Base de connaissances

Rechercher

101 résultats

Mise en oeuvre de la GEMAPI, premiers éléments du retour d'expérience par le SMAVD

Créé le 05/12/2017 , modifiée le 05/12/2017
  • Thématiques :
  • Technique
  • Gestion du risque
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • Diagnostic
  • GEMAPI
  • méthode
  • organisation
  • Priorités
  • transfert

Type : Rapport

Le SMAVD propose un document qui compile les premiers éléments de mise en oeuvre de la GEMAPI sur son territoire. L'objectif étant de partager avec les autres intercommunalités concernées, des éléments techniques et des réponses qui peuvent aider à poursuivre la mise en œuvre de la GEMAPI.

Contributeur

ségolène Mortier

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Les P’tits Essentiels" du CEREMA : La GEMAPI vers une gestion Intégrée de l'eau dans les territoires

Créé le 05/12/2017 , modifiée le 05/12/2017
  • Thématiques :
  • Technique
  • Gestion du risque
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • Gouvernance
  • CEREMA
  • Compétence
  • Responsabilités

Type : Rapport

Afin de répondre aux attentes des élus locaux, le Cerema lance en 2017 un nouveau produit éditorial conçu spécifiquement pour eux. L’objectif est de rendre accessible et éclairante une information technique et complexe issue des champs d’expertise du Cerema. Ce numéro traite de LA GEMAPI;

Contributeur

ségolène Mortier

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Mode opératoire pour l’examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB

Créé le 30/11/2017 , modifiée le 30/11/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • AERMC
  • PAPI
  • agrément
  • dossier

Type : Rapport

Mode opératoire du comité d'agrément du bassin Rhône-Méditerranée pour l’examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Arrêté du 15 novembre 2017 précisant les catégories et les critères des agréments des organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliqu

Créé le 30/11/2017 , modifiée le 30/11/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • barrage
  • digue
  • ouvrage
  • agrément
  • arrêté
  • critère
  • hydraulique

Type : Documentation réglementaire

Arrêté du 15 novembre 2017 précisant les catégories et les critères des agréments des organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques ainsi que l'organisation administrative de leur délivrance

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Arrêté du 25 octobre 2017 portant agrément d'organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Créé le 30/11/2017 , modifiée le 30/11/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • ouvrage
  • agréés
  • arrêté
  • hydraulique
  • légifrance
  • organismes

Type : Documentation réglementaire

Arrêté du 25 octobre 2017 portant agrément d'organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques : liste des organismes agréés

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Dossier d'enquête publique (autorisation de système d'endiguement et EDD) pour une OPÉRATION DE CRÉATION D’UNE DIGUE / SYMADREM

Créé le 09/11/2017 , modifiée le 13/11/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > Étude de danger
  • Mots-clés :
  • consultation
  • EDD
  • endiguement
  • enquête
  • SYMADREM
  • Système

Type : documents de marché

Le SYMADREM publie un dossier d’enquête publique pour une OPÉRATION DE CRÉATION D’UNE DIGUE, TRAVAUX DE MISE EN TRANSPARENCE DU REMBLAI FERROVIAIRE ET MESURES ASSOCIÉES Cette démarche est faire dans le cadre de l’instruction de la demande d’autorisation présentée au titre des articles L.214-1 à L214-6 du code de l’Environnement.

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Références d'ouvrages Géotechniques

Créé le 26/10/2017 , modifiée le 26/10/2017
  • Thématiques :
  • Technique
  • Mots-clés :
  • géotechnique

Type : Ouvrage de référence

Accès aux ouvrages de référence dans le domaine de la Géotechniques. Liste constituée par France Digues et l'IRSTEA

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Les P’tits Essentiels" du CEREMA : Submersions marines

Créé le 25/10/2017 , modifiée le 25/10/2017
  • Thématiques :
  • Technique
  • Gestion du risque
  • Zone protégée > vulnérabilité
  • Mots-clés :
  • CEREMA
  • élus
  • marine
  • submersion
  • synthétique

Type : Rapport

Afin de répondre aux attentes des élus locaux, le Cerema lance en 2017 un nouveau produit éditorial conçu spécifiquement pour eux. L’objectif est de rendre accessible et éclairante une information technique et complexe issue des champs d’expertise du Cerema. Ce numéro traite des SUBMERSIONS MARINE

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Recommandations pour la prise en compte des fonctionnalités des milieux humides dans une approche intégrée de la prévention des inondations

Créé le 25/09/2017 , modifiée le 25/09/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > autre que EDD
  • Mots-clés :
  • guide
  • PAPI
  • PAPI3
  • cerema
  • humides
  • inondations
  • milieux

Type : Ouvrage de référence

Rédigé par le CEREMA, ce guide présente une démarche pour bien prendre en compte les fonctions des milieux humides lors de l’élaboration d’un PAPI.

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Analyse Multi Critères des projets de prévention des inondations

Créé le 25/09/2017 , modifiée le 25/09/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > autre que EDD
  • Gestion du risque
  • Mots-clés :
  • guide
  • PAPI
  • PAPI3
  • AMC
  • analyse
  • annexes
  • cout-bénéfice
  • critères
  • multi
  • plaquette

Type : Documentation réglementaire

Réalisé en 2014, ce guide complète le cahier des charges PAPI3 pour la réalisation d’une analyse multicritères.

