRAE), Christophe DELAUNAY (SCP), à l’occasion de la Journée géotechnique 3 : Conduite de projets géotechniques (2025).
Contributeur
Se protéger des inondations en préservant l'environnement
- Thématiques :
- PAPI
- GEMAPI
- Mots-clés :
- environnement
Type : Autre
Le Cerema vient de publier un document dans sa collection Essentiel "Se protéger des inondations en préservant l'environnement". Il synthétise pour les élus et techniciens des collectivité les leviers d'action pour mieux intégrer les enjeux environnementaux dans la lutte contre les inondations.