Base de connaissances
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Manuel de contrôle des systèmes d'endiguement - 2020
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Mots-clés :
- autorisation
- instruction
Type : Documentation réglementaire
Manuel de contrôle des systèmes d'endiguement - Rapport de la DGPR
Contributeur
Projection du trait de côte et analyse des enjeux au niveau national
- Thématiques :
- Autre thématique
- Mots-clés :
- littoral
Type : Rapport
Le Cerema a réalisé une série d’études, sous l’égide du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires (MTECT), pour mieux appréhender le recul du trait de côte d’ici la fin du siècle à l’échelle de l’hexagone et des DROM.
Contributeur
Colloque Digues 2024 - Systèmes et ouvrages de protection contre les inondations d'origines maritimes et fluviales (recueil des articles)
- Thématiques :
- Désordres
- Réglementation > EDD
- Retour d'expérience
- Technique
- Mots-clés :
- AMC
- EDD
- modélisation
- travaux
Type : Article scientifique
L'INRAE a organisé du 27 au 29 mars 2024 à Aix-en-Provence, avec le soutien du MTECT et le partenariat du Cerema, du CFBR et de France Digues, le colloque scientifique et technique : Systèmes et ouvrages de protection contre les inondations d'origines maritimes et fluviales - État des lieux, avancées, innovations et perspectives.
Contributeur
EISH - modèles fiches analyse et déclaration
- Thématiques :
- Désordres
- Réglementation
- Mots-clés :
- brèche
- crue
- déclaration
Type : Documentation réglementaire
Le gestionnaire d'un système d'endiguement doit déclarer au Préfet tout événement ou évolution concernant un système d'endiguement ou son exploitation et mettant en cause ou susceptible de mettre en cause, y compris dans des circonstances différentes de celles de leur occurrence, la sécurité des personnes ou des biens. Retrouvez les modèles de fiches de déclaration et d'analyse à adresser à vos services de contrôle dans ces cas.
Contributeur
Cadrage d'une étude de dangers d'un aménagement hydraulique
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > EDD
- Technique > Aménagements hydrauliques
- Mots-clés :
- aménagement
- EDD
- hydraulique
Type : Documentation réglementaire
LA DGPR a publié un note de cadrage pour préciser le contenu d'une EDD pour un Aménagement hydraulique.
Contributeur
Assurance des gestionnaires : questionnaire 1er contact assureurs
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Autre thématique
- Mots-clés :
- Assurance
Type : Production France Digues
Depuis bientôt 2 ans, France Digues, aux côtés de l'ANEB et de l'ARBE PACA, ont engagé les discussion avec France Assureurs répondre aux difficultés de plus en plus importantes des gestionnaires pour trouver une assurance couvrant leurs activités et leurs ouvrages. Un questionnaire a été élaboré pour faciliter la prise de contact avec les assureurs et mieux définir les besoins des candidats à l'assurance
Contributeur
Guide technique : Gestion de la végétation dans le cadre de la compétence GEMAPI
- Thématiques :
- Technique > Végétation
- Mots-clés :
- Ripisylve
- végétation
Type : Ouvrage de référence
L’Agence Régionale de la Biodiversité et de l’Environnement (ARBE), dans le cadre du Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques (RRGMA), publie ce guide sur la gestion de la végétation rivulaire des cours d'eau.
Contributeur
Partage des responsabilités et obligations | Collectivités et riverains | GEMAPI
- Thématiques :
- Réglementation > GEMAPI
- Autre thématique
- Mots-clés :
- GEMAPI
- Propriétaire
- responsabilité
- riverain
Type : Ouvrage de référence
RÉFÉRENTIEL TECHNIQUE ET JURIDIQUE DE LA FNCCR : Le partage des responsabilités et obligations entre les collectivités et les propriétaires riverains des cours d'eau
Contributeur
Description de ruptures de digue consécutives aux crues de décembre 2003
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion du risque
- Zone protégée
- Autre thématique
- Mots-clés :
- Bouches-du-Rhône
- Gard
- Hérault
- cetmef
- crue
- Inondation
- INRAE
Type : Étude
Etude CETMEF/CEMAGREF, mai 2004, 43 pages : L’épisode pluvieux du 1er au 3 décembre 2003 qui s’est étendu sur une grande partie du bassin versant du Rhône a donné lieu à une crue historique de ce fleuve dans sa partie aval (13000 m3/s à Tarascon). En outre les fleuves côtiers, le Vidourle et La Mosson notamment, ont connu des crues relativement importantes. Le présent document constitue un recensement non exhaustif des brèches causées par ces crues dans les départements des Bouches-du Rhône, du Gard et de l’Hérault. Il ne recense pas les autres désordres subis par les digues : fuites, glissements, fontis, etc.
