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179 résultats

Responsabilités autour des digues

Créé le 12/12/2019 , modifiée le 12/12/2019
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > GEMAPI
  • Mots-clés :
  • Digues
  • GEMAPI
  • neutralisation
  • Responsabilités

Type : Étude

L'entente Oise-Aisne (EPTB) propose sur leur site, un retour de la part du cabinet d'avocat PHILIPPE MARC sur plusieurs questions liées aux responsabilités, autour des digues, du gemapien.

Contributeur

Jordan PERRIN

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Guide international sur les digues 2019

Créé le 12/12/2019 , modifiée le 12/12/2019
  • Thématiques :
  • Technique
  • Mots-clés :
  • guide
  • ILH
  • référence

Type : Ouvrage de référence

D’origine fluviale ou maritime, les inondations et les submersions représentent un risque aux conséquences parfois désastreuses. Les digues, qu’on appelle aussi levées, constituent des éléments importants de protection et de défense contre les submersions et les inondations.

Contributeur

Jordan PERRIN

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Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences GEMAPI

Créé le 15/11/2019 , modifiée le 15/11/2019
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > GEMAPI
  • Mots-clés :
  • CGEDD
  • Evaluation
  • GEMAPI

Type : Compte-rendu

Ce rapport prévu dans le cadre de la loin 'Fesneau' du 30 décembre 2017, a pour but d'évaluer les conséquences "du transfert de la GEMAPI aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre en vertu de l’article 56 de la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 MAPTAM".

Contributeur

BROUST Perrine

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Tableau de synthèse - CCTP Digues - France Digues

Créé le 11/04/2019 , modifiée le 12/11/2019
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Réglementation
  • Technique
  • Mots-clés :
  • CCTP
  • digue
  • EDD
  • géotechnique
  • topographie
  • végétation
  • VTA

Type : Retour d'expérience

Dans son rôle de mise en réseau et d'apport de connaissances, France Digues collecte les différentes conventions (GEMAPI, mise à disposition, superposition...) ainsi que les CCTP les plus courants (VTA, Travaux courants, Végétation etc.) relatifs à la gestion des digues afin de créer une banque de documents et un tableau de synthèse (CCTP) accessible à tous nos adhérents.

Contributeur

Jordan PERRIN

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Guide pratique pour limiter les espèces végétales envahissantes

Créé le 12/11/2019 , modifiée le 12/11/2019
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Végétation
  • Mots-clés :
  • envahissante
  • guide
  • plante

Type : Ouvrage de référence

L'ORENVA Poitou-Charentes présente un guide de gestion de plantes considérées comme non désirées dans un milieu donné, pour des raisons environnementales, de sécurité, de santé publique et/ou d’esthétique.

Contributeur

Jordan PERRIN

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Guide REX INONDATIONS

Créé le 11/10/2019 , modifiée le 11/10/2019
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Retour d'expérience
  • Technique > Désordre et évenement
  • Mots-clés :
  • DGPR
  • guide
  • Inondation
  • rex

Type : Ouvrage de référence

Ce guide se place comme une boite à outils à disposition des acteurs locaux, concernés par des inondations, souhaitant tirer des leçons de ces évènements, dans une optique d’amélioration continue des politiques publiques et des mobilisations de tous en vue de prévenir d’autres inondations et de diminuer leurs conséquences.

Contributeur

BROUST Perrine

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COMPARAISON et ANALYSE : DECRETS adaptation des règles ouvrages de prévention des inondations

Créé le 03/09/2019 , modifiée le 03/10/2019
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • Digues
  • décret

Type : Documentation réglementaire

En mars et avril dernier, nous vous avons informé de la consultation sur les "projets de décrets portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages de prévention des inondations et modifiant l’article D. 181-15-1 du code de l’environnement". Ces décrets ont été adoptés le 28 aout 2019 et sont parus au journal officiel du 30 aout 2019.

Contributeur

BROUST Perrine

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Article colloque digues 2019 : SIRS Digues V2

Créé le 30/08/2019 , modifiée le 30/08/2019
  • Thématiques :
  • SIRS Digues
  • Technique
  • Mots-clés :
  • base
  • Digues
  • Outils
  • Données
  • gestion
  • sirs

Type : Article scientifique

SIRS Digues V2 : Le logiciel métier coopératif pour les professionnels de la gestion des digues (et cours d’eau)

Contributeur

Jordan PERRIN

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Arrêté modificatif EDD : scénario 4 facultatif

Créé le 07/08/2019 , modifiée le 07/08/2019
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > EDD
  • Mots-clés :
  • arrêté
  • EDD
  • scénario

Type : Documentation réglementaire

Un premier arrêté modificatif de l'arrêté EDD est paru au JO du 3 aout 2019, celui-ci rend le scénario 4 facultatif

Contributeur

BROUST Perrine

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ORISK : observatoire du Risque Inondation, de la Sécheresse et du Karst

Créé le 06/08/2019 , modifiée le 06/08/2019
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • Inondation
  • observatoire
  • risques

Type : Ressource Internet

La Franche Comté dispose d'un observatoire du risque Inondation, de la Sécheresse et du Kast, où des données cartographies, des recherches historiques etc. sont disponibles

Contributeur

BROUST Perrine

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Colloque Digues 2019 : les communications

