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208 résultats

Tableau de synthèse - CCTP Digues - France Digues

Créé le 11 avr. 2019 , modifiée le 7 oct. 2020
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Réglementation
  • Technique
  • Mots-clés :
  • CCTP
  • digue
  • EDD
  • géotechnique
  • topographie
  • végétation
  • VTA

Type : Retour d'expérience

Dans son rôle de mise en réseau et d'apport de connaissances, France Digues collecte les différentes conventions (GEMAPI, mise à disposition, superposition...) ainsi que les CCTP les plus courants (VTA, Travaux courants, Végétation etc.) relatifs à la gestion des digues afin de créer une banque de documents et un tableau de synthèse (CCTP) accessible à tous nos adhérents.

Contributeur

Jordan PERRIN

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Notes d'accompagnement : DT-DICT

Créé le 27 juin 2018 , modifiée le 1 oct. 2020
  • Thématiques :
  • Désordres
  • Gestion du risque
  • Réglementation
  • Technique
  • Mots-clés :
  • ouvrages
  • DICT
  • DT
  • guide
  • Note
  • sensibles
  • travaux

Type : document interne France Digues

Une note technique qui se veut destinée aux gestionnaires de digues : explications de la réglementation, du guichet unique, des obligations etc. Une note d'accompagnement aux réponses DT-DICT, d'une part pour faciliter le retour des gestionnaires, mais aussi afin que les entreprises prennent conscience de la réglementation, des prescriptions et surtout de l'avis de l'exploitant sur les travaux envisagés.

Contributeur

Jordan PERRIN

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Guide technique : Prise en compte de l'activité agricole et des espaces naturels dans le cadre de la gestion des risques d'inondation

Créé le 13 juil. 2016 , modifiée le 30 sep. 2020
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Technique
  • Technique > Végétation
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • PAPI
  • PAPI3
  • agriculture
  • espaces
  • Inondation
  • naturels

Type : Ouvrage de référence

guide de 128 pages en 3 parties : ce guide propose des clés pour une meilleure prise en compte de l’activité agricole dans l’élaboration de projets de gestion des inondations. Il présente un panel d’outils mobilisables dans le cadre de la conduite de projets de transfert d’exposition aux inondations. Version 2 : 2018

Contributeur

Elodie Perrichon

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Note explicative des notions techniques et réglementaires liées au système d'endiguement

Créé le 18 juin 2020 , modifiée le 28 sep. 2020
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Réglementation
  • SIRS Digues
  • Technique
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • Endiguement
  • GEMAPI
  • Note
  • réglementation
  • système
  • technique

Type : Ouvrage de référence

La présente note est une synthèse et un éclairage sur les notions techniques et réglementaires liées aux systèmes d’endiguement. Elle a pour objectif de vous donner les clés de compréhension nécessaires à la gestion de systèmes d’endiguements

Contributeur

Jordan PERRIN

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Dossiers Loi sur l'eau : La nouvelle nomenclature IOTA allège les procédures des projets en faveur de l'environnement

Créé le 4 sep. 2020 , modifiée le 4 sep. 2020
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Végétation
  • Zone protégée
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • Eau
  • IOTA
  • LOI
  • nomenclature
  • sur

Type : Documentation réglementaire

La nomenclature des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) soumis à autorisation ou à déclaration (ayant un impact sur l'eau et les milieux aquatiques) a été modifiée le 30/06/2020 et entre en vigueur le 1er septembre 2020. Notamment, une nouvelle rubrique déclarative (3550) est créée pour la restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques. Elle permet un allègement de la procédure pour certains projets en faveur de l’environnement.

Contributeur

Perrine BROUST

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Guide technique « Eau et urbanisme en Rhône-Méditerranée, assurer la compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE et le PGRI »

Créé le 26 août 2020 , modifiée le 1 sep. 2020
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • PGRI
  • RMC
  • SDAGE

Type : Rapport

Ce guide technique donne des clés de lecture pour que les documents d’urbanisme intègrent les éléments à prendre en compte au titre du SDAGE et du PGRI du bassin Rhône-Méditerranée, et donc pour s’assurer de leur compatibilité, que ce soit dans le domaine de la lutte contre les pollutions, la préservation des milieux aquatiques, l’eau potable, la gestion des eaux pluviales, la prévention des inondations, ou bien encore la gestion du littoral marin.

