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Guide DGPR : GEMAPI - Volet prévention des inondations

Créé le 14 fév. 2018 , modifiée le 17 sep. 2021
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > GEMAPI
  • Mots-clés :
  • guide
  • GEMAPI
  • Inondation

Type : Ouvrage de référence

Le ministère de la transition écologique et solidaire a mis à jour un document relatif à la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - volet prévention des inondations : Quels effets pour les collectivités locales au 1er janvier 2018 en matière d’ouvrages de protection ?

Contributeur

ségolène Mortier

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Nouveau système de suivi des digues mobilisant la détection thermique - étude de cas en Pologne

Créé le 17 sep. 2021 , modifiée le 17 sep. 2021
  • Thématiques :
  • Technique > Géotechnique
  • Mots-clés :
  • Thermique

Type : Article scientifique

Le groupe de travail Digue et protection des inondations (Levees and Flood Defenses Working Group (LFD WG) de l'ICOLD diffuse les résultats de travaux de l'Université de Technologie de Cracovie sur l'utilisation de capteurs thermiques pour la détection d'infiltrations et d'érosion en période de crue.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Cahier des charges et notes administratives LABELISATION PAPI3

Créé le 25 sep. 2017 , modifiée le 14 sep. 2021
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • PAPI
  • PAPI3
  • type
  • DGPR
  • DREAL
  • instruction
  • Note
  • rapport

Type : Documentation réglementaire

La DREAL Auvergne Rhône-Alpes met en téléchargement à la disposition des porteurs de projet les guides et outils nécessaires à l’élaboration d’un PAPI : cahier des charges, document type de labellisation PAPI3, rapport type d’instruction, instructions du gouvernement relatives au PAPI3, note DGPR relative au rôle de l'Etat dans le suivi des démarches PAPI, évolutions par rapport au PAPI2, projet de modèle d'instruction

Contributeur

Perrine BROUST

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BD geniveg : une base de données française sur les ouvrages de protection de berges en génie végétal

Créé le 9 sep. 2021 , modifiée le 9 sep. 2021
  • Thématiques :
  • Réglementation > GEMAPI
  • Technique > Végétation

Type : Article scientifique

Depuis 2017, INRAE et l’Office français de la biodiversité développent une base de données recensant les ouvrages français de génie végétal pour la protection des berges de cours d’eau : BD GeniVeg. Partiellement disponible en ligne, elle permet de faire un premier état des lieux de ces techniques en France en 2020.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Caractérisation de systèmes d’endiguement à l’heure de la GEMAPI : Outils et retours d’expérience

Créé le 30 août 2021 , modifiée le 30 août 2021
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Retour d'expérience
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • Outils
  • Caractérisation
  • Endiguement
  • rex
  • système

Type : Ouvrage de référence

Ce guide du Cerema destiné aux maîtres d'ouvrages et gestionnaires de systèmes d'endiguement présente une méthodologie élaborée à la suite de l'accompagnement d'une dizaine de collectivités dans la prise de compétence sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI). Il présente la démarche pour identifier les forces et les faiblesses de ces ouvrages par rapport au risques d'inondation et de submersion.

Contributeur

Jordan PERRIN

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Les ARTICLES de FLOODRISK 2020 sont disponibles en ligne

Créé le 4 août 2021 , modifiée le 4 août 2021
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Retour d'expérience
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • article
  • FLOODRISK

Type : Article scientifique

Les articles de la conférence FLOODrisk sont désormais en ligne Vous pouvez y trouver, lire et télécharger tous les documents de la conférence.

Contributeur

Perrine BROUST

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Recommandations synthétiques pour le traitement des embâcles

Créé le 22 juil. 2021 , modifiée le 22 juil. 2021
  • Thématiques :
  • Désordres
  • Mots-clés :
  • crue
  • embacles

Type : Article scientifique

2021-INRAE et ONF - RTM Fournir quelques conseils sur la programmation et la réa-lisation des opérations de désembâclement d'urgence post-crue

Contributeur

Perrine BROUST

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Bois flottant dans les cours d'eau

Créé le 22 juil. 2021 , modifiée le 22 juil. 2021
  • Thématiques :
  • Désordres
  • Mots-clés :
  • crue
  • embacles
  • flottants

Type : Ressource Internet

2019- office fédéral Suisse de l'Environnement

Contributeur

Perrine BROUST

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Recueil de méthodes et de techniques de confortement et réparation des digues de protection en remblai

