Base de connaissances
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Synthèse de l'examen des PAPI AURA par les instances de labellisation
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > PAPI
- Retour d'expérience
- Mots-clés :
- PAPI
- labellisation
- rex
Type : Compte-rendu
La DREAL Auvergne Rhône Alpes a publié en janvier 2020 un ouvrage synthétisant son expérience sur les dernières labellisations PAPI sur sa région.
Contributeur
Modélisation du ruissellement sur les bassins versants : la méthode ExZEco du Cerema
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Projets R & D
- Zone protégée
- Mots-clés :
- Outils
- CEREMA
- modélisation
- ruissellement
Type : Avant projet / projet
Le Cerema développe une méthode appelée ExZEco pour "Extraction des Zones d'Ecoulement", afin de cartographier les espaces potentiellement inondables sur de petits bassins versants. La méthode a dernièrement été améliorée et des résultats diffusés sur la plateforme Cdata du Cerema, dans le cadre d'une étude interrégionale sur la gestion du risque de ruissellement sur le territoire de l'arc méditerranéen.
Contributeur
Guide : Inondations et mouvements de terrain : comment bénéficier de subventions pour des actions de prévention?
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation > PAPI
- Mots-clés :
- Barnier
- fonds
- prévention
- subvention
Type : Documentation réglementaire
La Direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie publie un guide pour la bonne utilisation des fonds de Prévention des risques naturels majeurs, dits Fonds Barnier.
Contributeur
2020-Modification de la nomenclature IOTA - loi sur l'EAU
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- IOTA
- l'eau
- LOI
- sur
Type : Documentation réglementaire
Décret n° 2020-828 du 30 juin 2020 modifiant la nomenclature et la procédure en matière de police de l'eau. Publié au Journal officiel du 2 juillet 2020, le décret révise la nomenclature relative aux installations, ouvrages travaux et activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau ou le fonctionnement des écosystèmes aquatiques.
Contributeur
Responsabilité autour des digues - Maître P MARC
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- Digues
- GEMAPI
- droit
- juridique
- responsabilité
Type : Documentation réglementaire
L'Entente Oise-Aisne a commandé à Maître Philippe MARC, avocat spécialisé sur le droit de l’eau, une étude sur les problématiques de responsabilité autour des digues. L'Entente a choisi de partager les résultats de cette analyse.
Contributeur
Connaissance du trait de côte
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Technique
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Mots-clés :
- cartographie
- CEREMA
- côte
- enjeux
- maritime
- stratégie
Type : Rapport
Dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte, le Cerema a réalisé, à la demande du ministère de la Transition écologique et solidaire, 2 publications pour une meilleure "connaissance du trait de côte" : Élaboration de la cartographie des ouvrages et aménagements littoraux Évaluation prospective des enjeux affectés par le recul du trait de côte
Contributeur
Littoral - Intégrer l’évolution du trait de côte à son projet de territoire
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Zone protégée > Sensibilisation
- Mots-clés :
- CEREMA
- côte
- littoral
- maritime
- territorial
Type : Ressource Internet
Le Cerema publie un ouvrage pour accompagner à l'intégration du trait de côte dans les projets de territoire.
Contributeur
Guide technique « Eau et urbanisme en Rhône-Méditerranée, assurer la compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE et le PGRI »
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- PGRI
- RMC
- SDAGE
Type : Rapport
Ce guide technique donne des clés de lecture pour que les documents d’urbanisme intègrent les éléments à prendre en compte au titre du SDAGE et du PGRI du bassin Rhône-Méditerranée, et donc pour s’assurer de leur compatibilité, que ce soit dans le domaine de la lutte contre les pollutions, la préservation des milieux aquatiques, l’eau potable, la gestion des eaux pluviales, la prévention des inondations, ou bien encore la gestion du littoral marin.
Contributeur
Un fichier produit par le Cerema pour l’analyse coût bénéfice des projets de prévention des inondations
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Zone protégée
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Mots-clés :
- Barnier
- CEREMA
- cout-bénéfice
- foncier
- Inondation
Type : Documentation réglementaire
Le Cerema a réalisé un traitement du fichier foncier de manière à obtenir un fichier "prêt à l’emploi" permettant d’appliquer les courbes de dommage aux logements, pour évaluer le montant des dommages liés à des inondations sur les logements. Deux fichiers sont disponibles pour chaque département de Métropole, l’un pour les logements, l’autre pour les sous-sols.
