Base de connaissances

Rechercher

114 résultats

Référentiel national de vulnérabilité aux inondations

Créé le 17/04/2018 , modifiée le 17/04/2018
  • Mots-clés :
  • inondation
  • vulnérabilité

Type : Rapport

Ce guide est à destination des porteurs de stratégies locales, de PAPI, et plus généralement de tous les acteurs de la prévention des risques d'inondation. Il propose d'une part une méthode d'évaluation de la vulnérabilité selon les trois objectifs de la SNGRI et d'autre part, les modalités de construction d'un plan d'actions opérationnel pour répondre à ce diagnostic.

Contributeur

ségolène Mortier

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Prise en compte de l’activité agricole et des espaces naturels dans le cadre de la gestion des risques d’inondation

Créé le 17/04/2018 , modifiée le 17/04/2018
  • Mots-clés :
  • Guide
  • agricole
  • inondation
  • naturel

Type : Rapport

Guide destiné aux acteurs locaux Volet activité agricole - version 1

Contributeur

ségolène Mortier

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Circulaire du 3 avril 2018 : Modalités d'exercice de la compétence GEMAPI

Créé le 10/04/2018 , modifiée le 17/04/2018
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • ministère

Type : Ouvrage de référence

Le ministère publie une note d'information le 3 avril 2018 relative aux modalités d'exercice de la compétence relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations par les collectivités territoriales et leurs groupements

Contributeur

ségolène Mortier

0 commentaires
Détail réservé aux membres

La compétence GEMAPI

Créé le 16/03/2018 , modifiée le 16/03/2018
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • Outils
  • financement
  • Responsabilités

Type : Documentation réglementaire

Ce guide juridique et pratique décrypte les textes réglementaires et met l'accent sur les enjeux de cette nouvelle compétence pour les territoires, notamment en matière de périmètre et de gouvernance. Des expériences illustrent le type de missions que les CPIE, investis depuis longtemps sur les questions de l'eau, peuvent réaliser pour appuyer les EPCI.

Contributeur

ségolène Mortier

0 commentaires
Détail réservé aux membres

"En suivant l'orage" - Un film sur les inondations du 23 octobre 2013 en sud Rhône-Alpes

Créé le 21/02/2018 , modifiée le 21/02/2018
  • Mots-clés :
  • Film
  • inondation
  • Orage

Type : Document audio

Ce film retrace cet événement à partir du témoignage d'un prévisionniste de Météo France et d'interviews de plusieurs maires qui ont dû gérer la crise et l'inondation de leur commune.

Contributeur

ségolène Mortier

0 commentaires
Détail réservé aux membres

CEPRI - guide sur la prévision et l'anticipation des crues et des inondations

Créé le 21/02/2018 , modifiée le 21/02/2018
  • Mots-clés :
  • Anticipation
  • CEPRI
  • Crues
  • inondation
  • Prévision

Type : Autre

Un nouveau guide du CEPRI sur la prévision et l'anticipation des crues et des inondations est sorti en février 2018.

Contributeur

ségolène Mortier

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Une approche territoriale de la vulnérabilité : la démarche ReVITeR

Créé le 14/02/2018 , modifiée le 14/02/2018
  • Mots-clés :
  • guide
  • reviter
  • vulnérabilité

Type : Autre

Si l’aléa inondation du Rhône peut être en partie réduit en fréquence ou en intensité par des mesures d’aménagement, il est impossible de supprimer totalement le risque. A chaque crue d’importance, les dommages rappellent la vulnérabilité des territoire rhodaniens. Un des objectifs prioritaires porté par les partenaires du Plan Rhône, en cohérence avec les principes issus de la directive Inondation, est donc de stabiliser puis réduire significativement les dommages liés aux crues.

Contributeur

ségolène Mortier

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Guide DGPR : GEMAPI - Volet prévention des inondations

Créé le 14/02/2018 , modifiée le 07/03/2018
  • Mots-clés :
  • guide
  • GEMAPI
  • inondation

Type : Ouvrage de référence

Le ministère de la transition écologique et solidaire a publié début février 2018 un document relatif à la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - volet prévention des inondations : Quels effets pour les collectivités locales au 1er janvier 2018 en matière d’ouvrages de protection ?

