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245 résultats

Prévention du risque inondation et résilience territoriale - Conférence CEREMA

Créé le 23 jan. 2023 , modifiée le 23 jan. 2023
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Retour d'expérience
  • Mots-clés :
  • PAPI
  • AMC
  • cout-bénéfice
  • rex

Type : Retour d'expérience

Le Cerema Normandie-Centre a organisé le 25 novembre 2022 une conférence technique territoriale consacrée à la prévention des inondations dans les politiques d'aménagement. L'occasion de présenter les leviers d'action en termes d'aménagement du territoire ainsi que les retours d'expérience de deux structures en charge de la Gestion des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations (GEMAPI).

Contributeur

Jordan PERRIN

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Note explicative des notions techniques et réglementaires liées au système d'endiguement

Créé le 18 juin 2020 , modifiée le 16 jan. 2023
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Réglementation
  • SIRS Digues
  • Technique
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • Elus
  • Endiguement
  • mémento
  • Note
  • règlementation
  • système
  • technique

Type : Production France Digues

La présente note est une synthèse et un éclairage sur les notions techniques et réglementaires liées aux systèmes d’endiguement. Elle a pour objectif de vous donner les clés de compréhension nécessaires à la gestion de systèmes d’endiguements

Contributeur

Jordan PERRIN

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Série de fiches “Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations” du CEREMA

Créé le 13 jan. 2023 , modifiée le 13 jan. 2023
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Réglementation
  • Retour d'expérience
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • côte
  • littoral
  • trait

Type : Retour d'expérience

Le CEREMA publie une série de fiches pour aider les établissements publics à mettre en œuvre une gestion territoriale de l'eau dans le cadre de la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), notamment sur le littoral.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Restauration et reconnexion des marais littoraux : Regards croisés sur une solution d'adaptation aux changements globaux

Créé le 13 déc. 2022 , modifiée le 13 déc. 2022
  • Thématiques :
  • Technique > Recul de digues
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • Gestion
  • côte
  • littoral
  • maritime
  • trait

Type : Article scientifique

La revue Sciences Eaux et Territoires dans son numéro 41 de septembre 2022 a sélectionné une série d'articles sur le thème de la "Restauration et reconnexion des marais littoraux" qui permettent de nourrir la réflexion sur le devenir des digues littorales.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Recommandations pour l’élaboration des cartes locales d’exposition au recul du trait de côte

Créé le 10 nov. 2022 , modifiée le 10 nov. 2022
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • ouvrages
  • erosion
  • littoral

Type : Ouvrage de référence

Le CEREMA et le BRGM mettent à la disposition des collectivités des recommandations pour l’élaboration des cartes locales prévues par la loi Climat et résilience.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Tableau de synthèse - CCTP Digues - France Digues

Créé le 11 avr. 2019 , modifiée le 7 nov. 2022
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Réglementation
  • Technique
  • Mots-clés :
  • Digues
  • CCTP
  • EDD
  • géotechnique
  • topographie
  • végétation
  • VTA

Type : Production France Digues

Dans son rôle de mise en réseau et d'apport de connaissances, France Digues collecte les différentes conventions (GEMAPI, mise à disposition, superposition...) ainsi que les CCTP les plus courants (VTA, Travaux courants, Végétation etc.) relatifs à la gestion des digues afin de créer une banque de documents et un tableau de synthèse (CCTP) accessible à tous nos adhérents.

Contributeur

Jordan PERRIN

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Note explicative : autorisation environnementale et ouvrages constituant les systèmes d'endiguement et aménagements hydrauliques

Créé le 22 mars 2019 , modifiée le 7 nov. 2022
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • ouvrages
  • autorisation
  • environnementale
  • règlementation

Type : Production France Digues

Note explicative : Systèmes d’endiguement et Aménagements hydrauliques, relevant de la rubrique 3.2.6.0 de la nomenclature eau Le décret n° 2019-119 du 21 février 2019 portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages hydrauliques, vient préciser les modalités de régularisation des systèmes d’endiguement ou aménagements hydrauliques lorsqu’ils résultent d’ouvrages d’ores et déjà autorisés à la date de publication du décret 2015-526 (décret digues).

