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Le Guide CEREMA Étude de dangers de systèmes d'endiguements vient de Paraitre !

Publication

Ce rapport a pour objectif d’aider les maîtres d'ouvrages à élaborer les études de dangers, imposées par la réglementation (code de l'environnement), dont le contenu a évolué suite au décret du 12 mai 2015 (décret digues) et qui doivent désormais respecter les nouvelles dispositions de l'arrêté du 7 avril 2017. Ces études sont aujourd'hui au cœur de la description, de l'évaluation et de la justification des performances des systèmes d'endiguement.

Contributeur

ségolène Mortier

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Retour d'expérience : SIRS Digues V2, le logiciel métier qui facilite la gestion des digues : Partie 2 - le SM3A.

Retour d'expérience

Suite de nos retours d’expérience sur le logiciel SIRS V2. Après le SYMADREM et le syndicat de rivière du Cavalon-Coulon, voici le REX du Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Affluents (SM3A). Le SM3A utilise le logiciel non seulement pour la gestion des digues, mais aussi pour les protections de berge, les seuils et les plages de dépôt. Une utilisation intensive que nous détaille Emmanuel Renou, Technicien ouvrages hydrauliques au SM3A.

Contributeur

ségolène Mortier

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Juridique : Xynthia, tous responsables !

Article de journal

Dans une tribune publiée par la Gazette des Communes, Laurent Bordereaux, professeur à l’université de La Rochelle, souligne une caractéristique exceptionnelle de l’affaire Xynthia : le grand nombre de responsabilité publiques qui ont été engagées dans les jugements rendus. Ils seraient de nature à faire jurisprudence.

Contributeur

ségolène Mortier

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Retours D'expérience : SIRS Digues V2, le logiciel métier qui facilite la gestion des digues - Partie 1

Retour d'expérience

Pérenniser et bancariser les données relatives aux digues, faciliter le respect des obligations réglementaires : ce sont deux intérêts majeurs du logiciel SIRS Digues V2, que France Digues met à disposition depuis juin 2017. Le logiciel est adapté aux besoins des grands comme des petits gestionnaires, comme le montrent ces retours d’expérience.

Contributeur

ségolène Mortier

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La taxe Gemapi, invitée surprise du rapport Richard-Bur

Article de journal

Chargés par le Premier ministre de revoir la fiscalité locale, le sénateur du Val-d’Oise Alain Richard et l’ancien préfet Dominique Bur ont remis, mercredi dernier, leur rapport de 153 pages à Édouard Philippe visant à faire des propositions pour compenser la suppression totale de la taxe d’habitation sur les résidences principales d’ici 2020. Cependant, personne ne s’attendait à ce que la question de la Gemapi refasse surface dans ce rapport. Pourtant, les deux auteurs du rapport y consacrent un chapitre, et appellent à réfléchir, « en concertation avec les élus locaux », à « une solution de financement plus adaptée » que la taxe Gemapi.

Contributeur

ségolène Mortier

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