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Guide : de l'intention à la labellisation - Constituer mon dossier PAPI

Créé le 25/09/2017 , modifiée le 25/09/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > autre que EDD
  • Gestion du risque
  • Mots-clés :
  • guide
  • PAPI
  • PAPI3
  • dossier
  • labellisation
  • méthodologique
  • MTES

Type : Documentation réglementaire

Réalisé par le MTES en septembre 2017, ce guide est un document d’accompagnement au cahier des charges PAPI 3, à destination des services de l’État et des porteurs de projets. Il propose un « mode d’emploi » pour l’élaboration d’un dossier PAPI, étape par étape, et explicite des points d’attention particuliers, illustrés par des démarches locales, pour faciliter la compréhension des exigences du cahier des charges PAPI 3.

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Notes administratives LABELISATION PAPI3

Créé le 25/09/2017 , modifiée le 25/09/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > autre que EDD
  • Mots-clés :
  • PAPI
  • PAPI3
  • type
  • DGPR
  • DREAL
  • instruction
  • Note
  • rapport

Type : Documentation réglementaire

La DREAL Auvergne Rhône-Alpes met en téléchargement à la disposition des porteurs de projet les guides et outils nécessaires à l’élaboration d’un PAPI : document type de labellisation PAPI3, rapport type d’instruction, instructions du gouvernement relatives au PAPI3, note DGPR relative au rôle de l'Etat dans le suivi des démarches PAPI, évolutions par rapport au PAPI2, projet de modèle d'instruction

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Guide méthodologique : DIGUES DU LITTORAL ET PAYSAGE

Créé le 12/09/2017 , modifiée le 12/09/2017
  • Thématiques :
  • Technique
  • Mots-clés :
  • digues
  • guide
  • classé
  • littoral
  • MTES

Type : Ouvrage de référence

Le CGEDD propose un guide à destination des maîtres d’ouvrages et élus, pour intégrer l’aspect paysager dans la construction et la gestion des digues situées sur les sites classés.

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Guide d'interprétation de l'évaluation environnementale

Créé le 06/09/2017 , modifiée le 06/09/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > autre que EDD
  • Mots-clés :
  • guide
  • CGDD
  • écologie
  • environnementale
  • évaluation
  • ministère

Type : Documentation réglementaire

Le ministère de l'écologie publie un nouveau guide d'interprétation de la réforme de l'évaluation environnementale pour d’éclairer l’ensemble des acteurs concernés sur les principales nouveautés introduites par la réforme.

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Note technique : mise en oeuvre de la réforme de l'autorisation environnementale

Créé le 04/09/2017 , modifiée le 04/09/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • autorisation
  • environnementale
  • MTES
  • note
  • technique

Type : Documentation réglementaire

Recommandations du Ministère de la Transition écologique et solidaire pour l'organisation du travail lors des différentes phases de dépôt d'un dossier de demande d'autorisation suite à la nouvelle règlementation.

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Le compétence GEMAPI. Une compétence obligatoire pour les EPCI FP dès 2018

Créé le 31/07/2017 , modifiée le 31/07/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • accompagner
  • compétence
  • Conseil
  • CPIE
  • GEMAPI

Type : Documentation réglementaire

Territoires Conseils et l'Union des CPIE ont réalisé un document ayant pour objectif d'informer les territoires sur la compétence GEMAPI, les accompagner dans la préparation de la prise de compétence, les aider à identifier les choix stratégiques à opérer pour le pilotage et la mise en œuvre de la GEMAPI.

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

GEMAPI - GUIDE RELATIF À LA CONSTITUTION DE SYNDICATS MIXTES DE BASSINS VERSANTS

Créé le 31/07/2017 , modifiée le 31/07/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • agence
  • gemapi
  • Guide
  • compétence
  • eau
  • mixte
  • syndicats

Type : Ouvrage de référence

L'agence de l'eau Rhin Meuse a publié un GUIDE RELATIF À LA CONSTITUTION DE SYNDICATS MIXTES DE BASSINS VERSANTS à destination des collectivités territoriales du bassin Rhin-Meuse.

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Pour une nouvelle gestion des rivières à l'heure de la GEMAPI

Créé le 31/07/2017 , modifiée le 31/07/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Technique
  • Mots-clés :
  • AERMC
  • gestion
  • GEMAPI
  • rivière

Type : Retour d'expérience

L'agence de l'eau RMC propose en 2 tomes les grands principes et des retours d'expérience pour favoriser les projets ayant une double approche "milieux aquatiques" et "inondations", tel que le porte la compétence GEMAPI.

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Gestion du risque inondation : connaissances et outils

Créé le 26/07/2017 , modifiée le 26/10/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Gestion du risque
  • Mots-clés :
  • inondation
  • IRSTEA
  • risque

Type : Rapport

Le numéro 23 de la revue d'IRSTEA Sciences Eaux et Territoires, paru en mai 2017, a pour objet : Gestion du risque inondation : connaissances et outils au service de l'aménagement des territoires

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres

Coût des protections contre les inondations fluviales

Créé le 25/07/2017 , modifiée le 25/07/2017
  • Thématiques :
  • Technique
  • Mots-clés :
  • cout
  • fluviales
  • inondations
  • protections

Type : Ouvrage de référence

Cette étude du CEREMA (2014) est destinée à servir de référence pour l’évaluation des coûts des ouvrages dans le domaine fluvial.

Contributeur

BROUST Perrine

0 commentaires
Détail réservé aux membres
Page 1 sur 6
Haut de page