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83 résultats

Le compétence GEMAPI. Une compétence obligatoire pour les EPCI FP dès 2018

Créé le 31/07/2017 , modifiée le 31/07/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • accompagner
  • compétence
  • Conseil
  • CPIE
  • GEMAPI

Type : Documentation réglementaire

Territoires Conseils et l'Union des CPIE ont réalisé un document ayant pour objectif d'informer les territoires sur la compétence GEMAPI, les accompagner dans la préparation de la prise de compétence, les aider à identifier les choix stratégiques à opérer pour le pilotage et la mise en œuvre de la GEMAPI.

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BROUST Perrine

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GEMAPI - GUIDE RELATIF À LA CONSTITUTION DE SYNDICATS MIXTES DE BASSINS VERSANTS

Créé le 31/07/2017 , modifiée le 31/07/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • agence
  • gemapi
  • Guide
  • compétence
  • eau
  • mixte
  • syndicats

Type : Ouvrage de référence

L'agence de l'eau Rhin Meuse a publié un GUIDE RELATIF À LA CONSTITUTION DE SYNDICATS MIXTES DE BASSINS VERSANTS à destination des collectivités territoriales du bassin Rhin-Meuse.

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BROUST Perrine

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Pour une nouvelle gestion des rivières à l'heure de la GEMAPI

Créé le 31/07/2017 , modifiée le 31/07/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Technique
  • Mots-clés :
  • AERMC
  • gestion
  • GEMAPI
  • rivière

Type : Retour d'expérience

L'agence de l'eau RMC propose en 2 tomes les grands principes et des retours d'expérience pour favoriser les projets ayant une double approche "milieux aquatiques" et "inondations", tel que le porte la compétence GEMAPI.

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BROUST Perrine

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Coût des protections contre les inondations fluviales

Créé le 25/07/2017 , modifiée le 25/07/2017
  • Thématiques :
  • Technique
  • Mots-clés :
  • cout
  • fluviales
  • inondations
  • protections

Type : Ouvrage de référence

Cette étude du CEREMA (2014) est destinée à servir de référence pour l’évaluation des coûts des ouvrages dans le domaine fluvial.

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BROUST Perrine

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Note Systèmes d'endiguement et modes d'emploi 2016 émis par le MEDDE

Créé le 19/07/2017 , modifiée le 19/07/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • digues
  • gemapi
  • guide
  • circulaire
  • decret
  • décret
  • endiguement
  • systeme
  • système

Type : Documentation réglementaire

Le MEDDE a mis en ligne en avril 2016 une note relative à la gestion des systèmes d'endiguement et un mode d'emploi en 2 parties des systèmes d'endiguement dans le cadre de la GEMAPI et du décret digues.

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BROUST Perrine

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Guide pratique GEMAPI V2 - pour organiser la nouvelle gouvernance

Créé le 06/07/2017 , modifiée le 06/07/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Technique
  • Mots-clés :
  • guide
  • GEMAPI
  • technique

Type : Documentation réglementaire

Le guide pratique pour les techniciens des EPCI et syndicats de rivières, réalisé par l'Agence de l'eau Adour Garonne et la DREAL de bassin Adour-Garonne paru en 2016 a été actualisé ce mois de juillet 2017. Il comporte notamment une fiche technique supplémentaire : FICHE 8 : Le Système d'endiguement

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BROUST Perrine

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Décret digues et fiche pédagogique

Créé le 02/06/2017 , modifiée le 02/06/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • digues
  • pédagogiuqe
  • décret

Type : Documentation réglementaire

Décret digues et fiche pédagogique de la DREAL Normandie

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guide AFB : "Du dommage écologique au préjudice écologique"

Créé le 02/06/2017 , modifiée le 02/06/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • AFB
  • guide
  • aquatiques
  • écologique
  • milieux
  • préjudice

Type : Rapport

Du dommage écologique au préjudice écologique. Comment la société prend-elle en compte et répare-t-elle les atteintes causées à l'eau et aux milieu aquatiques ? Un nouvel ouvrage de la collection Comprendre pour agir - Avril 2017

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BROUST Perrine

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JT : Règlementations digues/environnement - 2 - Différents types de travaux sur digues et de procédures

Créé le 30/05/2017 , modifiée le 30/05/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • digues
  • DREAL
  • environnementale
  • journée
  • procédure
  • technique

Type : Autre

Présentation 2 - Différents types de travaux sur digues et de procédures - Chloé DEQUEKER, DREAL service ouvrages hydrauliques. Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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JT : Règlementations digues/environnement - 10 Gestion de digues par une ASA