Contributeur

Jordan PERRIN

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Conventions Digues & synthèse

Créé le 14 mai 2019 , modifiée le 7 nov. 2022
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • autorisation
  • convention
  • synthèse

Type : Production France Digues

Dans son rôle de mise en réseau et d'apport de connaissances, France Digues collecte les différentes conventions (GEMAPI, mise à disposition, superposition...) ainsi que les CCTP les plus courants (VTA, Travaux courants, Végétation etc.) relatifs à la gestion des digues afin de créer une banque de documents et un tableau de synthèse (CCTP) accessible à tous nos adhérents.

Contributeur

Jordan PERRIN

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Guide France Digues : Mise à disposition d'ouvrages - Transferts et Conventions

Créé le 10 juil. 2020 , modifiée le 7 nov. 2022
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Réglementation
  • Réglementation > GEMAPI
  • Mots-clés :
  • GUIDE
  • convention
  • disposition
  • foncier
  • PV
  • transfert

Type : Production France Digues

France Digues, en partenariat avec Christine Navarro (SCE), a réalisé un guide à destination des gestionnaires de digues afin des les accompagner dans le choix du bon outil adapté à chaque situation : PV? Convention? Laquelle?

Contributeur

Perrine BROUST

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Embâcles : concilier gestion des risques et qualité des milieux - Guide de diagnostic et de recommandations

Créé le 7 oct. 2022 , modifiée le 7 oct. 2022
  • Thématiques :
  • Désordres
  • Technique > Végétation
  • Mots-clés :
  • embacles
  • végétation

Type : Rapport

A destination des praticiens, ce guide analyse de l’état des connaissances scientifiques et techniques sur la question du bois flottant en rivière et plus spécifiquement sur sa production, ses effets bénéfiques sur les milieux naturels, son transport et dépôt, ou encore les mesures de protection contre les embâcles.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Note d’information Ouvrages d’art Impact du changement climatique sur les ouvrages d’art en France : conseils aux gestionnaires et concepteurs

Créé le 31 août 2022 , modifiée le 31 août 2022
  • Thématiques :
  • Technique
  • Mots-clés :
  • Gestion
  • ouvrages
  • CEREMA
  • conception

Type : Ressource Internet

Le CEREMA présente dans cette note les impacts du changement climatiques sur les ouvrages d'art tels que les digues : Comment évoluent les paramètres climatiques? Quels sont leurs impacts sur les ouvrages? Comment les prendre en compte dans la construction et la gestion de ces ouvrages?

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Un merlon en bord de rivière, un danger pour soi et pour les autres

Créé le 30 sep. 2021 , modifiée le 26 juil. 2022
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Zone protégée > Sensibilisation
  • Mots-clés :
  • Merlons

Type : Autre

Dans le cadre du Programme d'Actions de Prévention des Inondations du Gapeau, le Syndicat Mixte du Bassin Versant du Gapeau, en collaboration avec la Chambre d'Agriculture du Var a publié une plaquette de sensibilisation pour lutter contre les merlons illégaux en bord de cours d’eau, à destination des agriculteurs.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Les Solutions fondées sur la Nature pour la réduction des risques littoraux en France

Créé le 22 juil. 2022 , modifiée le 22 juil. 2022
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Retour d'expérience
  • Mots-clés :
  • littoral
  • maritime
  • submersion

Type : Retour d'expérience

Le Comité français de l’UICN a publié « Les Solutions fondées sur la Nature pour la réduction des risques littoraux en France », un recueil à destination des élus et acteurs locaux pour encourager le déploiement des Solutions fondées sur la nature (Sfn).

