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187 résultats

Notes d'accompagnement : DT-DICT

Créé le 27/06/2018 , modifiée le 19/05/2020
  • Thématiques :
  • Désordres
  • Gestion du risque
  • Réglementation
  • Technique
  • Mots-clés :
  • ouvrages
  • DICT
  • DT
  • guide
  • Note
  • sensibles
  • travaux

Type : document interne France Digues

Une note technique qui se veut destinée aux gestionnaires de digues : explications de la réglementation, du guichet unique, des obligations etc. Une note d'accompagnement aux réponses DT-DICT, d'une part pour faciliter le retour des gestionnaires, mais aussi afin que les entreprises prennent conscience de la réglementation, des prescriptions et surtout de l'avis de l'exploitant sur les travaux envisagés.

Contributeur

Jordan PERRIN

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WEBINAIRE ARRAA : DT et DICT : réforme anti-endommagement

Créé le 07/05/2020 , modifiée le 19/05/2020
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • Digues
  • DICT
  • DT
  • endommagement
  • réforme
  • réseaux
  • sensible

Type : Documentation réglementaire

Afin de protéger les réseaux souterrains (électricité, télécommunication, gaz, eau potable, ..) ou aériens (lignes électriques, téléphone, …), une réforme dite anti-endommagement (ou DT DICT) a été mise en place. Ce webinaire, proposé par l'Association Rivières Rhône Alpes Auvergne, est présenté par Hervé CALTRAN de la Métropole de Lyon (69).

Contributeur

BROUST Perrine

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Rapport CGEDD : politique de sécurité des ouvrages hydrauliques

Créé le 04/05/2020 , modifiée le 04/05/2020
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Mots-clés :
  • aménagement
  • Analyse
  • CGEDD
  • digue
  • hydraulique
  • risque
  • sécurité

Type : Étude

Le comité ministériel d’audit interne du ministère de la Transition écologique et solidaire a programmé pour 2019 un audit de la mise en œuvre de la politique de sécurité des ouvrages hydrauliques. L’audit réalisé en 2019 portait à la fois sur l’organisation nationale mise en place et sur sa déclinaison dans les services déconcentrés.

Contributeur

BROUST Perrine

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Note descriptive des dernières évolutions réglementaires - FNCCR - 2eme semestre 2019

Créé le 04/05/2020 , modifiée le 04/05/2020
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • Digues
  • décret
  • Endiguement
  • réglementation
  • système
  • torrentiel

Type : Documentation réglementaire

De la crue/submersion au ruissellement et écoulements torrentiels - Note descriptive des dernières évolutions réglementaires Décret n°2019-895 du 28 août 2019 portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages de prévention des inondations Décret n°2019-896 du 28 août 2019 modifiant l’article D. 181-15-1 du code de l’environnement

Contributeur

Jordan PERRIN

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Vers une approche intégrée de l'eau dans la planification : PLUi et GEMAPI

Créé le 18/03/2020 , modifiée le 18/03/2020
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > GEMAPI
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • aménagement
  • GEMAPI
  • planification
  • PLUI

Type : Ouvrage de référence

Pourquoi et comment mobiliser le PLUi pour mettre en oeuvre la GEMAPI, et inversement ? Quels points de vigilance pour assurer la transversalité entre les deux compétences ? Ce guide fournit des éléments de méthode concrets pour mettre en cohérence les compétences "gestion des milieux aquatiques" et "prévention des inondations" comprises dans la GEMAPI. Il s’appuie sur l'articulation de documents d’urbanisme afin de préserver, valoriser et gérer les milieux aquatiques tout en protégeant les populations vis-à-vis des inondations.

Contributeur

Jordan PERRIN

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Évaluation du dispositif des programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) et de l’efficacité de sa mise en oeuvre

Créé le 13/02/2020 , modifiée le 13/02/2020
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > PAPI
  • Mots-clés :
  • PAPI
  • Evaluation
  • rapport

Type : Rapport

Depuis leur création, en 2002, les programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) ont permis aux intercommunalités qui les portent de proposer à la labellisation des réalisations nombreuses financées pour partie par le fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM).