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 29/05/2017
  • Thématiques :
  • Technique
  • Mots-clés :
  • digues
  • ASA
  • journée
  • règlementation
  • technique

Type : Autre

Présentation 10 - Gestion de digues par une ASA – Jean-Marie COTHEREL, Président de l’ASA Arveyres-Génissac. Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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JT : Règlementations digues/environnement - 9 : Digues dans une réserve naturelle

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 29/05/2017
  • Thématiques :
  • Technique > Gestion végétation
  • Mots-clés :
  • digues
  • journée
  • LPO
  • naturelle
  • règlementation
  • réserve
  • technique

Type : Autre

Présentation 9 - Des digues au sein d’une réserve naturelle - Ségolène TRAVICHON, LPO Charente-Maritime. Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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JT : Règlementations digues/environnement - 8 : Suppression ouvrages = destruction d'habitats?

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 29/05/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Technique
  • Mots-clés :
  • ouvrages
  • desctruction
  • effacement
  • espèces
  • journée
  • SYMADREM
  • technique

Type : Autre

Présentation 8 - Suppression d’ouvrage = destruction d’habitat? Séverine CHARDES, SYMADREM (13). Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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JT : Règlementations digues/environnement - 7 : Cas pratique recul de digues

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 29/05/2017
  • Thématiques :
  • Technique > Recul de digues
  • Mots-clés :
  • digues
  • journée
  • Montesquieu
  • recul
  • règlementation
  • technique

Type : Autre

Présentation 7 - Maintien de la biodiversité et prévention des risques - Emmanuel NORENA, Communauté de communes de Montesquieu (33). Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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JT : Règlementations digues/environnement - 6 : politique Agence de l'eau en lien avec les inondations

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 06/06/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Technique
  • Mots-clés :
  • Agence
  • aides
  • eau
  • inondations
  • journée
  • technique

Type : Autre

Présentation 6 - Politique de l’Agence en lien avec le risque inondations - Anne CITTERIO, Agence de l’Eau Adour Garonne. Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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JT : Règlementations digues/environnement - 5 : concilier sécurité et fonctions environnementale et sociale des digues

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 29/05/2017
  • Thématiques :
  • Technique > Gestion végétation
  • Mots-clés :
  • digues
  • fonctions
  • IRSTEA
  • journée
  • règlementation
  • sécurité
  • technique

Type : Autre

Présentation 5 - Concilier la sécurité des ouvrages et les fonctions environnementales et sociales des digues - Michel VENNETIER, IRSTEA. Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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JT : Règlementations digues/environnement - 4 : Plan conservation berges à angéliques

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 29/05/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Technique > Gestion végétation
  • Mots-clés :
  • berges
  • angéliques
  • CBNSA
  • conservation
  • journée
  • plan
  • règlementation
  • technique

Type : Autre

Présentation 4 - Recommandations et retours d'expériences, en lien avec les travaux menés dans le cadre du plan de conservation des berges à Angélique des estuaires - Emilie CHAMMARD, Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique. Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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JT : Règlementations digues/environnement - 3 : règlementation espèces protégées-digues

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 29/05/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • DREAL
  • espèces
  • journée
  • règlementation
  • technique

Type : Autre

Présentation 3 - Prise en compte de la règlementation espèces protégées dans le cadre de projets liés aux digues - Nathalie GRESLIER, DREAL Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes. Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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JT : Règlementations digues/environnement - 1 : autorisation environnementale unique

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 29/05/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • bordeaux
  • unique
  • déclaration
  • DREAL
  • intervention
  • journée
  • règlementation
  • technique

Type : Autre

Présentation 1 - Règlementations digues et parcours des dossiers de demande d’autorisation – Chloé DEQUEKER, DREAL. Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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Surveillance, entretien et diagnostic des digues de protection contre les inondations

Créé le 12/05/2017 , modifiée le 19/05/2017
  • Mots-clés :
  • gestionnaire
  • guide
  • Propriétaire
  • référence

Type : Ouvrage de référence

Datant de 2004, cet ouvrage CEMAGREF-IRSTEA fait toujours référence et pose les bases du métier de gestionnaire de digues.

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BROUST Perrine

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Le cahier des charges PAPI 3 est publié

Créé le 05/05/2017 , modifiée le 05/05/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • PAPI3
  • cahier
  • charges

Type : Documentation réglementaire

Le Ministère de l'Environnement a publié le cahier des charges PAPI3 (Programmes de Prévention des Inondations), qui s'applique aux dossiers reçus en Préfecture pour instruction à compter de 1er janvier 2018.

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BROUST Perrine

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