Contributeur

ségolène Mortier

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Etat des lieux et enquête sur une profession en pleine mutation : les gestionnaires de digues

Créé le 01/02/2018 , modifiée le 01/02/2018
  • Mots-clés :
  • gestionnaire
  • enquête
  • formation
  • organisation

Type : Étude

Aujourd’hui, la France compte environ 9100km de digues partiellement gérées par près de 1000 gestionnaires de digues publiques ou privées. Ils ont en charge la gestion et l’entretien des ouvrages construits ou aménagés en vue de prévenir les inondations et les submersions. La forte technicité des digues et les différentes méthodes de gestion diversifient les métiers liés à ces ouvrages. Pour anticiper et répondre aux nouvelles règlementations, les structures se réorganisent. En effet, la nouvelle compétence GEMAPI , créée par la loi MAPTAM , est attribuée au bloc communal avec un transfert systématique aux EPCI-FP . Cette compétence obligatoire entrera en vigueur à partir du 1er janvier 2018, suite à la loi NOTRe . L’ensemble de ces lois modifie la répartition des rôles et des responsabilités des gestionnaires de digues. Les modalités de mise en œuvre sont quant à elles définies par le décret digues de 2015 et l’arrêté définissant le plan de l’Etude de Danger de Digues de 2017. Ce contexte de fortes évolutions techniques et règlementaires induit la nécessité de mise en réseau, de partage des connaissances et d’expériences des gestionnaires de digues. France Digues a donc été créée en 2003 pour et par les gestionnaires, afin de répondre à ces besoins et d’accompagner les gestionnaires dans l’évolution et l’adaptation de leur profession en leur fournissant des outils, des références techniques et réglementaires et un réseau. Il est indispensable pour l’association de connaitre l’organisation des structures gestionnaires de digues et d’identifier leurs besoins dans l’objectif de fournir une aide face aux problèmes quotidiens des gestionnaires. Elle a donc réalisé une enquête sur cette profession en pleine mutation, permettant d’effectuer un état des lieux des structures gestionnaires, tout en identifiant les besoins en formations et en informations (sujets, formats…) du personnel lié à la gestion des digues. Grace à cette étude, France Digues a pour objectif de répondre à ces besoins en formation, par la mise en place de partenariats avec des organismes formateurs, par la création de nouvelles formations et sessions d’information et par l’organisation de journées techniques ou de journée terrain.

Contributeur

ségolène Mortier

0 commentaires
Détail réservé aux membres

EPTB Vilaine : Film de sensibilisation sur les inondations du bassin de la Vilaine

Créé le 23/01/2018 , modifiée le 23/01/2018
  • Mots-clés :
  • digues
  • crues
  • Inondation
  • sensibilisation

Type : Autre

L’Institution d’Aménagement de la Vilaine (IAV), Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) a réalisé un film de sensibilisation sur les inondations du bassin de la Vilaine composé d’animations 2D et 3D.

Contributeur

ségolène Mortier

0 commentaires
Détail réservé aux membres

La loi GEMAPI au Journal Officiel

Créé le 02/01/2018 , modifiée le 02/01/2018
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • LOI

Type : Documentation réglementaire

La LOI n° 2017-1838 du 30 décembre 2017 relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations est parue au Journal Officiel du 31 Décembre 2017.

Contributeur

ségolène Mortier

0 commentaires
Détail réservé aux membres

CEREMA : Introduction à la prise de compétence GEMAPI

Créé le 22/12/2017 , modifiée le 22/12/2017
  • Mots-clés :
  • ACTEUR
  • Compétence
  • GEMAPI

Type : Ouvrage de référence

La compétence de « Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations » (GEMAPI) est une nouvelle compétence affectée aux intercommunalités, à compter du 1er janvier 2018. Elle vise à : • développer la gestion équilibrée, durable et intégrée de l’eau, des milieux aquatiques et des risques liés à l’eau, en mettant l’eau au centre du développement durable des territoires, • clarifier le rôle des acteurs mais aussi de rationaliser leur nombre dans le domaine de l’eau et des inondations, • créer plus de liens entre la gestion de l’eau et l’aménagement du territoire, et ainsi de développer les solidarités amont-aval et rural-urbain. La période de transition entre 2018 et 2020 est consacrée à la mise en place de la compétence GEMAPI, il s’agit maintenant pour les territoires de construire et de mettre en oeuvre leur gestion des milieux aquatiques et leur prévention des inondations. Des démarches sont d’ores et déjà initiées car des territoires ont choisi d’anticiper cette prise de compétence. La création de cette compétence génère des discussions et des interrogations. Cet ouvrage a vocation à dresser une vision d’ensemble de la compétence GEMAPI et à apporter des éléments de réponse aux interrogations des différents acteurs, en l’état actuel de la législation.