Créé le 13 juil. 2021 , modifiée le 13 juil. 2021
  • Thématiques :
  • Désordres
  • Retour d'expérience
  • Technique > Désordre et évenement
  • Technique > Géotechnique
  • Technique > Gestion des ouvrages
  • Mots-clés :
  • Digues
  • CFBR
  • confortement
  • géotechnique
  • réparation

Type : Ouvrage de référence

Un Groupe de travail du Cfbr a travaillé sur un Recueil de méthodes et de techniques de confortement et réparation des digues de protection en remblai

Contributeur

Perrine BROUST

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Vigicrues : mise en ligne progressive des zones d’inondation potentielle

Créé le 28 juin 2021 , modifiée le 28 juin 2021
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • crue
  • Inondation
  • Zone

Type : Rapport

Dans le cadre de sa mission de prévision des inondations, le réseau Vigicrues propose désormais aux internautes un accès aux cartographies des zones d’inondation potentielle (ZIP) depuis le site Vigicrues. Ce nouvel outil permettra à chacun de connaitre la surface maximale pouvant être recouverte par les eaux au fil d’une crue, sur certains cours d’eau du réseau réglementaire.

Contributeur

Jordan PERRIN

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Vidéo : Responsabilité et GEMAPI : aperçu et 3 cas pratiques

Créé le 28 juin 2021 , modifiée le 28 juin 2021
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > GEMAPI
  • Retour d'expérience
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • juridique
  • rex

Type : Document audio

La compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) aura constitué un changement majeur dans la gestion des crues, des digues, des ruissellement, des marais... Mais en droit de la responsabilité, le changement semble limité à quelques protections supplémentaires pour les gestionnaires de digues et autres.

Contributeur

Jordan PERRIN

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Gestion de la végétation sur les digues - Comment concillier MA et PI

Créé le 22 juin 2021 , modifiée le 22 juin 2021
  • Thématiques :
  • Retour d'expérience
  • Technique > Végétation
  • Mots-clés :
  • Digues
  • GEMAPI
  • végétation

Type : Article scientifique

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations ne sont pas toujours compatibles, notamment quand on aborde la question complexe de la végétation sur les ouvrages de protection des crues, tels que les digues. L’intégration de la GEMAPI à des linéaires de digues doit alors être évaluée au cas par cas, en fonction de l’état des ouvrages et des enjeux de protection. Cet article propose quelques pistes pour concilier génie civil et génie écologique, avec un cas d’étude exemplaire de prise en compte des aspects GEMA (gestion des milieux aquatiques) et PI (protection des inondations) sur les digues de la Leysse à Chambéry.

Contributeur

Perrine BROUST

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Guide Technique - Gestion de la végétation des ouvrages hydrauliques en remblai - IRSTEA

Créé le 7 déc. 2015 , modifiée le 22 juin 2021
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Végétation

Type : Ouvrage de référence

Ce guide, qui s'appuie sur un important retour d’expérience issu de cas réels, présente des méthodes opérationnelles aux professionnels du domaine pour leur permettre d’établir un diagnostic approfondi d’un ouvrage boisé ou embroussaillé, et d’élaborer un véritable plan de gestion ou un programme de travaux de confortement, garants de la sécurité des ouvrages. Les autres personnes concernées y trouveront des éclaircissements sur les raisons des choix proposés.

Contributeur

Marion TUCCI

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Le cahier des charges PAPI 3 est publié - Nouvelle version 2021 + instructions gouvernement

Créé le 28 jan. 2021 , modifiée le 11 juin 2021
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > PAPI
  • Zone protégée > Vulnérabilité
  • Mots-clés :
  • PAPI
  • PAPI3
  • cahier
  • charges
  • DGPR
  • règlementation

Type : Documentation réglementaire

Le Ministère de l'Environnement a publié le cahier des charges PAPI3 (Programmes de Prévention des Inondations), qui s'applique aux dossiers reçus en Préfecture pour instruction à compter de 1er janvier 2018. - Une nouvelle version 2021 est parue pour prendre en compte les annonces du Gouvernement du 12/02/2020 Le 27 mai 2021, les instructions du gouvernement sont venues compléter ce cahier des charges

Contributeur

Perrine BROUST

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Guide pratique à l’usage des propriétaires riverains de cours d’eau

Créé le 30 avr. 2021 , modifiée le 30 avr. 2021
  • Thématiques :
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • GUIDE
  • propriétaire
  • riverain

Type : Ressource Internet

L’entretien des cours d’eau dans le respect des écosystèmes fragiles est une nécessité. En matière d’entretien des cours d’eau, les propriétaires de parcelles attenantes à un cours d’eau sont chargés de son entretien. La Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Nord a réalisé un guide pédagogique reprenant l’ensemble de la réglementation en vigueur mais également les bonnes pratiques à appliquer pour entretenir tout en préservant les écosystèmes naturels.

