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Décret digues et fiche pédagogique

Créé le 02/06/2017 , modifiée le 02/06/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • digues
  • pédagogiuqe
  • décret

Type : Documentation réglementaire

Décret digues et fiche pédagogique de la DREAL Normandie

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BROUST Perrine

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guide AFB : "Du dommage écologique au préjudice écologique"

Créé le 02/06/2017 , modifiée le 02/06/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • AFB
  • guide
  • aquatiques
  • écologique
  • milieux
  • préjudice

Type : Rapport

Du dommage écologique au préjudice écologique. Comment la société prend-elle en compte et répare-t-elle les atteintes causées à l'eau et aux milieu aquatiques ? Un nouvel ouvrage de la collection Comprendre pour agir - Avril 2017

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BROUST Perrine

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JT : Règlementations digues/environnement - 2 - Différents types de travaux sur digues et de procédures

Créé le 30/05/2017 , modifiée le 30/05/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • digues
  • DREAL
  • environnementale
  • journée
  • procédure
  • technique

Type : Autre

Présentation 2 - Différents types de travaux sur digues et de procédures - Chloé DEQUEKER, DREAL service ouvrages hydrauliques. Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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BROUST Perrine

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JT : Règlementations digues/environnement - 10 Gestion de digues par une ASA

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 29/05/2017
  • Thématiques :
  • Technique
  • Mots-clés :
  • digues
  • ASA
  • journée
  • règlementation
  • technique

Type : Autre

Présentation 10 - Gestion de digues par une ASA – Jean-Marie COTHEREL, Président de l’ASA Arveyres-Génissac. Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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BROUST Perrine

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JT : Règlementations digues/environnement - 9 : Digues dans une réserve naturelle

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 29/05/2017
  • Thématiques :
  • Technique > Gestion végétation
  • Mots-clés :
  • digues
  • journée
  • LPO
  • naturelle
  • règlementation
  • réserve
  • technique

Type : Autre

Présentation 9 - Des digues au sein d’une réserve naturelle - Ségolène TRAVICHON, LPO Charente-Maritime. Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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BROUST Perrine

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JT : Règlementations digues/environnement - 8 : Suppression ouvrages = destruction d'habitats?

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 29/05/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Technique
  • Mots-clés :
  • ouvrages
  • desctruction
  • effacement
  • espèces
  • journée
  • SYMADREM
  • technique

Type : Autre

Présentation 8 - Suppression d’ouvrage = destruction d’habitat? Séverine CHARDES, SYMADREM (13). Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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BROUST Perrine

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JT : Règlementations digues/environnement - 7 : Cas pratique recul de digues

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 29/05/2017
  • Thématiques :
  • Technique > Recul de digues
  • Mots-clés :
  • digues
  • journée
  • Montesquieu
  • recul
  • règlementation
  • technique

Type : Autre

Présentation 7 - Maintien de la biodiversité et prévention des risques - Emmanuel NORENA, Communauté de communes de Montesquieu (33). Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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BROUST Perrine

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JT : Règlementations digues/environnement - 6 : politique Agence de l'eau en lien avec les inondations

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 06/06/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Technique
  • Mots-clés :
  • Agence
  • aides
  • eau
  • inondations
  • journée
  • technique

Type : Autre

Présentation 6 - Politique de l’Agence en lien avec le risque inondations - Anne CITTERIO, Agence de l’Eau Adour Garonne. Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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JT : Règlementations digues/environnement - 5 : concilier sécurité et fonctions environnementale et sociale des digues

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 29/05/2017
  • Thématiques :
  • Technique > Gestion végétation
  • Mots-clés :
  • digues
  • fonctions
  • IRSTEA
  • journée
  • règlementation
  • sécurité
  • technique

Type : Autre

Présentation 5 - Concilier la sécurité des ouvrages et les fonctions environnementales et sociales des digues - Michel VENNETIER, IRSTEA. Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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JT : Règlementations digues/environnement - 4 : Plan conservation berges à angéliques

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 29/05/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Technique > Gestion végétation
  • Mots-clés :
  • berges
  • angéliques
  • CBNSA
  • conservation
  • journée
  • plan
  • règlementation
  • technique

Type : Autre

Présentation 4 - Recommandations et retours d'expériences, en lien avec les travaux menés dans le cadre du plan de conservation des berges à Angélique des estuaires - Emilie CHAMMARD, Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique. Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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BROUST Perrine

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JT : Règlementations digues/environnement - 3 : règlementation espèces protégées-digues

