Base de connaissances
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Surveillance, auscultation et entretien des ouvrages maritimes. Fascicule 4 : Digues à talus et digues mixtes
- Thématiques :
- Technique > Désordre et évenement
- Autre thématique
- Mots-clés :
- auscultation
- littoral
- surveillance
Type : Ouvrage de référence
Le fascicule présente les désordres impactant les ouvrages maritimes en enrochements que sont les digues à talus et les digues mixtes, les moyens de les détecter et ceux pour y remédier.
Contributeur
Fiches synthétiques de mesure des états de mer
- Thématiques :
- Autre thématique
- Mots-clés :
- littoral
- submersion
Type : Rapport
Le Cerema a publié 3 fiches synthétiques de mesure des états de Mer pour la Mer du Nord, la Manche et l’Atlantique, la Méditerranée, et l'outre-mer.
Contributeur
SUP MAPTAM - Fiche standardisée géoportail
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Mots-clés :
- foncier
- MAPTAM
Type : Documentation réglementaire
Une fiche SUP concernant les servitudes relatives aux ouvrages ou aux infrastructures permettant de prévenir les inondations et les submersions a récemment été publiée sur le site geoinformations.
Contributeur
Cours condensé : L’analyse de risques des systèmes d’endiguement
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Réglementation > EDD
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Mots-clés :
- INRAE
Type : Autre
Dans le cadre du colloque international de la CIGB à Marseille, Rémy Toument et Bruno Beullac (INRAE) mettent à disposition les supports de cours condensé sur l'analyse de risques des systèmes d'endiguement
Contributeur
Dossiers Loi sur l'eau : La nouvelle nomenclature IOTA allège les procédures des projets en faveur de l'environnement
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Végétation
- Zone protégée
- Autre thématique
- Mots-clés :
- Eau
- IOTA
- LOI
- nomenclature
- sur
Type : Documentation réglementaire
La nomenclature des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) soumis à autorisation ou à déclaration (ayant un impact sur l'eau et les milieux aquatiques) a été modifiée le 30/06/2020 et entre en vigueur le 1er septembre 2020. Notamment, une nouvelle rubrique déclarative (3550) est créée pour la restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques. Elle permet un allègement de la procédure pour certains projets en faveur de l’environnement.
Contributeur
Guide métropolitain de l'aménagement résilient en zone inondable constructible
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Mots-clés :
- aménagement
- CEREMA
- Inondation
Type : Avant projet / projet
Grenoble-Alpes Métropole et le Cerema ont collaboré pour produire un guide de bonnes pratiques et de repères techniques en matière d’aménagement et de construction adaptés aux différentes natures d’exposition au risque inondation.
Contributeur
Cadrage d'une étude de dangers d'un aménagement hydraulique
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > EDD
- Technique > Aménagements hydrauliques
- Mots-clés :
- aménagement
- EDD
- hydraulique
Type : Documentation réglementaire
LA DGPR a publié un note de cadrage pour préciser le contenu d'une EDD pour un Aménagement hydraulique.
Contributeur
Modèle de convention - fin de gestion exercée par l'Etat sur les digues domaniales - 2024
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- convention
- Domanial
- transfert
Type : Documentation réglementaire
Modèle de convention pour cadrer le transfert de la gestion d'une digue domaniale au profit de l'autorité compétente en matière de GEMAPI (échéance 2024).
Contributeur
Note : différence entre un ouvrage dit « contributif » & une digue domaniale
- Thématiques :
- Autre thématique
- Mots-clés :
- Domanial
- transfert
Type : Documentation réglementaire
Cette note, diffusée par la DGPR, est un document de travail présentant la distinction entre un ouvrage dit « contributif » et une digue domaniale.
Contributeur
Monographie Digues Françaises
- Thématiques :
- Retour d'expérience
- Technique > Aménagements hydrauliques
- Mots-clés :
- Digues
- CFBR
Type : Ressource Internet
Issu du 27ème congrès de la CIGB organisée par le Cfbr à Marseille du 27 mai au 3 juin 2022
Contributeur
Barrage, le savoir-faire français
- Thématiques :
- Technique
- Mots-clés :
- Digues
- CFBR
- france
Type : Rapport
Issu du 27ème congrès de la CIGB organisée par le Cfbr à Marseille du 27 mai au 3 juin 2022, cet ouvrage présente en son chapitre 9 une synthèse et état des lieux des digues en France
Contributeur
Note technique du 18 janvier 2023 relative à la production opérationnelle de la vigilance crues
- Thématiques :
- Autre thématique
- Mots-clés :
- crue
- Prévision
Type : Documentation réglementaire
Le Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires a publié une note relative à la production opérationnelle de la vigilance crues, publiée au bulletin officiel le 18 mars 2023.