Contributeur

Perrine BROUST

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Bibliographie des gestionnaires de digues

Créé le 29 avr. 2021 , modifiée le 29 avr. 2021
  • Thématiques :
  • Retour d'expérience
  • Technique
  • Technique > Aménagements hydrauliques
  • Technique > Désordre et évenement
  • Technique > Géotechnique
  • Technique > Gestion de projet
  • Technique > Gestion des ouvrages
  • Technique > Ouvrage englobé
  • Technique > Recul de digues
  • Technique > Technique de confortement
  • Technique > Végétation
  • Zone protégée
  • Zone protégée > Vulnérabilité
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • Bibliographie
  • Digues
  • ILH

Type : Ouvrage de référence

France Digues met à disposition une "Bibliographie des gestionnaires de digues" réalisée à l'aide de nombreux adhérents et experts, en prolongation de la journée de présentation du guide international sur les digues du 26 novembre 2020.

Contributeur

Jordan PERRIN

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Note méthodologique – Effacement de petits ouvrages transversaux – Réflexion pour une maitrise d'oeuvre interne

Créé le 19 jan. 2021 , modifiée le 29 avr. 2021
  • Thématiques :
  • Retour d'expérience
  • Technique
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • biodiversité
  • ARRAA
  • continuité
  • MA
  • obstacles

Type : Ouvrage de référence

Cette note méthodologique a pour vocation à assister les professionnels dans le choix entre le recours à une maîtrise d’oeuvre externe ou l’élaboration du projet en régie. Il s’agit d’un support d’aide à la décision pour les collectivités afin de faciliter les projets d’effacement d’ouvrages ne présentant pas une grande complexité.

Contributeur

Perrine BROUST

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Note stratégique - Supprimer les contraintes latérales des cours d’eau pour restaurer les continuités écologiques – Connaissances et REX

Créé le 19 jan. 2021 , modifiée le 29 avr. 2021
  • Thématiques :
  • Retour d'expérience
  • Technique
  • Technique > Recul de digues
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • biodiversité
  • arasement
  • arraa
  • continuité
  • effacement
  • MA
  • milieu

Type : Ouvrage de référence

Cette note stratégique, réalisée par l'Association Rivières Rhone Alpes Auvergne (ARRAA) et à laquelle France Digues a contribué, propose aux collectivités d'adopter une vision globale pour développer des projets de restauration ambitieux, associant les enjeux de bon fonctionnement hydraulique et hydromorphologique, aux enjeux écologiques et socio-économiques.

Contributeur

Perrine BROUST

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Note explicative : autorisation environnementale et ouvrages constituant les systèmes d'endiguement et aménagements hydrauliques

Créé le 22 mars 2019 , modifiée le 16 avr. 2021
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • ouvrages
  • autorisation
  • environnementale
  • réglementation

Type : Ouvrage de référence

Note explicative : Systèmes d’endiguement et Aménagements hydrauliques, relevant de la rubrique 3.2.6.0 de la nomenclature eau Le décret n° 2019-119 du 21 février 2019 portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages hydrauliques, vient préciser les modalités de régularisation des systèmes d’endiguement ou aménagements hydrauliques lorsqu’ils résultent d’ouvrages d’ores et déjà autorisés à la date de publication du décret 2015-526 (décret digues).

Contributeur

Jordan PERRIN

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Données publiques de l'IGN libres et gratuites

Créé le 4 jan. 2021 , modifiée le 29 jan. 2021
  • Thématiques :
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • orthophoto
  • altitude
  • cartographie
  • fonds
  • IGN
  • SIG
  • topographie

Type : Ressource Internet

A compter du 1/01/2021, les données publiques de l'IGN sont accessibles par tous, gratuitement.

Contributeur

Perrine BROUST

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