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Note d’information Ouvrages d’art Impact du changement climatique sur les ouvrages d’art en France : conseils aux gestionnaires et concepteurs
- Thématiques :
- Technique
- Mots-clés :
- Gestion
- ouvrages
- CEREMA
- conception
Type : Ressource Internet
Le CEREMA présente dans cette note les impacts du changement climatiques sur les ouvrages d'art tels que les digues : Comment évoluent les paramètres climatiques? Quels sont leurs impacts sur les ouvrages? Comment les prendre en compte dans la construction et la gestion de ces ouvrages?
Contributeur
Un merlon en bord de rivière, un danger pour soi et pour les autres
- Thématiques :
- Réglementation
- Zone protégée > Sensibilisation
- Mots-clés :
- Merlons
Type : Autre
Dans le cadre du Programme d'Actions de Prévention des Inondations du Gapeau, le Syndicat Mixte du Bassin Versant du Gapeau, en collaboration avec la Chambre d'Agriculture du Var a publié une plaquette de sensibilisation pour lutter contre les merlons illégaux en bord de cours d’eau, à destination des agriculteurs.
Contributeur
Les Solutions fondées sur la Nature pour la réduction des risques littoraux en France
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Retour d'expérience
- Mots-clés :
- littoral
- maritime
- submersion
Type : Retour d'expérience
Le Comité français de l’UICN a publié « Les Solutions fondées sur la Nature pour la réduction des risques littoraux en France », un recueil à destination des élus et acteurs locaux pour encourager le déploiement des Solutions fondées sur la nature (Sfn).
Contributeur
Guide France Digues : Mise à disposition d'ouvrages - Transferts et Conventions
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- GUIDE
- convention
- disposition
- foncier
- PV
- transfert
Type : Ouvrage de référence
France Digues, en partenariat avec Christine Navarro (SCE), a réalisé un guide à destination des gestionnaires de digues afin des les accompagner dans le choix du bon outil adapté à chaque situation : PV? Convention? Laquelle?
Contributeur
Les mutations règlementaires des canaux sous l’effet de la compétence Gemapi : du statut d’ouvrage hydraulique à celui d’ouvrage contributif
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Technique > Gestion des ouvrages
- Mots-clés :
- GEMAPI
- ouvrages
- définition
Type : Documentation réglementaire
Les mutations règlementaires des canaux sous l’effet de la compétence Gemapi : du statut d’ouvrage hydraulique à celui d’ouvrage contributif. Article de Philippe MARC, Docteur en droit et Avocat au barreau de Toulouse, Jean-Philippe ORLANDINI, également Docteur en droit et Avocat au barreau de Toulouse, et de Camille CASSIAU, Juriste VNF Direction territoriale sud-Ouest (Toulouse).
Contributeur
Scénarios de défaillance des digues - Rapport du TC201 du ISSMGE
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion du risque
- Technique
- Technique > Désordre et évenement
- Mots-clés :
- diagnostic
- erosion
- rupture
Type : Rapport
Le Comité technique Digues et Levées de l'ISSMGE (International Society for Soil Mechanics and Geotechnical Engineering) a publié un rapport sur les scénarios de défaillance des digues, basé sur de nombreux cas d'études.
Contributeur
Surveillance, entretien et diagnostic des digues
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Gestion des ouvrages
- Mots-clés :
- Digues
- GUIDE
- Gestion
- entretien
- principes
- surveillance
Type : Ouvrage de référence
2004; MERIAUX, ROYET, FOLTON : Surveillance, entretien et diagnostic des digues de protection contre les inondations Guide pratique à l'usage des propriétaires et des gestionnaires
Contributeur
Guide Technique - Gestion de la végétation des ouvrages hydrauliques en remblai - IRSTEA
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Végétation
Type : Ouvrage de référence
Ce guide, qui s'appuie sur un important retour d’expérience issu de cas réels, présente des méthodes opérationnelles aux professionnels du domaine pour leur permettre d’établir un diagnostic approfondi d’un ouvrage boisé ou embroussaillé, et d’élaborer un véritable plan de gestion ou un programme de travaux de confortement, garants de la sécurité des ouvrages. Les autres personnes concernées y trouveront des éclaircissements sur les raisons des choix proposés.
Contributeur
La littoralisation de la compétence Gemapi : l’extension du domaine de la lutte aux risques côtiers
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- GEMAPI
- règlementation
Type : Rapport
Les Epci à fiscalité propre se sont vu confiés de nouvelles missions face au recul du trait de côte et en matière de lutte contre les submersions marines, sans pour autant disposer des leviers décisionnels nécessaires. Si la compétence Gemapi ne semble fixer que des obligations de moyens à l’égard du premier phénomène, il en va différemment en matière de lutte contre les submersions marines
Contributeur
Rapport sur le Projet Loi Finances 2022
- Mots-clés :
- GEMAPI
- assemblée
- national
Type : Documentation réglementaire
Le Président de France Digues a été auditionné dans le cadre de l’avis de l’Assemblée Nationale sur le PLF 2022 sur le programme 181 (prévention des risques).
