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Recommandations pour la prise en compte des fonctionnalités des milieux humides dans une approche intégrée de la prévention des inondations

Créé le 25/09/2017 , modifiée le 25/09/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > autre que EDD
  • Mots-clés :
  • guide
  • PAPI
  • PAPI3
  • cerema
  • humides
  • inondations
  • milieux

Type : Ouvrage de référence

Rédigé par le CEREMA, ce guide présente une démarche pour bien prendre en compte les fonctions des milieux humides lors de l’élaboration d’un PAPI.

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BROUST Perrine

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Analyse Multi Critères des projets de prévention des inondations

Créé le 25/09/2017 , modifiée le 25/09/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > autre que EDD
  • Gestion du risque
  • Mots-clés :
  • guide
  • PAPI
  • PAPI3
  • AMC
  • analyse
  • annexes
  • cout-bénéfice
  • critères
  • multi
  • plaquette

Type : Documentation réglementaire

Réalisé en 2014, ce guide complète le cahier des charges PAPI3 pour la réalisation d’une analyse multicritères.

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BROUST Perrine

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Guide : de l'intention à la labellisation - Constituer mon dossier PAPI

Créé le 25/09/2017 , modifiée le 25/09/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > autre que EDD
  • Gestion du risque
  • Mots-clés :
  • guide
  • PAPI
  • PAPI3
  • dossier
  • labellisation
  • méthodologique
  • MTES

Type : Documentation réglementaire

Réalisé par le MTES en septembre 2017, ce guide est un document d’accompagnement au cahier des charges PAPI 3, à destination des services de l’État et des porteurs de projets. Il propose un « mode d’emploi » pour l’élaboration d’un dossier PAPI, étape par étape, et explicite des points d’attention particuliers, illustrés par des démarches locales, pour faciliter la compréhension des exigences du cahier des charges PAPI 3.

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BROUST Perrine

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Notes administratives LABELISATION PAPI3

Créé le 25/09/2017 , modifiée le 25/09/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > autre que EDD
  • Mots-clés :
  • PAPI
  • PAPI3
  • type
  • DGPR
  • DREAL
  • instruction
  • Note
  • rapport

Type : Documentation réglementaire

La DREAL Auvergne Rhône-Alpes met en téléchargement à la disposition des porteurs de projet les guides et outils nécessaires à l’élaboration d’un PAPI : document type de labellisation PAPI3, rapport type d’instruction, instructions du gouvernement relatives au PAPI3, note DGPR relative au rôle de l'Etat dans le suivi des démarches PAPI, évolutions par rapport au PAPI2, projet de modèle d'instruction

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BROUST Perrine

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Guide méthodologique : DIGUES DU LITTORAL ET PAYSAGE

Créé le 12/09/2017 , modifiée le 12/09/2017
  • Thématiques :
  • Technique
  • Mots-clés :
  • digues
  • guide
  • classé
  • littoral
  • MTES

Type : Ouvrage de référence

Le CGEDD propose un guide à destination des maîtres d’ouvrages et élus, pour intégrer l’aspect paysager dans la construction et la gestion des digues situées sur les sites classés.

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BROUST Perrine

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Guide d'interprétation de l'évaluation environnementale

Créé le 06/09/2017 , modifiée le 06/09/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > autre que EDD
  • Mots-clés :
  • guide
  • CGDD
  • écologie
  • environnementale
  • évaluation
  • ministère

Type : Documentation réglementaire

Le ministère de l'écologie publie un nouveau guide d'interprétation de la réforme de l'évaluation environnementale pour d’éclairer l’ensemble des acteurs concernés sur les principales nouveautés introduites par la réforme.

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BROUST Perrine

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Note technique : mise en oeuvre de la réforme de l'autorisation environnementale

Créé le 04/09/2017 , modifiée le 04/09/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • autorisation
  • environnementale
  • MTES
  • note
  • technique

Type : Documentation réglementaire

Recommandations du Ministère de la Transition écologique et solidaire pour l'organisation du travail lors des différentes phases de dépôt d'un dossier de demande d'autorisation suite à la nouvelle règlementation.

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BROUST Perrine

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Le compétence GEMAPI. Une compétence obligatoire pour les EPCI FP dès 2018

Créé le 31/07/2017 , modifiée le 31/07/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • accompagner
  • compétence
  • Conseil
  • CPIE
  • GEMAPI

Type : Documentation réglementaire

Territoires Conseils et l'Union des CPIE ont réalisé un document ayant pour objectif d'informer les territoires sur la compétence GEMAPI, les accompagner dans la préparation de la prise de compétence, les aider à identifier les choix stratégiques à opérer pour le pilotage et la mise en œuvre de la GEMAPI.

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BROUST Perrine

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GEMAPI - GUIDE RELATIF À LA CONSTITUTION DE SYNDICATS MIXTES DE BASSINS VERSANTS

Créé le 31/07/2017 , modifiée le 31/07/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • agence
  • gemapi
  • Guide
  • compétence
  • eau
  • mixte
  • syndicats

Type : Ouvrage de référence

L'agence de l'eau Rhin Meuse a publié un GUIDE RELATIF À LA CONSTITUTION DE SYNDICATS MIXTES DE BASSINS VERSANTS à destination des collectivités territoriales du bassin Rhin-Meuse.

