Base de connaissances

Rechercher

256 résultats

Surveillance, auscultation et entretien des ouvrages maritimes. Fascicule 4 : Digues à talus et digues mixtes

Créé le 6 juin 2023 , modifiée le 6 juin 2023
  • Thématiques :
  • Technique > Désordre et évenement
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • auscultation
  • littoral
  • surveillance

Type : Ouvrage de référence

Le fascicule présente les désordres impactant les ouvrages maritimes en enrochements que sont les digues à talus et les digues mixtes, les moyens de les détecter et ceux pour y remédier.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Fiches synthétiques de mesure des états de mer

Créé le 6 juin 2023 , modifiée le 6 juin 2023
  • Thématiques :
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • littoral
  • submersion

Type : Rapport

Le Cerema a publié 3 fiches synthétiques de mesure des états de Mer pour la Mer du Nord, la Manche et l’Atlantique, la Méditerranée, et l'outre-mer.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

0 commentaires
Détail réservé aux membres

SUP MAPTAM - Fiche standardisée géoportail

Créé le 10 mai 2023 , modifiée le 31 mai 2023
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Mots-clés :
  • foncier
  • MAPTAM

Type : Documentation réglementaire

Une fiche SUP concernant les servitudes relatives aux ouvrages ou aux infrastructures permettant de prévenir les inondations et les submersions a récemment été publiée sur le site geoinformations.

Contributeur

Eugénie Rey

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Cours condensé : L’analyse de risques des systèmes d’endiguement

Créé le 12 mai 2023 , modifiée le 12 mai 2023
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Réglementation > EDD
  • Zone protégée > Vulnérabilité
  • Mots-clés :
  • INRAE

Type : Autre

Dans le cadre du colloque international de la CIGB à Marseille, Rémy Toument et Bruno Beullac (INRAE) mettent à disposition les supports de cours condensé sur l'analyse de risques des systèmes d'endiguement

Contributeur

Perrine BROUST

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Dossiers Loi sur l'eau : La nouvelle nomenclature IOTA allège les procédures des projets en faveur de l'environnement

Créé le 4 sep. 2020 , modifiée le 11 mai 2023
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Végétation
  • Zone protégée
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • Eau
  • IOTA
  • LOI
  • nomenclature
  • sur

Type : Documentation réglementaire

La nomenclature des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) soumis à autorisation ou à déclaration (ayant un impact sur l'eau et les milieux aquatiques) a été modifiée le 30/06/2020 et entre en vigueur le 1er septembre 2020. Notamment, une nouvelle rubrique déclarative (3550) est créée pour la restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques. Elle permet un allègement de la procédure pour certains projets en faveur de l’environnement.

Contributeur

Perrine BROUST

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Guide métropolitain de l'aménagement résilient en zone inondable constructible

Créé le 5 mai 2023 , modifiée le 5 mai 2023
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Zone protégée > Vulnérabilité
  • Mots-clés :
  • aménagement
  • CEREMA
  • Inondation

Type : Avant projet / projet

Grenoble-Alpes Métropole et le Cerema ont collaboré pour produire un guide de bonnes pratiques et de repères techniques en matière d’aménagement et de construction adaptés aux différentes natures d’exposition au risque inondation.

Contributeur

Perrine BROUST

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Cadrage d'une étude de dangers d'un aménagement hydraulique

Créé le 16 fév. 2023 , modifiée le 2 mai 2023
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > EDD
  • Technique > Aménagements hydrauliques
  • Mots-clés :
  • aménagement
  • EDD
  • hydraulique

Type : Documentation réglementaire

LA DGPR a publié un note de cadrage pour préciser le contenu d'une EDD pour un Aménagement hydraulique.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Modèle de convention - fin de gestion exercée par l'Etat sur les digues domaniales - 2024

Créé le 13 avr. 2023 , modifiée le 20 avr. 2023
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Réglementation > GEMAPI
  • Mots-clés :
  • convention
  • Domanial
  • transfert

Type : Documentation réglementaire

Modèle de convention pour cadrer le transfert de la gestion d'une digue domaniale au profit de l'autorité compétente en matière de GEMAPI (échéance 2024).

Contributeur

Eugénie Rey

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Note : différence entre un ouvrage dit « contributif » & une digue domaniale

Créé le 13 avr. 2023 , modifiée le 19 avr. 2023
  • Thématiques :
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • Domanial
  • transfert

Type : Documentation réglementaire

Cette note, diffusée par la DGPR, est un document de travail présentant la distinction entre un ouvrage dit « contributif » et une digue domaniale.

Contributeur

Eugénie Rey

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Monographie Digues Françaises

Créé le 18 avr. 2023 , modifiée le 18 avr. 2023
  • Thématiques :
  • Retour d'expérience
  • Technique > Aménagements hydrauliques
  • Mots-clés :
  • Digues
  • CFBR

Type : Ressource Internet

Issu du 27ème congrès de la CIGB organisée par le Cfbr à Marseille du 27 mai au 3 juin 2022

Contributeur

Perrine BROUST

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Barrage, le savoir-faire français

Créé le 18 avr. 2023 , modifiée le 18 avr. 2023
  • Thématiques :
  • Technique
  • Mots-clés :
  • Digues
  • CFBR
  • france

Type : Rapport

Issu du 27ème congrès de la CIGB organisée par le Cfbr à Marseille du 27 mai au 3 juin 2022, cet ouvrage présente en son chapitre 9 une synthèse et état des lieux des digues en France