Contributeur

Perrine BROUST

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Conventions Digues & synthèse

Créé le 14 mai 2019 , modifiée le 1 sep. 2020
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • autorisation
  • convention
  • synthèse

Type : Retour d'expérience

Dans son rôle de mise en réseau et d'apport de connaissances, France Digues collecte les différentes conventions (GEMAPI, mise à disposition, superposition...) ainsi que les CCTP les plus courants (VTA, Travaux courants, Végétation etc.) relatifs à la gestion des digues afin de créer une banque de documents et un tableau de synthèse (CCTP) accessible à tous nos adhérents.

Contributeur

Jordan PERRIN

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Guide France Digues : Mise à disposition d'ouvrages - Transferts et Conventions

Créé le 10 juil. 2020 , modifiée le 1 sep. 2020
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Réglementation
  • Réglementation > GEMAPI
  • Mots-clés :
  • convention
  • disposition
  • guide
  • PV
  • transfert

Type : Ouvrage de référence

France Digues, en partenariat avec Christine Navarro (SCE), a réalisé un guide à destination des gestionnaires de digues afin des les accompagner dans le choix du bon outil adapté à chaque situation : PV? Convention? Laquelle?

Contributeur

Perrine BROUST

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CONVENTIONS Digues gérées par l'Etat : comment fixer les modalités de gestion

Créé le 21 juil. 2020 , modifiée le 28 août 2020
  • Thématiques :
  • Réglementation > GEMAPI
  • Technique > Gestion des ouvrages
  • Mots-clés :
  • convention
  • Domanial
  • Etat
  • FNCCR
  • gestion
  • MAPTAM
  • modalités

Type : Documentation réglementaire

La FNCCR a rédigé une note visant à clarifier le rôle et le contenu des conventions pour la gestion des digues domaniales par l'Etat pour le compte des EPCI-FP, introduite au IV de l'art 59 de la loi MAPTAM n°2014-58 du 27/01/2014.

Contributeur

Perrine BROUST

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Synthèse de l'examen des PAPI AURA par les instances de labellisation

Créé le 27 août 2020 , modifiée le 27 août 2020
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > PAPI
  • Retour d'expérience
  • Mots-clés :
  • PAPI
  • labellisation
  • rex

Type : Compte-rendu

La DREAL Auvergne Rhône Alpes a publié en janvier 2020 un ouvrage synthétisant son expérience sur les dernières labellisations PAPI sur sa région.

Contributeur

Perrine BROUST

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Modalités d'application du décret PPRI 2019

Créé le 27 jan. 2020 , modifiée le 27 août 2020
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • aléa
  • débordement
  • décret
  • guide
  • MTES
  • PPRI

Type : Rapport

Le ministère a élaboré un guide d’une quinzaine de pages détaillant les « modalités d’application du décret PPRi ». Ce guide vise à « éclairer les échanges des élus avec les préfets sur les PPRi », et à « les guider dans l’élaboration des PLU pour répondre au mieux à l’impératif d’adaptation au changement climatique ».

Contributeur

Perrine BROUST

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Référentiel national de vulnérabilité aux inondations etevaluation de vulnérabilité

Créé le 17 avr. 2018 , modifiée le 27 août 2020
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > PAPI
  • Technique
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • Inondation
  • vulnérabilité

Type : Rapport

Ce guide est à destination des porteurs de stratégies locales, de PAPI, et plus généralement de tous les acteurs de la prévention des risques d'inondation. Il propose d'une part une méthode d'évaluation de la vulnérabilité selon les trois objectifs de la SNGRI et d'autre part, les modalités de construction d'un plan d'actions opérationnel pour répondre à ce diagnostic.