Contributeur
Enjeux écologiques et projets de protection contre les inondations
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > EDD
- Réglementation > PAPI
- Mots-clés :
- PAPI3
- environnement
- espèces
Type : Ouvrage de référence
Le CEREMA publie un nouveau guide pour prendre en compte les enjeux écologiques dès les prémices des projets de travaux et interventions sur les ouvrages de protection contre les risques d’inondation.
Contributeur
Changement climatique : Adapter les territoires littoraux
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Autre thématique
- Mots-clés :
- CEREMA
- côte
- littoral
- maritime
Type : Ressource Internet
Le Cerema publie un guide synthétique pour les élus des territoires littoraux et leurs équipes : en 12 pages il présente les enjeux en termes d'adaptation du littoral au changement climatique, et la démarche pour définir une stratégie d'action partagée et efficace.
Contributeur
Mettre en oeuvre la Gemapi - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- Endiguement
- Inondation
- LANDOT
- système
Type : Ouvrage de référence
Ouvrage payant de Joël GRAINDORGE, Maitre LANDOT et associé - remis à jour en 2020
Contributeur
Régimes des responsabilités civiles et pénales des acteurs gemapiens
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- DREAL
- responsabilité
Type : Documentation réglementaire
Cette plaquette publiée par la DREAL Occitanie a pour objet de poser clairement les notions de responsabilité civile et pénale des acteurs gémapiens, en particulier ceux qui ont en gestion des systèmes d'endiguement et des aménagements hydrauliques.
Contributeur
CONVENTIONS Digues gérées par l'Etat : comment fixer les modalités de gestion
- Thématiques :
- Réglementation > GEMAPI
- Technique > Gestion des ouvrages
- Mots-clés :
- Gestion
- convention
- Domanial
- Etat
- FNCCR
- foncier
- MAPTAM
- modalités
Type : Documentation réglementaire
La FNCCR a rédigé une note visant à clarifier le rôle et le contenu des conventions pour la gestion des digues domaniales par l'Etat pour le compte des EPCI-FP, introduite au IV de l'art 59 de la loi MAPTAM n°2014-58 du 27/01/2014.
Contributeur
Note explicative des notions techniques et réglementaires liées au système d'endiguement
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Réglementation
- SIRS Digues
- Technique
- Zone protégée
- Mots-clés :
- GEMAPI
- Elus
- Endiguement
- mémento
- Note
- règlementation
- système
- technique
Type : Ouvrage de référence
La présente note est une synthèse et un éclairage sur les notions techniques et réglementaires liées aux systèmes d’endiguement. Elle a pour objectif de vous donner les clés de compréhension nécessaires à la gestion de systèmes d’endiguements
Contributeur
Un titan mécanique pour conforter les digues de la Loire
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Géotechnique
- Technique > Gestion des ouvrages
- Technique > Technique de confortement
- Mots-clés :
- confortement
- étancheité
- travaux
Type : Retour d'expérience
La réalisation des actuels travaux d'écrans étanches des digues de Blois, vulgarisés et en vidéo. Un incroyable engin a fait son apparition sur les bords de la Loire cet été. Il contribue aux travaux de renforcement des digues, pour lutter contre le risque d’inondation. La fin du chantier est prévue fin novembre 2021.
Contributeur
Guide SYNDICATS MIXTES - en 70 questions
- Thématiques :
- Autre thématique
- Mots-clés :
- AcDF
- GUIDE
- Gouvernance
- syndicat
Type : Ressource Internet
Territoires Conseils et l'AdCF publient un guide sur en 70 questions:réponses pour en savoir plus sur les différentes formes de syndicats mixtes, leurs fonctionnements respectifs, les relations qu'ils entretiennent avec les intercommunalités, la mise en œuvre de leurs compétences et leur financement.
Contributeur
Organiser la gouvernance de la compétence GEMAPI
- Thématiques :
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- Gouvernance
Type : Retour d'expérience
Le CEREMA publie une fiche sur la gouvernance de la compétence GEMAPI. Basée sur l'expérience de 4 collectivités, elle aborde les questions suivantes : quels périmètres? quels acteurs associer? quelles étapes clés? quelles compétences complémentaires?
Contributeur
Guide DGPR : GEMAPI - Volet prévention des inondations
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- GUIDE
- Inondation
Type : Ouvrage de référence
Le ministère de la transition écologique et solidaire a mis à jour un document relatif à la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - volet prévention des inondations : Quels effets pour les collectivités locales au 1er janvier 2018 en matière d’ouvrages de protection ?