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Les mutations règlementaires des canaux sous l’effet de la compétence Gemapi : du statut d’ouvrage hydraulique à celui d’ouvrage contributif

Créé le 17 mai 2022 , modifiée le 17 mai 2022
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > GEMAPI
  • Technique > Gestion des ouvrages
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • ouvrages
  • définition

Type : Documentation réglementaire

Les mutations règlementaires des canaux sous l’effet de la compétence Gemapi : du statut d’ouvrage hydraulique à celui d’ouvrage contributif. Article de Philippe MARC, Docteur en droit et Avocat au barreau de Toulouse, Jean-Philippe ORLANDINI, également Docteur en droit et Avocat au barreau de Toulouse, et de Camille CASSIAU, Juriste VNF Direction territoriale sud-Ouest (Toulouse).

Contributeur

Eugénie Rey

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Scénarios de défaillance des digues - Rapport du TC201 du ISSMGE

Créé le 23 fév. 2022 , modifiée le 1 mars 2022
  • Thématiques :
  • Désordres
  • Gestion du risque
  • Technique
  • Technique > Désordre et évenement
  • Mots-clés :
  • diagnostic
  • erosion
  • rupture

Type : Rapport

Le Comité technique Digues et Levées de l'ISSMGE (International Society for Soil Mechanics and Geotechnical Engineering) a publié un rapport sur les scénarios de défaillance des digues, basé sur de nombreux cas d'études.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Surveillance, entretien et diagnostic des digues

Créé le 18 jan. 2019 , modifiée le 26 jan. 2022
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Gestion des ouvrages
  • Mots-clés :
  • Digues
  • GUIDE
  • Gestion
  • entretien
  • principes
  • surveillance

Type : Ouvrage de référence

2004; MERIAUX, ROYET, FOLTON : Surveillance, entretien et diagnostic des digues de protection contre les inondations Guide pratique à l'usage des propriétaires et des gestionnaires

Contributeur

Perrine BROUST

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Guide Technique - Gestion de la végétation des ouvrages hydrauliques en remblai - IRSTEA

Créé le 7 déc. 2015 , modifiée le 24 jan. 2022
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Végétation

Type : Ouvrage de référence

Ce guide, qui s'appuie sur un important retour d’expérience issu de cas réels, présente des méthodes opérationnelles aux professionnels du domaine pour leur permettre d’établir un diagnostic approfondi d’un ouvrage boisé ou embroussaillé, et d’élaborer un véritable plan de gestion ou un programme de travaux de confortement, garants de la sécurité des ouvrages. Les autres personnes concernées y trouveront des éclaircissements sur les raisons des choix proposés.

Contributeur

Marion TUCCI

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La littoralisation de la compétence Gemapi : l’extension du domaine de la lutte aux risques côtiers

Créé le 11 jan. 2022 , modifiée le 11 jan. 2022
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • règlementation

Type : Rapport

Les Epci à fiscalité propre se sont vu confiés de nouvelles missions face au recul du trait de côte et en matière de lutte contre les submersions marines, sans pour autant disposer des leviers décisionnels nécessaires. Si la compétence Gemapi ne semble fixer que des obligations de moyens à l’égard du premier phénomène, il en va différemment en matière de lutte contre les submersions marines

Contributeur

Jordan PERRIN

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Rapport sur le Projet Loi Finances 2022

Créé le 15 déc. 2021 , modifiée le 15 déc. 2021
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • assemblée
  • national

Type : Documentation réglementaire

Le Président de France Digues a été auditionné dans le cadre de l’avis de l’Assemblée Nationale sur le PLF 2022 sur le programme 181 (prévention des risques).

Contributeur

Eugénie Rey

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Enjeux écologiques et projets de protection contre les inondations

Créé le 13 déc. 2021 , modifiée le 13 déc. 2021
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > EDD
  • Réglementation > PAPI
  • Mots-clés :
  • PAPI3
  • environnement
  • espèces

Type : Ouvrage de référence

Le CEREMA publie un nouveau guide pour prendre en compte les enjeux écologiques dès les prémices des projets de travaux et interventions sur les ouvrages de protection contre les risques d’inondation.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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