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Décret PPR Inondation et décryptage par le CEPRI
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- arrêté
- CEPRI
- décret
- Inondation
- PPRI
Type : Documentation réglementaire
Le décret PPRI est paru au JO du 7 juillet 2019. Le CEPRI propose un intéressant décryptage de ce texte
Contributeur
Conception et mise en œuvre d’un système d’avertissement local aux crues
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Zone protégée
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Mots-clés :
- avertir
- alerter
- Crues
Type : Ouvrage de référence
Dans le cadre de la politique de prévention des risques liés aux crues et aux inondations, l’État surveille au sein du réseau Vigicrues 22 100 kms de cours d’eau en France. Hors réseau réglementaire, le dispositif est complété par le service Vigicrues Flash sur certains cours d’eau à réaction rapide.
Contributeur
Guide CEREMA - CCTP EDD
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > EDD
- Mots-clés :
- CCTP
- EDD
Type : Ouvrage de référence
La performance des systèmes d’endiguement représente un réel enjeu pour la sécurité des populations. Dans ce sens, le Cerema vient de publier un rapport technique à destination des gestionnaires de digues de protection contre les inondations. Ce guide a pour objectif d’accompagner ces professionnels dans la réalisation de leur cahier des clauses techniques particulières (CCTP) en vue d’étude de dangers de leur système d’endiguement.
Contributeur
Conventions Digues & synthèse
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Mots-clés :
- autorisation
- convention
- synthèse
Type : Retour d'expérience
Dans son rôle de mise en réseau et d'apport de connaissances, France Digues collecte les différentes conventions (GEMAPI, mise à disposition, superposition...) ainsi que les CCTP les plus courants (VTA, Travaux courants, Végétation etc.) relatifs à la gestion des digues afin de créer une banque de documents et un tableau de synthèse (CCTP) accessible à tous nos adhérents.
Contributeur
Colloque Digues 2019 : les communications
- Mots-clés :
- Digues
- article
- colloque
- IRSTEA
- poster
- présentation
Type : Article scientifique
Liens vers les communications écrites, les présentations orales et les posters du colloque Digues 2019 organisé par IRSTEA
Contributeur
Tableau de synthèse - CCTP Digues - France Digues
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Technique
- Mots-clés :
- CCTP
- digue
- EDD
- géotechnique
- topographie
- végétation
- VTA
Type : Retour d'expérience
Dans son rôle de mise en réseau et d'apport de connaissances, France Digues collecte les différentes conventions (GEMAPI, mise à disposition, superposition...) ainsi que les CCTP les plus courants (VTA, Travaux courants, Végétation etc.) relatifs à la gestion des digues afin de créer une banque de documents et un tableau de synthèse (CCTP) accessible à tous nos adhérents.
Contributeur
Guide du CEPRI : Intégration du risque d'inondation dans les PLU(i)
- Thématiques :
- Réglementation
- Zone protégée
- Mots-clés :
- CEPRI
- guide
- Inondation
- PLU
- risque
Type : Rapport
Le CEPRI apporte une nouvelle contribution aux réflexions en matière de gestion du risque d’inondation et d'aménagement du territoire. Cette nouvelle parution vient s’ajouter à une précédente publication sur la prise en compte du risque d'inondation dans les SCOT avec le même objectif : aider les collectivités à inclure plus systématiquement le risque dans leur projet de développement du territoire.
Contributeur
Guide relatif à la mobilisation du Fonds de prévention des risques naturels majeurs (Barnier)
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Mots-clés :
- Barnier
- PAPI
- financement
- fond
Type : Ouvrage de référence
Les crédits du FPRNM ne sont pas des crédits budgétaires, leur utilisation obéit à des règles spécifiques définies par des dispositions législatives et réglementaires (cf. annexe I). Ils ne sont gérés qu’en crédits de paiement : leur utilisation rapide est nécessaire pour éviter des accumulations de trésorerie inutile au fil des années.
Contributeur
Consultation Projets de décrets - Adaptation des règles relatives aux ouvrages de prévention des inondations
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- aménagement
- ASA
- calendrier
- décret
- Endiguement
- hydraulique
- système
- torrentiel
Type : Documentation réglementaire
Deux projets de textes (un décret en conseil d’État et un décret simple) sont actuellement en consultation, du 18 mars 2019 au 10 avril 2019 inclus.
