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réseaux EP traversant
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Bonjour, En cas de réseaux EP traversant le corps de digue et se rejetant en cours d'eau, comment gérez-vous le risque de remontée de la rivière dans le réseau EP en cas de crue? Je pense évidement à la mise en place de clapet anti retour mais plusieurs questions se posent: - Qui doit les poser (le Gémapien ou le gestionnaire du réseau EP?) - Qui doit l'entretenir (idem)? - Quelles responsabilités si le clapet se bloque en position ouverte permettant l'entrée d'eau de la rivière et entrainant une inondation de la ZP? ou a contrario si le clapet se bloque en position fermée, empêchant l'évacuation des EP? Merci de vos retour! Emmanuelle GRACIA - SIRRA |
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Bonjour, En tant que GEMAPIEN et dépositaire du système d'endiguement, vous devez vous assurer que ce système soit efficace. Si l'ouvrage associé (ici clapet) au réseau traversant est une nécessité au bon fonctionnement de votre système d'endiguement, il en va de votre ressort de s'assurer de sa bonne mise en place et gestion. Néanmoins il y a souvent des compromis à trouver avec le gestionnaire du réseau (que ce soit pour la pose et la gestion), c'est du cas par cas suivant vos relations et discussions avec ce dernier, les intérêts des deux gestionnaires, les moyens techniques, financier, les enjeux (humains, politique etc.) (Ex : le gestionnaire du réseau peut avoir un intérêt à ne pas voir l'eau du cours d'eau remontée dans son réseau). Le cas échant, cela sera ensuite formalisé dans une convention (qui fait quoi, comment, quand etc.). Il faut donc réaliser une gestion correcte (surveillance lors de VTA ou plus, entretien etc.) en fonction de vos moyens (en justifiant et conservant bien l'ensemble des traces liées à vos actions sur cet ouvrage) pour éviter quelconques reproches et justifier d'une bonne gestion. Les responsabilités dépendront de la situation et seront définies au cas par cas par le tribunal suite à un sinistre. |
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Bonjour merci pour ce retour. Du coup, concernant les EP, il n'y aucune obligation de la part du gestionnaire du réseau de se prémunir de remontée d'eau dans son réseau comme c'est le cas pour l'EU avec l'arrêté du 21/07/2015? |
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Je ne serai pas vous dire, il peut être intéressant de se rapprocher des services de la DDT adaptés, afin d'avoir un retour à ce sujet (que vous pouvez ensuite nous communiquer ici :) ) |
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