Base de connaissances
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Note explicative : autorisation environnementale et ouvrages constituant les systèmes d'endiguement et aménagements hydrauliques
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Mots-clés :
- ouvrages
- autorisation
- environnementale
- réglementation
Type : Ouvrage de référence
Note explicative : Systèmes d’endiguement et Aménagements hydrauliques, relevant de la rubrique 3.2.6.0 de la nomenclature eau Le décret n° 2019-119 du 21 février 2019 portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages hydrauliques, vient préciser les modalités de régularisation des systèmes d’endiguement ou aménagements hydrauliques lorsqu’ils résultent d’ouvrages d’ores et déjà autorisés à la date de publication du décret 2015-526 (décret digues).
Contributeur
Données publiques de l'IGN libres et gratuites
- Thématiques :
- Autre thématique
- Mots-clés :
- orthophoto
- altitude
- cartographie
- fonds
- IGN
- SIG
- topographie
Type : Ressource Internet
A compter du 1/01/2021, les données publiques de l'IGN sont accessibles par tous, gratuitement.
Contributeur
Mode d'emploi des SE dans le cadre de la GEMAPI et du décret digues
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- circulaire
- DGPR
- emploi
- mode
Type : Documentation réglementaire
Document de 2016 élaboré par les services de la Direction Générale de la Prévention des Risques qui apporte un éclairage technique sur les principales conséquences des dispositions de la loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 (MAPTAM) sur la gestion des ouvrages de prévention des inondations.
Contributeur
Guide France Digues : Mise à disposition d'ouvrages - Transferts et Conventions
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- convention
- disposition
- guide
- PV
- transfert
Type : Ouvrage de référence
France Digues, en partenariat avec Christine Navarro (SCE), a réalisé un guide à destination des gestionnaires de digues afin des les accompagner dans le choix du bon outil adapté à chaque situation : PV? Convention? Laquelle?
Contributeur
Le cahier des charges PAPI 3 est publié - Nouvelle version 2021
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > PAPI
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Mots-clés :
- PAPI
- PAPI3
- cahier
- charges
- DGPR
- règlementation
Type : Documentation réglementaire
Le Ministère de l'Environnement a publié le cahier des charges PAPI3 (Programmes de Prévention des Inondations), qui s'applique aux dossiers reçus en Préfecture pour instruction à compter de 1er janvier 2018. - Une nouvelle version 2021 est parue pour prendre en compte les annonces du Gouvernement du 12/02/2020
Contributeur
Note stratégique - Supprimer les contraintes latérales des cours d’eau pour restaurer les continuités écologiques – Connaissances et REX
- Thématiques :
- Retour d'expérience
- Technique
- Technique > Recul de digues
- Autre thématique
- Mots-clés :
- biodiversité
- arasement
- arraa
- continuité
- effacement
- MA
- milieu
Type : Ouvrage de référence
Cette note stratégique, réalisée par l'Association Rivières Rhone Alpes Auvergne (ARRAA) et à laquelle France Digues a contribué, propose aux collectivités d'adopter une vision globale pour développer des projets de restauration ambitieux, associant les enjeux de bon fonctionnement hydraulique et hydromorphologique, aux enjeux écologiques et socio-économiques.
Contributeur
Note méthodologique – Effacement de petits ouvrages transversaux – Réflexion pour une maitrise d'oeuvre interne
- Thématiques :
- Retour d'expérience
- Technique
- Autre thématique
- Mots-clés :
- biodiversité
- ARRAA
- continuité
- MA
- obstacles
Type : Ouvrage de référence
Cette note méthodologique a pour vocation à assister les professionnels dans le choix entre le recours à une maîtrise d’oeuvre externe ou l’élaboration du projet en régie. Il s’agit d’un support d’aide à la décision pour les collectivités afin de faciliter les projets d’effacement d’ouvrages ne présentant pas une grande complexité.
Contributeur
Guide « Petits barrages en remblai et situations d'incident » - INRAE
- Thématiques :
- Désordres
- Retour d'expérience
- Technique > Désordre et évenement
- Technique > Géotechnique
- Mots-clés :
- barrage
- incident
- INRAE
- remblai
Type : Ouvrage de référence
Les recommandations de ce guide viennent s’appliquer aux barrages en remblai, de construction récente ou ancienne, de petite taille, et qui constituent des retenues d’eau à usages multiples (irrigation de terres agricoles, alimentation en eau potable, hydroélectricité, activités de loisirs, piscicultures, etc.).