Contributeur
Note explicative : autorisation environnementale et ouvrages constituant les systèmes d'endiguement et aménagements hydrauliques
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Mots-clés :
- ouvrages
- autorisation
- environnementale
- réglementation
Type : Ouvrage de référence
Le décret n° 2019-119 du 21 février 2019 portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages hydrauliques, vient préciser les modalités de régularisation des systèmes d’endiguement ou aménagements hydrauliques lorsqu’ils résultent d’ouvrages d’ores et déjà autorisés à la date de publication du décret 2015-526 (décret digues).
Contributeur
Parution d'un premier décret de "toilettage" de la réglementation des ouvrages de prévention des inondations
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- décret
- réglementation
Type : Documentation réglementaire
Mise en cohérence des textes réglementaires. Parution d'un premier décret de "toilettage" de la réglementation des ouvrages de prévention des inondations
Contributeur
Collecte d’informations sur le terrain suite à une inondation
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Retour d'expérience
- Zone protégée
- Mots-clés :
- CEREMA
- collecte
- informations
- Inondation
- méthodologie
- rex
Type : Ouvrage de référence
Ce guide du Cerema, qui se base sur des retours d’expériences de collecte suite à des inondations, permet à chaque service qui le souhaite de mettre en place son propre protocole de collecte par reconnaissances de terrain.
Contributeur
ATLAS des carrières d'enrochements
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Géotechnique
- Technique > Gestion des ouvrages
- Mots-clés :
- atlas
- carrière
- CEREMA
- enrochement
- recensement
Type : Ouvrage de référence
Catalogue de matériels : liste, fiches techniques de matériels Cerema 2016
Contributeur
Echantillonnage des sédiments marins et fluviaux
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Géotechnique
- Technique > Technique de confortement
- Mots-clés :
- Analyse
- CEREMA
- échantillons
- fluvial
- géotechnique
- guide
- maritime
- sédiments
Type : Ouvrage de référence
Ouvrage du CEREMA : Échantillonnage des sédiments marins et fluviaux Du plan d'échantillonnage aux analyses de laboratoire
Contributeur
Guide technique : Réalisation des remblais et des couches de forme
- Thématiques :
- Technique > Géotechnique
- Mots-clés :
- géotechnique
- guide
- remblais
Type : Ouvrage de référence
Réalisation des remblais et des couches de forme Fascicule 1 : Principes généraux
Contributeur
EUROCODES 7 et 8
- Thématiques :
- Technique > Géotechnique
- Mots-clés :
- calcul
- eurocode
- géotechnique
- résistance
- séisme
Type : Documentation réglementaire
Eurocode 7 : calcul géotechnique Eurocode 8 : calcul des structures pour leur résistance aux séismes
Contributeur
Le végétal au service de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations
- Thématiques :
- Technique > Végétation
- Mots-clés :
- guide
- Inondation
- végétal
Type : Rapport
Publié par l’AMF et l’interprofession Val’hor, le guide présente les modalités et les bénéfices d’un aménagement végétal au service de la lutte contre les inondations.
Contributeur
Norme NFP 94500 - Extrait
- Thématiques :
- Réglementation
- Technique
- Technique > Géotechnique
- Mots-clés :
- géotechnique
- norme
Type : Ouvrage de référence
Tableau 1 – Enchaînement des missions d’ingénierie géotechnique Tableau 2 – Classification des missions d’ingénierie géotechnique
Contributeur
Recommandations justification barrages et digues en remblai (annexe 2 justification stabilité V2015)
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Géotechnique
- Mots-clés :
- géotechnique
- investigation
- référence
Type : Ouvrage de référence
Annexe 2 : Les différentes missions géotechniques, les investigations géotechniques et leur articulation avec la maîtrise d’œuvre
Contributeur
BIBLIOGRAPHIE "Digues et Géotechnique"
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Géotechnique
- Mots-clés :
- Bibliographie
- géotechnique
Type : Ouvrage de référence
Document préparé par Rémy TOURMENT et Bruno BEULLAC (Irstea) en vue de la : Journée Technique France Digues : Géotechnique : Conduite de projet et points de vigilance avec les contributions de Christophe DELAUNAY (SCP), Sergio PALMA-LOPES (IFSTTAR), Claudio CARVAJAL (Irstea) et Sylvie NICAISE (Irstea).