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Pour une nouvelle gestion des rivières à l'heure de la GEMAPI

Créé le 31/07/2017 , modifiée le 31/07/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Technique
  • Mots-clés :
  • AERMC
  • gestion
  • GEMAPI
  • rivière

Type : Retour d'expérience

L'agence de l'eau RMC propose en 2 tomes les grands principes et des retours d'expérience pour favoriser les projets ayant une double approche "milieux aquatiques" et "inondations", tel que le porte la compétence GEMAPI.

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BROUST Perrine

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Coût des protections contre les inondations fluviales

Créé le 25/07/2017 , modifiée le 25/07/2017
  • Thématiques :
  • Technique
  • Mots-clés :
  • cout
  • fluviales
  • inondations
  • protections

Type : Ouvrage de référence

Cette étude du CEREMA (2014) est destinée à servir de référence pour l’évaluation des coûts des ouvrages dans le domaine fluvial.

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BROUST Perrine

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Note Systèmes d'endiguement et modes d'emploi 2016 émis par le MEDDE

Créé le 19/07/2017 , modifiée le 19/07/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • digues
  • gemapi
  • guide
  • circulaire
  • decret
  • décret
  • endiguement
  • systeme
  • système

Type : Documentation réglementaire

Le MEDDE a mis en ligne en avril 2016 une note relative à la gestion des systèmes d'endiguement et un mode d'emploi en 2 parties des systèmes d'endiguement dans le cadre de la GEMAPI et du décret digues.

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Guide pratique GEMAPI V2 - pour organiser la nouvelle gouvernance

Créé le 06/07/2017 , modifiée le 06/07/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Technique
  • Mots-clés :
  • guide
  • GEMAPI
  • technique

Type : Documentation réglementaire

Le guide pratique pour les techniciens des EPCI et syndicats de rivières, réalisé par l'Agence de l'eau Adour Garonne et la DREAL de bassin Adour-Garonne paru en 2016 a été actualisé ce mois de juillet 2017. Il comporte notamment une fiche technique supplémentaire : FICHE 8 : Le Système d'endiguement

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BROUST Perrine

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Décret digues et fiche pédagogique

Créé le 02/06/2017 , modifiée le 02/06/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • digues
  • pédagogiuqe
  • décret

Type : Documentation réglementaire

Décret digues et fiche pédagogique de la DREAL Normandie

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guide AFB : "Du dommage écologique au préjudice écologique"

Créé le 02/06/2017 , modifiée le 02/06/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • AFB
  • guide
  • aquatiques
  • écologique
  • milieux
  • préjudice

Type : Rapport

Du dommage écologique au préjudice écologique. Comment la société prend-elle en compte et répare-t-elle les atteintes causées à l'eau et aux milieu aquatiques ? Un nouvel ouvrage de la collection Comprendre pour agir - Avril 2017

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JT : Règlementations digues/environnement - 2 - Différents types de travaux sur digues et de procédures

Créé le 30/05/2017 , modifiée le 30/05/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • digues
  • DREAL
  • environnementale
  • journée
  • procédure
  • technique

Type : Autre

Présentation 2 - Différents types de travaux sur digues et de procédures - Chloé DEQUEKER, DREAL service ouvrages hydrauliques. Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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JT : Règlementations digues/environnement - 10 Gestion de digues par une ASA

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 29/05/2017
  • Thématiques :
  • Technique
  • Mots-clés :
  • digues
  • ASA
  • journée
  • règlementation
  • technique

Type : Autre

Présentation 10 - Gestion de digues par une ASA – Jean-Marie COTHEREL, Président de l’ASA Arveyres-Génissac. Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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JT : Règlementations digues/environnement - 9 : Digues dans une réserve naturelle

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 29/05/2017
  • Thématiques :
  • Technique > Gestion végétation
  • Mots-clés :
  • digues
  • journée
  • LPO
  • naturelle
  • règlementation
  • réserve
  • technique

Type : Autre

Présentation 9 - Des digues au sein d’une réserve naturelle - Ségolène TRAVICHON, LPO Charente-Maritime. Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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JT : Règlementations digues/environnement - 8 : Suppression ouvrages = destruction d'habitats?

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 29/05/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Technique
  • Mots-clés :
  • ouvrages
  • desctruction
  • effacement
  • espèces
  • journée
  • SYMADREM
  • technique

Type : Autre

Présentation 8 - Suppression d’ouvrage = destruction d’habitat? Séverine CHARDES, SYMADREM (13). Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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BROUST Perrine

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JT : Règlementations digues/environnement - 7 : Cas pratique recul de digues

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 29/05/2017
  • Thématiques :
  • Technique > Recul de digues
  • Mots-clés :
  • digues
  • journée
  • Montesquieu
  • recul
  • règlementation
  • technique

Type : Autre

Présentation 7 - Maintien de la biodiversité et prévention des risques - Emmanuel NORENA, Communauté de communes de Montesquieu (33). Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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