Contributeur
Note explicative des notions techniques et réglementaires liées au système d'endiguement
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Réglementation
- SIRS Digues
- Technique
- Zone protégée
- Mots-clés :
- GEMAPI
- Elus
- Endiguement
- mémento
- Note
- règlementation
- système
- technique
Type : Production France Digues
La présente note est une synthèse et un éclairage sur les notions techniques et réglementaires liées aux systèmes d’endiguement. Elle a pour objectif de vous donner les clés de compréhension nécessaires à la gestion de systèmes d’endiguements
Contributeur
Prévention du risque inondation et résilience territoriale - Conférence CEREMA
- Thématiques :
- Réglementation
- Retour d'expérience
- Mots-clés :
- PAPI
- AMC
- cout-bénéfice
- rex
Type : Retour d'expérience
Le Cerema Normandie-Centre a organisé le 25 novembre 2022 une conférence technique territoriale consacrée à la prévention des inondations dans les politiques d'aménagement. L'occasion de présenter les leviers d'action en termes d'aménagement du territoire ainsi que les retours d'expérience de deux structures en charge de la Gestion des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations (GEMAPI).
Contributeur
Série de fiches “Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations” du CEREMA
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Réglementation
- Retour d'expérience
- Mots-clés :
- GEMAPI
- côte
- littoral
- trait
Type : Retour d'expérience
Le CEREMA publie une série de fiches pour aider les établissements publics à mettre en œuvre une gestion territoriale de l'eau dans le cadre de la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), notamment sur le littoral.
Contributeur
Restauration et reconnexion des marais littoraux : Regards croisés sur une solution d'adaptation aux changements globaux
- Thématiques :
- Technique > Recul de digues
- Autre thématique
- Mots-clés :
- Gestion
- côte
- littoral
- maritime
- trait
Type : Article scientifique
La revue Sciences Eaux et Territoires dans son numéro 41 de septembre 2022 a sélectionné une série d'articles sur le thème de la "Restauration et reconnexion des marais littoraux" qui permettent de nourrir la réflexion sur le devenir des digues littorales.
Contributeur
Recommandations pour l’élaboration des cartes locales d’exposition au recul du trait de côte
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Zone protégée
- Mots-clés :
- ouvrages
- erosion
- littoral
Type : Ouvrage de référence
Le CEREMA et le BRGM mettent à la disposition des collectivités des recommandations pour l’élaboration des cartes locales prévues par la loi Climat et résilience.
Contributeur
Tableau de synthèse - CCTP Digues - France Digues
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Technique
- Mots-clés :
- Digues
- CCTP
- EDD
- géotechnique
- topographie
- végétation
- VTA
Type : Production France Digues
Dans son rôle de mise en réseau et d'apport de connaissances, France Digues collecte les différentes conventions (GEMAPI, mise à disposition, superposition...) ainsi que les CCTP les plus courants (VTA, Travaux courants, Végétation etc.) relatifs à la gestion des digues afin de créer une banque de documents et un tableau de synthèse (CCTP) accessible à tous nos adhérents.
Contributeur
Note explicative : autorisation environnementale et ouvrages constituant les systèmes d'endiguement et aménagements hydrauliques
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Mots-clés :
- ouvrages
- autorisation
- environnementale
- règlementation
Type : Production France Digues
Note explicative : Systèmes d’endiguement et Aménagements hydrauliques, relevant de la rubrique 3.2.6.0 de la nomenclature eau Le décret n° 2019-119 du 21 février 2019 portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages hydrauliques, vient préciser les modalités de régularisation des systèmes d’endiguement ou aménagements hydrauliques lorsqu’ils résultent d’ouvrages d’ores et déjà autorisés à la date de publication du décret 2015-526 (décret digues).
Contributeur
Conventions Digues & synthèse
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Mots-clés :
- autorisation
- convention
- synthèse
Type : Production France Digues
Dans son rôle de mise en réseau et d'apport de connaissances, France Digues collecte les différentes conventions (GEMAPI, mise à disposition, superposition...) ainsi que les CCTP les plus courants (VTA, Travaux courants, Végétation etc.) relatifs à la gestion des digues afin de créer une banque de documents et un tableau de synthèse (CCTP) accessible à tous nos adhérents.