Contributeur

Perrine BROUST

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Note technique du 18 janvier 2023 relative à la production opérationnelle de la vigilance crues

Créé le 12 avr. 2023 , modifiée le 12 avr. 2023
  • Thématiques :
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • crue
  • Prévision

Type : Documentation réglementaire

Le Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires a publié une note relative à la production opérationnelle de la vigilance crues, publiée au bulletin officiel le 18 mars 2023.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Note explicative des notions techniques et réglementaires liées au système d'endiguement

Créé le 18 juin 2020 , modifiée le 21 fév. 2023
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Réglementation
  • SIRS Digues
  • Technique
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • Elus
  • Endiguement
  • mémento
  • Note
  • règlementation
  • système
  • technique

Type : Production France Digues

La présente note est une synthèse et un éclairage sur les notions techniques et réglementaires liées aux systèmes d’endiguement. Elle a pour objectif de vous donner les clés de compréhension nécessaires à la gestion de systèmes d’endiguements

Contributeur

Jordan PERRIN

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Prévention du risque inondation et résilience territoriale - Conférence CEREMA

Créé le 23 jan. 2023 , modifiée le 23 jan. 2023
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Retour d'expérience
  • Mots-clés :
  • PAPI
  • AMC
  • cout-bénéfice
  • rex

Type : Retour d'expérience

Le Cerema Normandie-Centre a organisé le 25 novembre 2022 une conférence technique territoriale consacrée à la prévention des inondations dans les politiques d'aménagement. L'occasion de présenter les leviers d'action en termes d'aménagement du territoire ainsi que les retours d'expérience de deux structures en charge de la Gestion des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations (GEMAPI).

Contributeur

Jordan PERRIN

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Série de fiches “Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations” du CEREMA

Créé le 13 jan. 2023 , modifiée le 13 jan. 2023
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Réglementation
  • Retour d'expérience
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • côte
  • littoral
  • trait

Type : Retour d'expérience

Le CEREMA publie une série de fiches pour aider les établissements publics à mettre en œuvre une gestion territoriale de l'eau dans le cadre de la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), notamment sur le littoral.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Restauration et reconnexion des marais littoraux : Regards croisés sur une solution d'adaptation aux changements globaux

Créé le 13 déc. 2022 , modifiée le 13 déc. 2022
  • Thématiques :
  • Technique > Recul de digues
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • Gestion
  • côte
  • littoral
  • maritime
  • trait

Type : Article scientifique

La revue Sciences Eaux et Territoires dans son numéro 41 de septembre 2022 a sélectionné une série d'articles sur le thème de la "Restauration et reconnexion des marais littoraux" qui permettent de nourrir la réflexion sur le devenir des digues littorales.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Recommandations pour l’élaboration des cartes locales d’exposition au recul du trait de côte

Créé le 10 nov. 2022 , modifiée le 10 nov. 2022
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • ouvrages
  • erosion
  • littoral

Type : Ouvrage de référence

Le CEREMA et le BRGM mettent à la disposition des collectivités des recommandations pour l’élaboration des cartes locales prévues par la loi Climat et résilience.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Tableau de synthèse - CCTP Digues - France Digues

Créé le 11 avr. 2019 , modifiée le 7 nov. 2022
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Réglementation
  • Technique
  • Mots-clés :
  • Digues
  • CCTP
  • EDD
  • géotechnique
  • topographie
  • végétation
  • VTA

Type : Production France Digues

Dans son rôle de mise en réseau et d'apport de connaissances, France Digues collecte les différentes conventions (GEMAPI, mise à disposition, superposition...) ainsi que les CCTP les plus courants (VTA, Travaux courants, Végétation etc.) relatifs à la gestion des digues afin de créer une banque de documents et un tableau de synthèse (CCTP) accessible à tous nos adhérents.

Contributeur

Jordan PERRIN

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Note explicative : autorisation environnementale et ouvrages constituant les systèmes d'endiguement et aménagements hydrauliques

Créé le 22 mars 2019 , modifiée le 7 nov. 2022
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • ouvrages
  • autorisation
  • environnementale
  • règlementation

Type : Production France Digues

Note explicative : Systèmes d’endiguement et Aménagements hydrauliques, relevant de la rubrique 3.2.6.0 de la nomenclature eau Le décret n° 2019-119 du 21 février 2019 portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages hydrauliques, vient préciser les modalités de régularisation des systèmes d’endiguement ou aménagements hydrauliques lorsqu’ils résultent d’ouvrages d’ores et déjà autorisés à la date de publication du décret 2015-526 (décret digues).

Contributeur

Jordan PERRIN

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Conventions Digues & synthèse

Créé le 14 mai 2019 , modifiée le 7 nov. 2022
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • autorisation
  • convention
  • synthèse

Type : Production France Digues

Dans son rôle de mise en réseau et d'apport de connaissances, France Digues collecte les différentes conventions (GEMAPI, mise à disposition, superposition...) ainsi que les CCTP les plus courants (VTA, Travaux courants, Végétation etc.) relatifs à la gestion des digues afin de créer une banque de documents et un tableau de synthèse (CCTP) accessible à tous nos adhérents.

Contributeur

Jordan PERRIN

0 commentaires
Détail réservé aux membres
Page 1 sur 13
Haut de page