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Note explicative des notions techniques et réglementaires liées au système d'endiguement
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Réglementation
- SIRS Digues
- Technique
- Zone protégée
- Mots-clés :
- Endiguement
- GEMAPI
- Note
- réglementation
- système
- technique
Type : Ouvrage de référence
La présente note est une synthèse et un éclairage sur les notions techniques et réglementaires liées aux systèmes d’endiguement. Elle a pour objectif de vous donner les clés de compréhension nécessaires à la gestion de systèmes d’endiguements
Contributeur
Dossiers Loi sur l'eau : La nouvelle nomenclature IOTA allège les procédures des projets en faveur de l'environnement
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Végétation
- Zone protégée
- Autre thématique
- Mots-clés :
- Eau
- IOTA
- LOI
- nomenclature
- sur
Type : Documentation réglementaire
La nomenclature des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) soumis à autorisation ou à déclaration (ayant un impact sur l'eau et les milieux aquatiques) a été modifiée le 30/06/2020 et entre en vigueur le 1er septembre 2020. Notamment, une nouvelle rubrique déclarative (3550) est créée pour la restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques. Elle permet un allègement de la procédure pour certains projets en faveur de l’environnement.
Contributeur
Guide technique « Eau et urbanisme en Rhône-Méditerranée, assurer la compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE et le PGRI »
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- PGRI
- RMC
- SDAGE
Type : Rapport
Ce guide technique donne des clés de lecture pour que les documents d’urbanisme intègrent les éléments à prendre en compte au titre du SDAGE et du PGRI du bassin Rhône-Méditerranée, et donc pour s’assurer de leur compatibilité, que ce soit dans le domaine de la lutte contre les pollutions, la préservation des milieux aquatiques, l’eau potable, la gestion des eaux pluviales, la prévention des inondations, ou bien encore la gestion du littoral marin.
Contributeur
Conventions Digues & synthèse
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Mots-clés :
- autorisation
- convention
- synthèse
Type : Retour d'expérience
Dans son rôle de mise en réseau et d'apport de connaissances, France Digues collecte les différentes conventions (GEMAPI, mise à disposition, superposition...) ainsi que les CCTP les plus courants (VTA, Travaux courants, Végétation etc.) relatifs à la gestion des digues afin de créer une banque de documents et un tableau de synthèse (CCTP) accessible à tous nos adhérents.
Contributeur
Guide France Digues : Mise à disposition d'ouvrages - Transferts et Conventions
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- convention
- disposition
- guide
- PV
- transfert
Type : Ouvrage de référence
France Digues, en partenariat avec Christine Navarro (SCE), a réalisé un guide à destination des gestionnaires de digues afin des les accompagner dans le choix du bon outil adapté à chaque situation : PV? Convention? Laquelle?
Contributeur
CONVENTIONS Digues gérées par l'Etat : comment fixer les modalités de gestion
- Thématiques :
- Réglementation > GEMAPI
- Technique > Gestion des ouvrages
- Mots-clés :
- convention
- Domanial
- Etat
- FNCCR
- gestion
- MAPTAM
- modalités
Type : Documentation réglementaire
La FNCCR a rédigé une note visant à clarifier le rôle et le contenu des conventions pour la gestion des digues domaniales par l'Etat pour le compte des EPCI-FP, introduite au IV de l'art 59 de la loi MAPTAM n°2014-58 du 27/01/2014.
Contributeur
Synthèse de l'examen des PAPI AURA par les instances de labellisation
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > PAPI
- Retour d'expérience
- Mots-clés :
- PAPI
- labellisation
- rex
Type : Compte-rendu
La DREAL Auvergne Rhône Alpes a publié en janvier 2020 un ouvrage synthétisant son expérience sur les dernières labellisations PAPI sur sa région.
Contributeur
Modalités d'application du décret PPRI 2019
- Thématiques :
- Réglementation
- Zone protégée
- Mots-clés :
- aléa
- débordement
- décret
- guide
- MTES
- PPRI
Type : Rapport
Le ministère a élaboré un guide d’une quinzaine de pages détaillant les « modalités d’application du décret PPRi ». Ce guide vise à « éclairer les échanges des élus avec les préfets sur les PPRi », et à « les guider dans l’élaboration des PLU pour répondre au mieux à l’impératif d’adaptation au changement climatique ».
Contributeur
Référentiel national de vulnérabilité aux inondations etevaluation de vulnérabilité
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > PAPI
- Technique
- Zone protégée
- Mots-clés :
- Inondation
- vulnérabilité
Type : Rapport
Ce guide est à destination des porteurs de stratégies locales, de PAPI, et plus généralement de tous les acteurs de la prévention des risques d'inondation. Il propose d'une part une méthode d'évaluation de la vulnérabilité selon les trois objectifs de la SNGRI et d'autre part, les modalités de construction d'un plan d'actions opérationnel pour répondre à ce diagnostic.