Contributeur
Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
- Thématiques :
- Zone protégée
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Mots-clés :
- Assurance
- vulnérabilité
Type : Étude
France Assureurs, préoccupée par l’évolution croissante de l’impact des aléas naturels sur les biens assurés, ainsi que par les répercussions préjudiciables à leurs occupants, a confié à la Mission Risques Naturels (MRN) l’objectif de répertorier et d’analyser les référentiels dont la bonne mise en œuvre contribue à la réduction des dommages subis par les constructions exposées aux effets des aléas naturels et participe à leur réparation durable.
Contributeur
SUP MAPTAM - Fiche standardisée géoportail
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Mots-clés :
- foncier
- MAPTAM
Type : Documentation réglementaire
Responsabilité des autorités en charge de la GEMAPI en matière de publication des SUP afin que les SUP soient opposables aux demandes ADS (Autorisation du Droit des Sols) : une fiche SUP concernant les servitudes relatives aux ouvrages ou aux infrastructures permettant de prévenir les inondations et les submersions a récemment été publiée sur le site geoinformations.
Contributeur
Méthodes souples : retour d'expériences pour le littoral
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Retour d'expérience
- Autre thématique
- Mots-clés :
- alternatif
- côte
- erosion
- littoral
- trait
Type : Étude
Ce rapport vise à fournir un état des lieux de solutions de gestion souples du littoral. Il s’agit d’un travail à poursuivre sur la base de retour d’expériences à capitaliser dans le temps et à développer sur tout le territoire.
Contributeur
Cours d'eau torrentiels : guide d'élaboration des PPRi
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Mots-clés :
- GUIDE
- PPRI
- PPRN
- torrent
- torrentiel
Type : Documentation réglementaire
Publication du Guide méthodologique pour l’élaboration des plans de prévention des risques d’inondation des cours d’eau torrentiels - Ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires
Contributeur
Interventions d’urgence sur les dispositifs de protection contre les submersions marines
- Mots-clés :
- Urgence
- Endiguement
- submersion
- travaux
Type : Ouvrage de référence
Le CEREMA propose dans ce guide des éléments de cadrage et de connaissance relatifs à la gestion des systèmes d’endiguement côtiers en cas de tempête (définir son organisation, se préparer et anticiper la surveillance dans ce contexte, connaître les principales techniques d'intervention sur les ouvrages selon leur défaillance)
Contributeur
Série de fiches “Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations” du CEREMA
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Réglementation
- Retour d'expérience
- Mots-clés :
- GEMAPI
- côte
- littoral
- trait
Type : Retour d'expérience
Le CEREMA publie une série de fiches pour aider les établissements publics à mettre en œuvre une gestion territoriale de l'eau dans le cadre de la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), notamment sur le littoral.
Contributeur
Fiche n° 3 - Panorama des financements de la Gemapi
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- financement
Type : Article de journal
Dans cette fiche, le CEREMA, présente les ressources mobilisables ainsi que les possibilités de structuration du budget prévues par la loi pour financer l'exercice de la Gemapi.
Contributeur
Guide relatif à la mobilisation du Fonds de prévention des risques naturels majeurs (Barnier)
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Mots-clés :
- Barnier
- PAPI
- financement
- fonds
Type : Ouvrage de référence
La mobilisation du FPRNM a pour objet d’améliorer la sécurité des personnes face aux risques naturels et de réduire les dommages aux biens. Ce guide rappelle l’ensemble des dépenses éligibles au FPRNM et présente pour chacune d’entre elles les aléas concernés, les conditions d’éligibilité, les affectataires et le taux de financement maximum.
Contributeur
Modèle de rapport de surveillance
- Thématiques :
- Désordres
- Réglementation
- SIRS Digues
- Mots-clés :
- rapport
- surveillance
Type : Production France Digues
En 2023, au sein d'un groupe de travail dédié à l'automatisation des rapports sous le logiciel SIRS Digues, l'association s'est appuyée sur ses adhérents pour produire des travaux concernant les rapports réglementaires obligatoires, en se consacrant sur les trois principaux : le registre, le rapport de surveillance, le dossier technique. Vous retrouverez ici le modèle de rapport de surveillance.
Contributeur
Note de synthèse : Assurances et ouvrages de protection contre les inondations
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Autre thématique
- Mots-clés :
- Assurance
Type : Production France Digues
Ce document est adressé aux gestionnaires de digues. Il se veut être une synthèse des assurances en interactions avec les activités des gestionnaires et doit vous permettre de mieux définir vos besoins en assurances, en identifiant les assurances nécessaires et leur domaine d’application, les optionnelles ou encore celles à souscrire par vos partenaires et prestataires.
Contributeur
Études hydrauliques maritimes : Guide à destination des maîtres d'ouvrage
- Thématiques :
- Technique
- Mots-clés :
- hydraulique
- maritime
- submersion
Type : Ouvrage de référence
Ce guide du CEREMA présente les principaux types d'études hydrauliques réalisées en milieu maritime.