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Consultation Projets de décrets - Adaptation des règles relatives aux ouvrages de prévention des inondations

Créé le 25/03/2019 , modifiée le 25/03/2019
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • aménagement
  • ASA
  • calendrier
  • décret
  • Endiguement
  • hydraulique
  • système
  • torrentiel

Type : Documentation réglementaire

Deux projets de textes (un décret en conseil d’État et un décret simple) sont actuellement en consultation, du 18 mars 2019 au 10 avril 2019 inclus.

Contributeur

BROUST Perrine

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Note explicative : autorisation environnementale et ouvrages constituant les systèmes d'endiguement et aménagements hydrauliques

Créé le 22/03/2019 , modifiée le 22/03/2019
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • ouvrages
  • autorisation
  • environnementale
  • réglementation

Type : Ouvrage de référence

Le décret n° 2019-119 du 21 février 2019 portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages hydrauliques, vient préciser les modalités de régularisation des systèmes d’endiguement ou aménagements hydrauliques lorsqu’ils résultent d’ouvrages d’ores et déjà autorisés à la date de publication du décret 2015-526 (décret digues).

Contributeur

Jordan PERRIN

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La loi Fesneau au Journal Officiel

Créé le 02/01/2018 , modifiée le 08/03/2019
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > GEMAPI
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • LOI

Type : Documentation réglementaire

La LOI n° 2017-1838 du 30 décembre 2017, dite loi Fesneau, relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations est parue au Journal Officiel du 31 Décembre 2017.

Contributeur

ségolène Mortier

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Guide réglementation : travaux à proximité des réseaux - V3 - 2018

Créé le 13/02/2017 , modifiée le 05/03/2019
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • réseaux
  • travaux

Type : Documentation réglementaire

Le présent guide d’application de la réglementation anti-endommagement concerne la préparation et la mise en œuvre de travaux à proximité des réseaux. Il est conforme, à sa date de publication, aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.

Contributeur

BROUST Perrine

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Parution d'un premier décret de "toilettage" de la réglementation des ouvrages de prévention des inondations

Créé le 25/02/2019 , modifiée le 25/02/2019
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • décret
  • réglementation

Type : Documentation réglementaire

Mise en cohérence des textes réglementaires. Parution d'un premier décret de "toilettage" de la réglementation des ouvrages de prévention des inondations

Contributeur

Jordan PERRIN

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Collecte d’informations sur le terrain suite à une inondation

Créé le 12/02/2019 , modifiée le 12/02/2019
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Retour d'expérience
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • CEREMA
  • collecte
  • informations
  • Inondation
  • méthodologie
  • rex

Type : Ouvrage de référence

Ce guide du Cerema, qui se base sur des retours d’expériences de collecte suite à des inondations, permet à chaque service qui le souhaite de mettre en place son propre protocole de collecte par reconnaissances de terrain.

Contributeur

BROUST Perrine

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ATLAS des carrières d'enrochements

Créé le 07/02/2019 , modifiée le 07/02/2019
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Géotechnique
  • Technique > Gestion des ouvrages
  • Mots-clés :
  • atlas
  • carrière
  • CEREMA
  • enrochement
  • recensement

Type : Ouvrage de référence

Catalogue de matériels : liste, fiches techniques de matériels Cerema 2016

Contributeur

BROUST Perrine

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Echantillonnage des sédiments marins et fluviaux

Créé le 07/02/2019 , modifiée le 07/02/2019
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Géotechnique
  • Technique > Technique de confortement
  • Mots-clés :
  • Analyse
  • CEREMA
  • échantillons
  • fluvial
  • géotechnique
  • guide
  • maritime
  • sédiments

Type : Ouvrage de référence

Ouvrage du CEREMA : Échantillonnage des sédiments marins et fluviaux Du plan d'échantillonnage aux analyses de laboratoire

Contributeur

BROUST Perrine

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Guide technique : Réalisation des remblais et des couches de forme

Créé le 07/02/2019 , modifiée le 07/02/2019
  • Thématiques :
  • Technique > Géotechnique
  • Mots-clés :
  • géotechnique
  • guide
  • remblais

Type : Ouvrage de référence

Réalisation des remblais et des couches de forme Fascicule 1 : Principes généraux

Contributeur

BROUST Perrine

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EUROCODES 7 et 8

Créé le 07/02/2019 , modifiée le 07/02/2019
  • Thématiques :
  • Technique > Géotechnique
  • Mots-clés :
  • calcul
  • eurocode
  • géotechnique
  • résistance
  • séisme

Type : Documentation réglementaire

Eurocode 7 : calcul géotechnique Eurocode 8 : calcul des structures pour leur résistance aux séismes

Contributeur

BROUST Perrine

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RECOMMANDATIONS POUR LA JUSTIFICATION DE LA STABILITE DES BARRAGES ET DES DIGUES EN REMBLAI

Créé le 18/01/2019 , modifiée le 07/02/2019
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Géotechnique
  • Technique > Gestion des ouvrages
  • Mots-clés :
  • barrages
  • Digues
  • CFBR
  • hydraulique
  • justification
  • stabilité

Type : Ouvrage de référence

2015, CFBR - RECOMMANDATIONS POUR LA JUSTIFICATION DE LA STABILITE DES BARRAGES ET DES DIGUES EN REMBLAI, 264 pages.