Contributeur

ségolène Mortier

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Responsabilité autour des digues - Maître P MARC

Créé le 26 août 2020 , modifiée le 27 août 2020
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > GEMAPI
  • Mots-clés :
  • Digues
  • droit
  • GEMAPI
  • juridique
  • responsabilités

Type : Documentation réglementaire

L'Entente Oise-Aisne a commandé à Maître Philippe MARC, avocat spécialisé sur le droit de l’eau, une étude sur les problématiques de responsabilité autour des digues. L'Entente a choisi de partager les résultats de cette analyse.

Contributeur

Perrine BROUST

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Modélisation du ruissellement sur les bassins versants : la méthode ExZEco du Cerema

Créé le 27 août 2020 , modifiée le 27 août 2020
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Projets R & D
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • outil
  • CEREMA
  • modélisation
  • ruissellement

Type : Avant projet / projet

Le Cerema développe une méthode appelée ExZEco pour "Extraction des Zones d'Ecoulement", afin de cartographier les espaces potentiellement inondables sur de petits bassins versants. La méthode a dernièrement été améliorée et des résultats diffusés sur la plateforme Cdata du Cerema, dans le cadre d'une étude interrégionale sur la gestion du risque de ruissellement sur le territoire de l'arc méditerranéen.

Contributeur

Perrine BROUST

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Programme de recherches DIGUES - CNRS

Créé le 27 mai 2020 , modifiée le 27 août 2020
  • Thématiques :
  • Projets R & D
  • Mots-clés :
  • Digues
  • CNRS
  • recherche
  • transition

Type : Avant projet / projet

Le CNRS suit un programme de recherche "DIGUES Interactions, gestion, usages, environnement, scénarios"

Contributeur

Perrine BROUST

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Suivi participatif du trait de côte

Créé le 25 juil. 2020 , modifiée le 27 août 2020
  • Thématiques :
  • Désordres
  • Gestion du risque
  • Zone protégée > Vulnérabilité
  • Mots-clés :
  • outil
  • CEREMA
  • côte
  • littoral
  • maritime
  • suivi
  • trait

Type : Projet technique

Gâvres, dans le Morbihan, et le Cerema, sur toute la côte ouest, proposent aux vacanciers des outils pour participer au suivi du trait de côte

Contributeur

Perrine BROUST

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Littoral - Intégrer l’évolution du trait de côte à son projet de territoire

Créé le 26 août 2020 , modifiée le 27 août 2020
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Zone protégée > Sensibilisation
  • Mots-clés :
  • CEREMA
  • côte
  • littoral
  • maritime
  • territorial

Type : Ressource Internet

Le Cerema publie un ouvrage pour accompagner à l'intégration du trait de côte dans les projets de territoire.

Contributeur

Perrine BROUST

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Vidéo : Présentation de CRISI, outil numérique de Collecte et de Relevé d’Informations suite à une inondation - Cerema

Créé le 27 août 2019 , modifiée le 27 août 2020
  • Thématiques :
  • Zone protégée > Vulnérabilité
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • outil
  • après
  • CEREMA
  • CRISI
  • Inondation

Type : Ressource Internet

Présentation de l'outil CRISI, développé au Cerema pour effectuer des relevés de terrain suite aux inondations.

Contributeur

Perrine BROUST

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Le BRGM met gratuitement à disposition ses cartes géologiques départementales à 1/50 000

Créé le 27 jan. 2020 , modifiée le 27 août 2020
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Géotechnique
  • Mots-clés :
  • BRGM
  • cartographie
  • géologie

Type : Ressource Internet

Le BRGM met gratuitement à disposition ses cartes géologiques départementales à 1/50 000

Contributeur

Perrine BROUST

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Guide : Inondations et mouvements de terrain : comment bénéficier de subventions pour des actions de prévention?

Créé le 26 août 2020 , modifiée le 26 août 2020
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Réglementation > PAPI
  • Mots-clés :
  • Barnier
  • fonds
  • prévention
  • subvention

Type : Documentation réglementaire

La Direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie publie un guide pour la bonne utilisation des fonds de Prévention des risques naturels majeurs, dits Fonds Barnier.

Contributeur

Perrine BROUST

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