Contributeur
Suivi participatif du trait de côte
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion du risque
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Mots-clés :
- Outils
- CEREMA
- côte
- littoral
- maritime
- suivi
- trait
Type : Projet technique
Gâvres, dans le Morbihan, et le Cerema, sur toute la côte ouest, proposent aux vacanciers des outils pour participer au suivi du trait de côte
Contributeur
CONVENTIONS Digues gérées par l'Etat : comment fixer les modalités de gestion
- Thématiques :
- Réglementation > GEMAPI
- Technique > Gestion des ouvrages
- Mots-clés :
- Gestion
- convention
- Domanial
- Etat
- FNCCR
- foncier
- MAPTAM
- modalités
Type : Documentation réglementaire
La FNCCR a rédigé une note visant à clarifier le rôle et le contenu des conventions pour la gestion des digues domaniales par l'Etat pour le compte des EPCI-FP, introduite au IV de l'art 59 de la loi MAPTAM n°2014-58 du 27/01/2014.
Contributeur
Guide France Digues : Mise à disposition d'ouvrages - Transferts et Conventions
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- GUIDE
- convention
- disposition
- foncier
- PV
- transfert
Type : Production France Digues
France Digues, en partenariat avec Christine Navarro (SCE), a réalisé un guide à destination des gestionnaires de digues afin des les accompagner dans le choix du bon outil adapté à chaque situation : PV? Convention? Laquelle?
Contributeur
Cerema : fiches sur les retours d'expériences GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- CEREMA
- Compétence
- rex
Type : Retour d'expérience
Cette série de fiches du Cerema vise à partager les expériences de collectivités qui ont anticipé la mise en place de la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations). Ces fiches présentent les processus par lesquels la compétence a été mise en œuvre dans ces territoires, les nouvelles organisations territoriales qui se sont dessinées, la mise en place éventuelle de la taxe GEMAPI, et tirent les premiers enseignements de cette démarche.
Contributeur
Note explicative des notions techniques et réglementaires liées au système d'endiguement
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Réglementation
- SIRS Digues
- Technique
- Zone protégée
- Mots-clés :
- GEMAPI
- Elus
- Endiguement
- mémento
- Note
- règlementation
- système
- technique
Type : Production France Digues
La présente note est une synthèse et un éclairage sur les notions techniques et réglementaires liées aux systèmes d’endiguement. Elle a pour objectif de vous donner les clés de compréhension nécessaires à la gestion de systèmes d’endiguements
Contributeur
Gestion de crise/crue : guide du CEPRI pour les élus
- Thématiques :
- Réglementation
- Zone protégée
- Mots-clés :
- GUIDE
- Gestion
- Crise
- crue
- Elus
Type : Ouvrage de référence
Le CEPRI (Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation) lance une nouvelle forme de guide à destination des élus locaux sur la gestion du risque inondation. 1er thème abordé : la gestion de crise. Cette nouvelle parution propose aux maires nouvellement élus une aide à la gestion de crise.
Contributeur
Guide technique relatif aux EPTB et EPAGE
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- GUIDE
- DGCL
- DGPR
- EPAGE
- EPTB
Type : Ouvrage de référence
Le présent guide technique précise les missions, les procédures de constitution ainsi que les modalités de fonctionnement des EPAGE et des EPTB.
Contributeur
Programme de recherches DIGUES - CNRS
- Thématiques :
- Projets R & D
- Mots-clés :
- Digues
- CNRS
- recherche
- transition
Type : Avant projet / projet
Le CNRS suit un programme de recherche "DIGUES Interactions, gestion, usages, environnement, scénarios"
Contributeur
WEBINAIRE ARRAA : DT et DICT : réforme anti-endommagement
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Réglementation
- Mots-clés :
- Digues
- DICT
- DT
- endommagement
- réforme
- réseaux
- sensible
Type : Documentation réglementaire
Afin de protéger les réseaux souterrains (électricité, télécommunication, gaz, eau potable, ..) ou aériens (lignes électriques, téléphone, …), une réforme dite anti-endommagement (ou DT DICT) a été mise en place. Ce webinaire, proposé par l'Association Rivières Rhône Alpes Auvergne, est présenté par Hervé CALTRAN de la Métropole de Lyon (69).
Contributeur
Rapport CGEDD : politique de sécurité des ouvrages hydrauliques
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Mots-clés :
- Digues
- aménagement
- Analyse
- CGEDD
- hydraulique
- risque
- sécurité
Type : Étude
Le comité ministériel d’audit interne du ministère de la Transition écologique et solidaire a programmé pour 2019 un audit de la mise en œuvre de la politique de sécurité des ouvrages hydrauliques. L’audit réalisé en 2019 portait à la fois sur l’organisation nationale mise en place et sur sa déclinaison dans les services déconcentrés.
Contributeur
Note descriptive des dernières évolutions réglementaires - FNCCR - 2eme semestre 2019
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- Digues
- décret
- Endiguement
- règlementation
- système
- torrentiel
Type : Documentation réglementaire
La FNCCR propose un document de définition des évolutions réglementaires d'aout 2019