Contributeur
DIGUES ET OUVRAGES DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS D’EUROPE ET DES USA Caractéristiques, Risques et Gouvernance
- Thématiques :
- Retour d'expérience
- Technique
- Mots-clés :
- USA
- Cfbr
- Digues
- Europe
- gouvernance
- ICOLD
- IRSTEA
- réglementation
- technique
Type : Retour d'expérience
L'objectif du rapport est de donner un aperçu des travaux de protection contre les inondations et de leurs enjeux dans différents pays. - EN ANGLAIS
Contributeur
Note explicative des notions techniques et réglementaires liées au système d'endiguement
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Réglementation
- SIRS Digues
- Technique
- Zone protégée
- Mots-clés :
- Endiguement
- GEMAPI
- Note
- réglementation
- système
- technique
Type : Ouvrage de référence
La présente note est une synthèse et un éclairage sur les notions techniques et réglementaires liées aux systèmes d’endiguement. Elle a pour objectif de vous donner les clés de compréhension nécessaires à la gestion de systèmes d’endiguements
Contributeur
EurOtop Manual : Franchissements maritimes
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion du risque
- Technique
- Technique > Désordre et évenement
- Technique > Géotechnique
- Technique > Technique de confortement
- Mots-clés :
- digues
- EurOtop
- franchissement
- manuel
- maritime
Type : Ouvrage de référence
L'EurOtop Manuel est le Manuel des franchissement des défenses maritimes. La 2nde version du manuel est parue en 2018
Contributeur
Guide de protection des berges des cours d'eau en technique végétale
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Géotechnique
- Technique > Gestion des ouvrages
- Technique > Végétation
- Mots-clés :
- berges
- guide
- protection
- végétale
Type : Ouvrage de référence
Notions générales de génie-végétal dans le cadre d'aménagement de cours d'eau
Contributeur
Guide sur l'Analyse du risque des systèmes de protection
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Réglementation > EDD
- Technique
- Mots-clés :
- GUIDE
- TOURMENT
- analyse
- BEULLAC
- EDD
- risque
Type : Ouvrage de référence
Ce guide, rédigé par Rémy TOURMENT et Bruno BEULLAC (IRSTEA-> INRAE) traite de l'analyse de risque des système d'endiguements, et propose une application de l'analyse de risque aux Études de Dangers des systèmes d'endiguements.
Contributeur
Surveillance, entretien et diagnostic des digues
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Gestion des ouvrages
- Mots-clés :
- Digues
- entretien
- gestion
- guide
- principes
- surveillance
Type : Ouvrage de référence
2004; MERIAUX, ROYET, FOLTON : Surveillance, entretien et diagnostic des digues de protection contre les inondations Guide pratique à l'usage des propriétaires et des gestionnaires
Contributeur
Les déversoirs sur digues fluviales
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Technique
- Technique > Aménagements hydrauliques
- Technique > Gestion des ouvrages
- Mots-clés :
- DEGOUTTE
- digues
- déversoirs
- IRSTEA
- sécurité
Type : Ouvrage de référence
Paru en 2012, ce guide technique aborde les différents types d’ouvrages sur digues fluviales, leurs aspects fonctionnels, l’hydraulique, la morphologie fluviale, le génie civil et la gestion des situations de crues. Rédigé par un groupe de travail animé par Irstea, il s’adresse aux gestionnaires de digues, aux organismes chargés de leur contrôle, aux cabinets d’ingénierie et aux étudiants en hydraulique ou en génie civil.
Contributeur
Guide Enrochement - L’utilisation des enrochements dans les ouvrages hydrauliques
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Gestion des ouvrages
- Technique > Technique de confortement
- Mots-clés :
- blocs
- Cerema
- enrochement
- Manuel
- Rock
Type : Ouvrage de référence
Ce guide est un document autoporteur de notoriété européenne sur les enrochements, les blocs artificiels, et leurs utilisations dans les ouvrages hydrauliques.
Contributeur
Méthodes géophysiques et géotechniques pour le diagnostic des digues de protection
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Géotechnique
- Mots-clés :
- diagnostic
- géophysique
- géotechnique
- methodes
Type : Ouvrage de référence
Méthodes géophysiques et géotechniques pour le diagnostic des digues de protection contre les crues Guide pour la mise en œuvre et l'interprétation CEMAGREF (IRSTEA)
Contributeur
Conventions Digues & synthèse
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Mots-clés :
- autorisation
- convention
- synthèse
Type : Retour d'expérience
Dans son rôle de mise en réseau et d'apport de connaissances, France Digues collecte les différentes conventions (GEMAPI, mise à disposition, superposition...) ainsi que les CCTP les plus courants (VTA, Travaux courants, Végétation etc.) relatifs à la gestion des digues afin de créer une banque de documents et un tableau de synthèse (CCTP) accessible à tous nos adhérents.
Contributeur
Guide méthodologique 2018 - Analyse multicritère des projets de prévention des inondations
- Thématiques :
- Réglementation
- Technique
- Mots-clés :
- PAPI
- Analyse
- AMC
- guide
- SNGRI
Type : Ouvrage de référence
Ce guide propose des éléments de méthode pour effectuer une évaluation socio-économique. La méthode présentée permet de comparer les coûts et les bénéfices des projets, du point de vue de la mise en sécurité des personnes, de la réduction des dommages aux biens, de l’amélioration de la résilience et de la protection du patrimoine culturel et de l’environnement.
Contributeur
Tableau de synthèse - CCTP Digues - France Digues
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Technique
- Mots-clés :
- CCTP
- digue
- EDD
- géotechnique
- topographie
- végétation
- VTA
Type : Retour d'expérience
Dans son rôle de mise en réseau et d'apport de connaissances, France Digues collecte les différentes conventions (GEMAPI, mise à disposition, superposition...) ainsi que les CCTP les plus courants (VTA, Travaux courants, Végétation etc.) relatifs à la gestion des digues afin de créer une banque de documents et un tableau de synthèse (CCTP) accessible à tous nos adhérents.