Créé le 18/04/2019 , modifiée le 01/08/2019
  • Mots-clés :
  • Digues
  • article
  • colloque
  • IRSTEA
  • poster
  • présentation

Type : Article scientifique

Liens vers les communications écrites, les présentations orales et les posters du colloque Digues 2019 organisé par IRSTEA

Contributeur

BROUST Perrine

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Vidéos des formations "gestion des espèces exotiques envahissantes”

Créé le 31/07/2019 , modifiée le 31/07/2019
  • Thématiques :
  • Technique > Végétation
  • Mots-clés :
  • envahissante
  • végétation

Type : Projet technique

Thématiques : Méthodes de lutte et biocontrôle, Suivi des ravageurs, des maladies des plantes, des espèces envahissantes, Conception écologique, Prévention et prophylaxie

Contributeur

BROUST Perrine

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GUIDE PRATIQUEPOUR UNE GESTION RAISONNÉE DES RENOUÉES ASIATIQUES

Créé le 31/07/2019 , modifiée le 31/07/2019
  • Thématiques :
  • Technique > Végétation
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • gestion
  • invasive
  • raisonnée
  • renouée

Type : Retour d'expérience

Le SPIGEST (Synergie Plantes Invasives Grand Est) a réalisé un guide synthétique de gestion des renouées asiatiques

Contributeur

BROUST Perrine

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Note explicative : autorisation environnementale et ouvrages constituant les systèmes d'endiguement et aménagements hydrauliques

Créé le 22/03/2019 , modifiée le 19/07/2019
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • ouvrages
  • autorisation
  • environnementale
  • réglementation

Type : Ouvrage de référence

Le décret n° 2019-119 du 21 février 2019 portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages hydrauliques, vient préciser les modalités de régularisation des systèmes d’endiguement ou aménagements hydrauliques lorsqu’ils résultent d’ouvrages d’ores et déjà autorisés à la date de publication du décret 2015-526 (décret digues).

Contributeur

Jordan PERRIN

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Décret PPR Inondation et décryptage par le CEPRI

Créé le 16/07/2019 , modifiée le 16/07/2019
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • arrêté
  • CEPRI
  • décret
  • Inondation
  • PPRI

Type : Documentation réglementaire

Le décret PPRI est paru au JO du 7 juillet 2019. Le CEPRI propose un intéressant décryptage de ce texte

Contributeur

BROUST Perrine

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Guide CEREMA - CCTP EDD

Créé le 11/06/2019 , modifiée le 09/07/2019
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > EDD
  • Mots-clés :
  • CCTP
  • EDD

Type : Ouvrage de référence

La performance des systèmes d’endiguement représente un réel enjeu pour la sécurité des populations. Dans ce sens, le Cerema vient de publier un rapport technique à destination des gestionnaires de digues de protection contre les inondations. Ce guide a pour objectif d’accompagner ces professionnels dans la réalisation de leur cahier des clauses techniques particulières (CCTP) en vue d’étude de dangers de leur système d’endiguement.

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Jordan PERRIN

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Conception et mise en œuvre d’un système d’avertissement local aux crues

Créé le 26/06/2019 , modifiée le 26/06/2019
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Zone protégée
  • Zone protégée > Vulnérabilité
  • Mots-clés :
  • avertir
  • alerter
  • Crues

Type : Ouvrage de référence

Dans le cadre de la politique de prévention des risques liés aux crues et aux inondations, l’État surveille au sein du réseau Vigicrues 22 100 kms de cours d’eau en France. Hors réseau réglementaire, le dispositif est complété par le service Vigicrues Flash sur certains cours d’eau à réaction rapide.

Contributeur

Jordan PERRIN

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FAQ GEMAPI - Minisitère

Créé le 14/11/2018 , modifiée le 11/06/2019
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > GEMAPI
  • Mots-clés :

Type : Autre

Pour mieux appréhender les implications de la loi sur les territoires, le ministère de l’Ecologie et du Développement Durable a réalisé un document qui recense les questions les plus fréquentes, et y apporte des réponses.

Contributeur

BROUST Perrine

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Conventions Digues & synthèse

Créé le 14/05/2019 , modifiée le 21/05/2019
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • autorisation
  • convention
  • synthèse

Type : Retour d'expérience

Dans son rôle de mise en réseau et d'apport de connaissances, France Digues collecte les différentes conventions (GEMAPI, mise à disposition, superposition...) ainsi que les CCTP les plus courants (VTA, Travaux courants, Végétation etc.) relatifs à la gestion des digues afin de créer une banque de documents et un tableau de synthèse (CCTP) accessible à tous nos adhérents.

Contributeur

Jordan PERRIN

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Guide du CEPRI : Intégration du risque d'inondation dans les PLU(i)

Créé le 09/04/2019 , modifiée le 09/04/2019
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • CEPRI
  • guide
  • Inondation
  • PLU
  • risque

Type : Rapport

Le CEPRI apporte une nouvelle contribution aux réflexions en matière de gestion du risque d’inondation et d'aménagement du territoire. Cette nouvelle parution vient s’ajouter à une précédente publication sur la prise en compte du risque d'inondation dans les SCOT avec le même objectif : aider les collectivités à inclure plus systématiquement le risque dans leur projet de développement du territoire.

Contributeur

BROUST Perrine

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