Forum - France Digues

# il y a 8 heures
Lucie PUISSÉGUR PETR Pays des Nestes	Bonjour, Je sollicite vos retours d’expérience dans le cadre de la gestion d’un système d’endiguement. Une visite de contrôle est prévue afin de vérifier la prise en compte des prescriptions de l’arrêté préfectoral d'autorisation, notamment sur : la tenue du registre, le contenu du dossier technique. Auriez-vous des éléments sur : le contenu attendu de ces documents lors d’un contrôle, les points particulièrement examinés par les services de l’État, et, si possible, des modèles ou trames (registre, dossier technique, fiches de suivi…) que vous seriez en mesure de partager ? Merci d’avance pour vos retours et partages d’expérience. Cordialement, Lucie Puisségur citer citer la sélection

# il y a 8 heures

Bonjour,
Je sollicite vos retours d’expérience dans le cadre de la gestion d’un système d’endiguement.
Une visite de contrôle est prévue afin de vérifier la prise en compte des prescriptions de l’arrêté préfectoral d'autorisation, notamment sur :

la tenue du registre,
le contenu du dossier technique.

Auriez-vous des éléments sur :

le contenu attendu de ces documents lors d’un contrôle,
les points particulièrement examinés par les services de l’État,
et, si possible, des modèles ou trames (registre, dossier technique, fiches de suivi…) que vous seriez en mesure de partager ?

Merci d’avance pour vos retours et partages d’expérience.
Cordialement,
Lucie Puisségur

# il y a 7 heures
Béatrice TOURLONNIAS France Digues	Bonjour Lucie, Je vous envoie par mail quelques exemples de sommaire de Dossier technique et registre que nous avons (ils datent un peu). Je vous renvoie également vers la présentation qui avait été faites par la DREAL Occitanie lors de la Journée technique "Surveillance des ouvrages" qui rappelle les attendus concernant les registres et les autres documents réglementaires. https://www.france-digues.fr/ressources/journee-technique/journee-technique-organiser-la-surveillance-des-digues/ A noter que pour le registre, s'il est en version numérique, il devra être horodaté (voir notre article à ce sujet : https://www.france-digues.fr/actualites/sirs-digues-registre-horodatage-certifie-et-signature-electronique/) Je laisse les adhérents vous faire leurs retours sur les visites de contrôle pour ceux qui en ont vécues! Bonne préparation! citer citer la sélection

# il y a 7 heures

Béatrice TOURLONNIAS
France Digues

Bonjour Lucie,

Je vous envoie par mail quelques exemples de sommaire de Dossier technique et registre que nous avons (ils datent un peu).

Je vous renvoie également vers la présentation qui avait été faites par la DREAL Occitanie lors de la Journée technique "Surveillance des ouvrages" qui rappelle les attendus concernant les registres et les autres documents réglementaires. https://www.france-digues.fr/ressources/journee-technique/journee-technique-organiser-la-surveillance-des-digues/

A noter que pour le registre, s'il est en version numérique, il devra être horodaté (voir notre article à ce sujet : https://www.france-digues.fr/actualites/sirs-digues-registre-horodatage-certifie-et-signature-electronique/)

Je laisse les adhérents vous faire leurs retours sur les visites de contrôle pour ceux qui en ont vécues!
Bonne préparation!

# il y a 7 heures
Lucie PUISSÉGUR PETR Pays des Nestes	Bonjour, Merci pour votre retour et pour le partage des exemples de sommaires, ainsi que pour la transmission de la présentation de la DREAL Occitanie. Ces éléments nous seront très utiles pour mieux cerner les attendus concernant le registre et le dossier technique. Bien cordialement, Lucie Puisségur citer citer la sélection

Visite de contrôle - Systèmes d'endiguements