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 29/05/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • DREAL
  • espèces
  • journée
  • règlementation
  • technique

Type : Autre

Présentation 3 - Prise en compte de la règlementation espèces protégées dans le cadre de projets liés aux digues - Nathalie GRESLIER, DREAL Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes. Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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JT : Règlementations digues/environnement - 1 : autorisation environnementale unique

Créé le 29/05/2017 , modifiée le 29/05/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • bordeaux
  • unique
  • déclaration
  • DREAL
  • intervention
  • journée
  • règlementation
  • technique

Type : Autre

Présentation 1 - Règlementations digues et parcours des dossiers de demande d’autorisation – Chloé DEQUEKER, DREAL. Le 26 janvier 2017 à Bordeaux, l’association France Digues a organisé une journée d’échanges ayant pour objectifs de faire un point sur les règlementations et procédures environnementales liées à la gestion des digues, puis, sur la base de retours d’expériences, de donner des clefs aux gestionnaires pour leurs interventions.

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Surveillance, entretien et diagnostic des digues de protection contre les inondations

Créé le 12/05/2017 , modifiée le 19/05/2017
  • Mots-clés :
  • gestionnaire
  • guide
  • Propriétaire
  • référence

Type : Ouvrage de référence

Datant de 2004, cet ouvrage CEMAGREF-IRSTEA fait toujours référence et pose les bases du métier de gestionnaire de digues.

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BROUST Perrine

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Le cahier des charges PAPI 3 est publié

Créé le 05/05/2017 , modifiée le 05/05/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • PAPI3
  • cahier
  • charges

Type : Documentation réglementaire

Le Ministère de l'Environnement a publié le cahier des charges PAPI3 (Programmes de Prévention des Inondations), qui s'applique aux dossiers reçus en Préfecture pour instruction à compter de 1er janvier 2018.

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BROUST Perrine

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GEMAPI - Modèles de conventions par lesquelles l'Etat reste gestionnaire de digues jusqu'en 2024

Créé le 05/05/2017 , modifiée le 05/05/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • gemapi
  • convention
  • Etat
  • modèle

Type : Documentation réglementaire

Le MEDDE propose des modèles de conventions par lesquelles l'Etat continue à gérer les digues jusqu'au 28 janvier 2024 (mars 2017)

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GEMAPI - Modèles d'arrêtés préfectoraux autorisant les systèmes d'endiguement

Créé le 05/05/2017 , modifiée le 05/05/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • autorisation
  • endiguement
  • GEMAPI
  • modèle
  • systeme

Type : Documentation réglementaire

Le MEDDE propose des modèles d'arrêtés préfectoraux autorisant les systèmes d'endiguement (mars 2017)

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GEMAPI - Modèles de conventions de mise à disposition de digues et ouvrages

Créé le 05/05/2017 , modifiée le 05/05/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • digues
  • ouvrages
  • convention
  • disposition
  • GEMAPI

Type : Documentation réglementaire

Le MEDDE propose des modèles de convention de mise à disposition de digues et ouvrages (mars 2017)

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Vers un urbanisme résilient ? Crues lentes et maintien sur place des populations : retours d’expériences et enseignements

Créé le 04/05/2017 , modifiée le 04/05/2017
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • CEREMA
  • crues
  • maintien
  • population

Type : Rapport

Une étude du CEREMA sur les conditions de maintien sur place de la population lors de crues lentes, à partir de l’expérience menée en Ile-de-France, afin de dégager des pistes d’aménagement du territoire.

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Guide pratique GEMAPI : ouvrages de protection contre les inondations - exercer la compétence

Créé le 04/05/2017 , modifiée le 04/05/2017
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • digues
  • GEMAPI
  • ouvrages
  • CEPRI
  • decret

Type : Documentation réglementaire

Le CEPRI a rassemblé dans ce guide nombreuses interrogations des collectivités sur la gestion des digues, dans le cadre de la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) et du décret digues de 2015.

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BROUST Perrine

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Rapport sensibilisation des populations

Créé le 04/05/2017 , modifiée le 04/05/2017
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Mots-clés :
  • CEPRI
  • communication
  • inondation
  • risques
  • sensibilisation

Type : Rapport

Le CEPRI publie un rapport sur la communication sur le risque inondation. En effet, nombreux accidents sont liés à des démarches "actives" de prises de risque ou sous estimation du danger. Le CEPRI s'est donc interrogé sur l'efficacité des dispositifs règlementaires d'information, en s'appuyant sur les cas concrets d'Arles et Orléans.

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BROUST Perrine

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