Contributeur

BROUST Perrine

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Norme NFP 94500 - Extrait

Créé le 25/01/2019 , modifiée le 07/02/2019
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Technique
  • Technique > Géotechnique
  • Mots-clés :
  • géotechnique
  • norme

Type : Ouvrage de référence

Tableau 1 – Enchaînement des missions d’ingénierie géotechnique Tableau 2 – Classification des missions d’ingénierie géotechnique

Contributeur

BROUST Perrine

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Note Systèmes d'endiguement et modes d'emploi 2016 émis par le MEDDE

Créé le 19/07/2017 , modifiée le 31/01/2019
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • Digues
  • décret
  • emploi
  • Endiguement
  • guide
  • GEMAPI
  • mode
  • système

Type : Documentation réglementaire

Le MEDDE a mis en ligne en avril 2016 une note relative à la gestion des systèmes d'endiguement et un mode d'emploi en 2 parties des systèmes d'endiguement dans le cadre de la GEMAPI et du décret digues.

Contributeur

BROUST Perrine

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Le végétal au service de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations

Créé le 25/01/2019 , modifiée le 25/01/2019
  • Thématiques :
  • Technique > Végétation
  • Mots-clés :
  • guide
  • Inondation
  • végétal

Type : Rapport

Publié par l’AMF et l’interprofession Val’hor, le guide présente les modalités et les bénéfices d’un aménagement végétal au service de la lutte contre les inondations.

Contributeur

BROUST Perrine

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Recommandations justification barrages et digues en remblai (annexe 2 justification stabilité V2015)

Créé le 25/01/2019 , modifiée le 25/01/2019
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Géotechnique
  • Mots-clés :
  • géotechnique
  • investigation
  • référence

Type : Ouvrage de référence

Annexe 2 : Les différentes missions géotechniques, les investigations géotechniques et leur articulation avec la maîtrise d’œuvre

Contributeur

Jordan PERRIN

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BIBLIOGRAPHIE "Digues et Géotechnique"

Créé le 25/01/2019 , modifiée le 25/01/2019
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Géotechnique
  • Mots-clés :
  • Bibliographie
  • géotechnique

Type : Ouvrage de référence

Document préparé par Rémy TOURMENT et Bruno BEULLAC (Irstea) en vue de la : Journée Technique France Digues : Géotechnique : Conduite de projet et points de vigilance avec les contributions de Christophe DELAUNAY (SCP), Sergio PALMA-LOPES (IFSTTAR), Claudio CARVAJAL (Irstea) et Sylvie NICAISE (Irstea).

Contributeur

Jordan PERRIN

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Mecanique des sols : PALPLANCHES

Créé le 18/01/2019 , modifiée le 18/01/2019
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Géotechnique
  • Mots-clés :
  • palplanche
  • cours
  • Magnan
  • sols

Type : Autre

Cours de mécanique des sols : les palplanches

Contributeur

BROUST Perrine

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EROSION INTERNE DANS LES DIGUES EN REMBLAI

Créé le 18/01/2019 , modifiée le 18/01/2019
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Géotechnique
  • Mots-clés :
  • digue
  • erosion

Type : Ouvrage de référence

2013, D. FRANCOIS, P. MERIAUX, J. MONNET. RECOMMANDATIONS ERINOH (VOLUME 2): METHODOLOGIE DE DIAGNOSTIC DE L’EROSION INTERNE DANS LES DIGUES EN REMBLAI

Contributeur

BROUST Perrine

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Surveillance, entretien et diagnostic des digues

Créé le 18/01/2019 , modifiée le 18/01/2019
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Gestion des ouvrages
  • Mots-clés :
  • Digues
  • entretien
  • gestion
  • guide
  • principes
  • surveillance

Type : Ouvrage de référence

2004; MERIAUX, ROYET, FOLTON : Surveillance, entretien et diagnostic des digues de protection contre les inondations Guide pratique à l'usage des propriétaires et des gestionnaires

Contributeur

BROUST Perrine

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Méthodes géophysiques pour la reconnaissance des digues des voies navigables

Créé le 18/01/2019 , modifiée le 18/01/2019
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Désordre et évenement
  • Technique > Géotechnique
  • Mots-clés :
  • Digues
  • géophysique
  • géotechnique
  • navigable

Type : Ouvrage de référence

2007 : Méthodes géophysiques pour la reconnaissance des digues des voies navigables

Contributeur

BROUST Perrine

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