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Jordan PERRIN

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Préconisations pour le recensement des ouvrages et structures de défense contre les aléas côtiers

Créé le 12/12/2014 , modifiée le 07/02/2020
  • Thématiques :
  • Autre thématique
  • Mots-clés :
  • cetmef
  • cotier
  • maritime
  • recensement

Type : Ouvrage de référence

Notice méthodologique du CETMEF, Amélie Roche, CETMEF, janvier 2011 62 pages (rapport + annexes), 48 illustrations

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BROUST Perrine

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Les Solutions fondées sur la Nature pour les risques liés à l’eau en France

Créé le 04/02/2020 , modifiée le 04/02/2020
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Retour d'expérience
  • Technique
  • Mots-clés :
  • UICN
  • alternatif
  • Inondation
  • nature
  • risque
  • solutions
  • techniques

Type : Retour d'expérience

Le Comité Français de l'UICN propose 21 exemples d'expériences de protection, restauration et gestion fondés sur la nature pour répondre aux risques naturels.

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BROUST Perrine

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ILH : International Levee Handbook -Guide des DIGUES

Créé le 18/01/2020 , modifiée le 23/01/2020
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Géotechnique
  • Mots-clés :
  • Digues
  • ILH
  • stabilité

Type : Ouvrage de référence

LA VERSION FRANÇAISE est disponible !! Conçu dans une approche exhaustive le Guide international des digues est un manuel complet qui intègre l’essentiel des bonnes pratiques de l’évaluation de la sécurité, la conception en passant par la construction, la maintenance et jusqu’à la gestion des digues. Sans prétendre être un code de pratiques prescriptif, il doit toutefois être considéré comme un important support de décision et constitue un manuel de référence à destination des collectivités territoriales, des propriétaires et des gestionnaires de digues, des bureaux d’études, des services de contrôle de l’État et des entreprises de travaux publics.

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BROUST Perrine

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Guide Inondation PCS

Créé le 09/01/2020 , modifiée le 09/01/2020
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Zone protégée
  • Zone protégée > Sensibilisation
  • Zone protégée > Vulnérabilité
  • Mots-clés :
  • PCS
  • commune
  • Inondation
  • Responsabilités

Type : Ouvrage de référence

Afin de contribuer à l’amélioration de l’anticipation des inondations, la Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des crises (DGSCGC) et la Zone de Défense et de sécurité Sud ont demandé à la Mission Interrégionale "Inondation Arc Méditerranéen" (MIIAM) de développer un guide technique pour faciliter l’élaboration du volet « inondation » des PCS pour les collectivités.

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Jordan PERRIN

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Analyse technique de mise en œuvre de la solution digue amovible dans les dispositifs de protection contre les crues

Créé le 18/12/2019 , modifiée le 18/12/2019
  • Thématiques :
  • Technique
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • amovible
  • digue
  • protection

Type : Ouvrage de référence

Syndicat mixte créé en 1983, l'Etablissement public Loire (EP Loire) contribue à la cohérence des actions menées à l'échelle du bassin de la Loire et ses affluents. Il assume la maîtrise d'ouvrage d'opérations menées à cette échelle, ou présentant un caractère interdépartemental ou interrégional.

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Jordan PERRIN

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Responsabilités autour des digues

Créé le 12/12/2019 , modifiée le 12/12/2019
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > GEMAPI
  • Mots-clés :
  • Digues
  • GEMAPI
  • neutralisation
  • Responsabilités

Type : Étude

L'entente Oise-Aisne (EPTB) propose sur leur site, un retour de la part du cabinet d'avocat PHILIPPE MARC sur plusieurs questions liées aux responsabilités, autour des digues, du gemapien.