Contributeur

ségolène Mortier

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Prévention des inondations : comment trouver les financements

Créé le 20/12/2017 , modifiée le 20/12/2017
  • Mots-clés :
  • PAPI
  • financement

Type : Autre

Pour aider les collectivités engagées dans la prévention des inondations à financer leurs projets, la délégation de bassin Seine-Normandie met à disposition des acteurs une plaquette récapitulant les principaux financements

Contributeur

ségolène Mortier

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Mise en oeuvre de la GEMAPI, premiers éléments du retour d'expérience par le SMAVD

Créé le 05/12/2017 , modifiée le 05/12/2017
  • Thématiques :
  • Technique
  • Gestion du risque
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • Diagnostic
  • GEMAPI
  • méthode
  • organisation
  • Priorités
  • transfert

Type : Rapport

Le SMAVD propose un document qui compile les premiers éléments de mise en oeuvre de la GEMAPI sur son territoire. L'objectif étant de partager avec les autres intercommunalités concernées, des éléments techniques et des réponses qui peuvent aider à poursuivre la mise en œuvre de la GEMAPI.

Contributeur

ségolène Mortier

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Les P’tits Essentiels" du CEREMA : La GEMAPI vers une gestion Intégrée de l'eau dans les territoires

Créé le 05/12/2017 , modifiée le 05/12/2017
  • Thématiques :
  • Technique
  • Gestion du risque
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • Gouvernance
  • CEREMA
  • Compétence
  • Responsabilités

Type : Rapport

Afin de répondre aux attentes des élus locaux, le Cerema lance en 2017 un nouveau produit éditorial conçu spécifiquement pour eux. L’objectif est de rendre accessible et éclairante une information technique et complexe issue des champs d’expertise du Cerema. Ce numéro traite de LA GEMAPI;

Contributeur

ségolène Mortier

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Mode opératoire pour l’examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB

Créé le 30/11/2017 , modifiée le 30/11/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • AERMC
  • PAPI
  • agrément
  • dossier

Type : Rapport

Mode opératoire du comité d'agrément du bassin Rhône-Méditerranée pour l’examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Arrêté du 15 novembre 2017 précisant les catégories et les critères des agréments des organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliqu

Créé le 30/11/2017 , modifiée le 30/11/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • barrage
  • digue
  • ouvrage
  • agrément
  • arrêté
  • critère
  • hydraulique

Type : Documentation réglementaire

Arrêté du 15 novembre 2017 précisant les catégories et les critères des agréments des organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques ainsi que l'organisation administrative de leur délivrance

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Arrêté du 25 octobre 2017 portant agrément d'organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Créé le 30/11/2017 , modifiée le 30/11/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • ouvrage
  • agréés
  • arrêté
  • hydraulique
  • légifrance
  • organismes

Type : Documentation réglementaire

Arrêté du 25 octobre 2017 portant agrément d'organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques : liste des organismes agréés

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Dossier d'enquête publique (autorisation de système d'endiguement et EDD) pour une OPÉRATION DE CRÉATION D’UNE DIGUE / SYMADREM

Créé le 09/11/2017 , modifiée le 13/11/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > Étude de danger
  • Mots-clés :
  • consultation
  • EDD
  • endiguement
  • enquête
  • SYMADREM
  • Système

Type : documents de marché

Le SYMADREM publie un dossier d’enquête publique pour une OPÉRATION DE CRÉATION D’UNE DIGUE, TRAVAUX DE MISE EN TRANSPARENCE DU REMBLAI FERROVIAIRE ET MESURES ASSOCIÉES Cette démarche est faire dans le cadre de l’instruction de la demande d’autorisation présentée au titre des articles L.214-1 à L214-6 du code de l’Environnement.

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Références d'ouvrages Géotechniques

Créé le 26/10/2017 , modifiée le 26/10/2017
  • Thématiques :
  • Technique
  • Mots-clés :
  • géotechnique

Type : Ouvrage de référence

Accès aux ouvrages de référence dans le domaine de la Géotechniques. Liste constituée par France Digues et l'IRSTEA

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres
Page 1 sur 6
Haut de page