Contributeur
Responsabilité autour des digues - Maître P MARC
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- Digues
- droit
- GEMAPI
- juridique
- responsabilités
Type : Documentation réglementaire
L'Entente Oise-Aisne a commandé à Maître Philippe MARC, avocat spécialisé sur le droit de l’eau, une étude sur les problématiques de responsabilité autour des digues. L'Entente a choisi de partager les résultats de cette analyse.
Contributeur
Modélisation du ruissellement sur les bassins versants : la méthode ExZEco du Cerema
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Projets R & D
- Zone protégée
- Mots-clés :
- outil
- CEREMA
- modélisation
- ruissellement
Type : Avant projet / projet
Le Cerema développe une méthode appelée ExZEco pour "Extraction des Zones d'Ecoulement", afin de cartographier les espaces potentiellement inondables sur de petits bassins versants. La méthode a dernièrement été améliorée et des résultats diffusés sur la plateforme Cdata du Cerema, dans le cadre d'une étude interrégionale sur la gestion du risque de ruissellement sur le territoire de l'arc méditerranéen.
Contributeur
Programme de recherches DIGUES - CNRS
- Thématiques :
- Projets R & D
- Mots-clés :
- Digues
- CNRS
- recherche
- transition
Type : Avant projet / projet
Le CNRS suit un programme de recherche "DIGUES Interactions, gestion, usages, environnement, scénarios"
Contributeur
Suivi participatif du trait de côte
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion du risque
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Mots-clés :
- outil
- CEREMA
- côte
- littoral
- maritime
- suivi
- trait
Type : Projet technique
Gâvres, dans le Morbihan, et le Cerema, sur toute la côte ouest, proposent aux vacanciers des outils pour participer au suivi du trait de côte
Contributeur
Littoral - Intégrer l’évolution du trait de côte à son projet de territoire
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Zone protégée > Sensibilisation
- Mots-clés :
- CEREMA
- côte
- littoral
- maritime
- territorial
Type : Ressource Internet
Le Cerema publie un ouvrage pour accompagner à l'intégration du trait de côte dans les projets de territoire.
Contributeur
Vidéo : Présentation de CRISI, outil numérique de Collecte et de Relevé d’Informations suite à une inondation - Cerema
- Thématiques :
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Autre thématique
- Mots-clés :
- outil
- après
- CEREMA
- CRISI
- Inondation
Type : Ressource Internet
Présentation de l'outil CRISI, développé au Cerema pour effectuer des relevés de terrain suite aux inondations.
Contributeur
Le BRGM met gratuitement à disposition ses cartes géologiques départementales à 1/50 000
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Géotechnique
- Mots-clés :
- BRGM
- cartographie
- géologie
Type : Ressource Internet
Le BRGM met gratuitement à disposition ses cartes géologiques départementales à 1/50 000
Contributeur
Guide : Inondations et mouvements de terrain : comment bénéficier de subventions pour des actions de prévention?
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation > PAPI
- Mots-clés :
- Barnier
- fonds
- prévention
- subvention
Type : Documentation réglementaire
La Direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie publie un guide pour la bonne utilisation des fonds de Prévention des risques naturels majeurs, dits Fonds Barnier.
Contributeur
2020-Modification de la nomenclature IOTA - loi sur l'EAU
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- IOTA
- l'eau
- LOI
- sur
Type : Documentation réglementaire
Décret n° 2020-828 du 30 juin 2020 modifiant la nomenclature et la procédure en matière de police de l'eau. Publié au Journal officiel du 2 juillet 2020, le décret révise la nomenclature relative aux installations, ouvrages travaux et activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau ou le fonctionnement des écosystèmes aquatiques.
Contributeur
Connaissance du trait de côte
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Technique
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Mots-clés :
- cartographie
- CEREMA
- côte
- enjeux
- maritime
- stratégie
Type : Rapport
Dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte, le Cerema a réalisé, à la demande du ministère de la Transition écologique et solidaire, 2 publications pour une meilleure "connaissance du trait de côte" : Élaboration de la cartographie des ouvrages et aménagements littoraux Évaluation prospective des enjeux affectés par le recul du trait de côte
Contributeur
Un fichier produit par le Cerema pour l’analyse coût bénéfice des projets de prévention des inondations
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Zone protégée
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Mots-clés :
- Barnier
- CEREMA
- cout-bénéfice
- foncier
- Inondation
Type : Documentation réglementaire
Le Cerema a réalisé un traitement du fichier foncier de manière à obtenir un fichier "prêt à l’emploi" permettant d’appliquer les courbes de dommage aux logements, pour évaluer le montant des dommages liés à des inondations sur les logements. Deux fichiers sont disponibles pour chaque département de Métropole, l’un pour les logements, l’autre pour les sous-sols.