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Jordan PERRIN

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Guide international sur les digues 2019

Créé le 12/12/2019 , modifiée le 12/12/2019
  • Thématiques :
  • Technique
  • Mots-clés :
  • guide
  • ILH
  • référence

Type : Ouvrage de référence

D’origine fluviale ou maritime, les inondations et les submersions représentent un risque aux conséquences parfois désastreuses. Les digues, qu’on appelle aussi levées, constituent des éléments importants de protection et de défense contre les submersions et les inondations.

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Jordan PERRIN

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Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences GEMAPI

Créé le 15/11/2019 , modifiée le 15/11/2019
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > GEMAPI
  • Mots-clés :
  • CGEDD
  • Evaluation
  • GEMAPI

Type : Compte-rendu

Ce rapport prévu dans le cadre de la loin 'Fesneau' du 30 décembre 2017, a pour but d'évaluer les conséquences "du transfert de la GEMAPI aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre en vertu de l’article 56 de la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 MAPTAM".

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BROUST Perrine

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Tableau de synthèse - CCTP Digues - France Digues

Créé le 11/04/2019 , modifiée le 12/11/2019
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Réglementation
  • Technique
  • Mots-clés :
  • CCTP
  • digue
  • EDD
  • géotechnique
  • topographie
  • végétation
  • VTA

Type : Retour d'expérience

Dans son rôle de mise en réseau et d'apport de connaissances, France Digues collecte les différentes conventions (GEMAPI, mise à disposition, superposition...) ainsi que les CCTP les plus courants (VTA, Travaux courants, Végétation etc.) relatifs à la gestion des digues afin de créer une banque de documents et un tableau de synthèse (CCTP) accessible à tous nos adhérents.

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Jordan PERRIN

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Guide pratique pour limiter les espèces végétales envahissantes

Créé le 12/11/2019 , modifiée le 12/11/2019
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Végétation
  • Mots-clés :
  • envahissante
  • guide
  • plante

Type : Ouvrage de référence

L'ORENVA Poitou-Charentes présente un guide de gestion de plantes considérées comme non désirées dans un milieu donné, pour des raisons environnementales, de sécurité, de santé publique et/ou d’esthétique.

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Jordan PERRIN

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Guide REX INONDATIONS

Créé le 11/10/2019 , modifiée le 11/10/2019
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Retour d'expérience
  • Technique > Désordre et évenement
  • Mots-clés :
  • DGPR
  • guide
  • Inondation
  • rex

Type : Ouvrage de référence

Ce guide se place comme une boite à outils à disposition des acteurs locaux, concernés par des inondations, souhaitant tirer des leçons de ces évènements, dans une optique d’amélioration continue des politiques publiques et des mobilisations de tous en vue de prévenir d’autres inondations et de diminuer leurs conséquences.

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BROUST Perrine

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COMPARAISON et ANALYSE : DECRETS adaptation des règles ouvrages de prévention des inondations

Créé le 03/09/2019 , modifiée le 03/10/2019
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • Digues
  • décret

Type : Documentation réglementaire

En mars et avril dernier, nous vous avons informé de la consultation sur les "projets de décrets portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages de prévention des inondations et modifiant l’article D. 181-15-1 du code de l’environnement". Ces décrets ont été adoptés le 28 aout 2019 et sont parus au journal officiel du 30 aout 2019.

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BROUST Perrine

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Article colloque digues 2019 : SIRS Digues V2

Créé le 30/08/2019 , modifiée le 30/08/2019
  • Thématiques :
  • SIRS Digues
  • Technique
  • Mots-clés :
  • base
  • Digues
  • Outils
  • Données
  • gestion
  • sirs

Type : Article scientifique

SIRS Digues V2 : Le logiciel métier coopératif pour les professionnels de la gestion des digues (et cours d’eau)

Contributeur

Jordan PERRIN

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Arrêté modificatif EDD : scénario 4 facultatif

Créé le 07/08/2019 , modifiée le 07/08/2019
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > EDD
  • Mots-clés :
  • arrêté
  • EDD
  • scénario

Type : Documentation réglementaire

Un premier arrêté modificatif de l'arrêté EDD est paru au JO du 3 aout 2019, celui-ci rend le scénario 4 facultatif

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BROUST Perrine

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