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Guide technique « Eau et urbanisme en Rhône-Méditerranée, assurer la compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE et le PGRI »

Créé le 26 août 2020 , modifiée le 1 sep. 2020
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • PGRI
  • RMC
  • SDAGE

Type : Rapport

Ce guide technique donne des clés de lecture pour que les documents d’urbanisme intègrent les éléments à prendre en compte au titre du SDAGE et du PGRI du bassin Rhône-Méditerranée, et donc pour s’assurer de leur compatibilité, que ce soit dans le domaine de la lutte contre les pollutions, la préservation des milieux aquatiques, l’eau potable, la gestion des eaux pluviales, la prévention des inondations, ou bien encore la gestion du littoral marin.

Contributeur

Perrine BROUST

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Un fichier produit par le Cerema pour l’analyse coût bénéfice des projets de prévention des inondations

Créé le 26 août 2020 , modifiée le 26 août 2020
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Zone protégée
  • Zone protégée > Vulnérabilité
  • Mots-clés :
  • Barnier
  • CEREMA
  • cout-bénéfice
  • foncier
  • Inondation

Type : Documentation réglementaire

Le Cerema a réalisé un traitement du fichier foncier de manière à obtenir un fichier "prêt à l’emploi" permettant d’appliquer les courbes de dommage aux logements, pour évaluer le montant des dommages liés à des inondations sur les logements. Deux fichiers sont disponibles pour chaque département de Métropole, l’un pour les logements, l’autre pour les sous-sols.

Contributeur

Perrine BROUST

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Suivi participatif du trait de côte

Créé le 25 juil. 2020 , modifiée le 27 août 2020
  • Thématiques :
  • Désordres
  • Gestion du risque
  • Zone protégée > Vulnérabilité
  • Mots-clés :
  • outil
  • CEREMA
  • côte
  • littoral
  • maritime
  • suivi
  • trait

Type : Projet technique

Gâvres, dans le Morbihan, et le Cerema, sur toute la côte ouest, proposent aux vacanciers des outils pour participer au suivi du trait de côte

Contributeur

Perrine BROUST

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CONVENTIONS Digues gérées par l'Etat : comment fixer les modalités de gestion

Créé le 21 juil. 2020 , modifiée le 28 août 2020
  • Thématiques :
  • Réglementation > GEMAPI
  • Technique > Gestion des ouvrages
  • Mots-clés :
  • convention
  • Domanial
  • Etat
  • FNCCR
  • gestion
  • MAPTAM
  • modalités

Type : Documentation réglementaire

La FNCCR a rédigé une note visant à clarifier le rôle et le contenu des conventions pour la gestion des digues domaniales par l'Etat pour le compte des EPCI-FP, introduite au IV de l'art 59 de la loi MAPTAM n°2014-58 du 27/01/2014.

Contributeur

Perrine BROUST

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Guide France Digues : Mise à disposition d'ouvrages - Transferts et Conventions

Créé le 10 juil. 2020 , modifiée le 28 jan. 2021
  • Thématiques :
  • Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
  • Réglementation
  • Réglementation > GEMAPI
  • Mots-clés :
  • convention
  • disposition
  • guide
  • PV
  • transfert

Type : Ouvrage de référence

France Digues, en partenariat avec Christine Navarro (SCE), a réalisé un guide à destination des gestionnaires de digues afin des les accompagner dans le choix du bon outil adapté à chaque situation : PV? Convention? Laquelle?

Contributeur

Perrine BROUST

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Cerema : fiches sur les retours d'expériences GEMAPI

Créé le 23 juin 2020 , modifiée le 23 juin 2020
  • Mots-clés :
  • CEREMA
  • Compétence
  • GEMAPI
  • rex

Type : Retour d'expérience

Cette série de fiches du Cerema vise à partager les expériences de collectivités qui ont anticipé la mise en place de la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations). Ces fiches présentent les processus par lesquels la compétence a été mise en œuvre dans ces territoires, les nouvelles organisations territoriales qui se sont dessinées, la mise en place éventuelle de la taxe GEMAPI, et tirent les premiers enseignements de cette démarche.

Contributeur

Perrine BROUST

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Note explicative des notions techniques et réglementaires liées au système d'endiguement

Créé le 18 juin 2020 , modifiée le 7 jan. 2021
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Réglementation
  • SIRS Digues
  • Technique
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • Endiguement
  • GEMAPI
  • Note
  • réglementation
  • système
  • technique

Type : Ouvrage de référence

La présente note est une synthèse et un éclairage sur les notions techniques et réglementaires liées aux systèmes d’endiguement. Elle a pour objectif de vous donner les clés de compréhension nécessaires à la gestion de systèmes d’endiguements

Contributeur

Jordan PERRIN

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Gestion de crise/crue : guide du CEPRI pour les élus

Créé le 12 juin 2020 , modifiée le 16 juin 2020
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • Crise
  • crue
  • Elus
  • gestion
  • guide

Type : Ouvrage de référence

Le CEPRI (Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation) lance une nouvelle forme de guide à destination des élus locaux sur la gestion du risque inondation. 1er thème abordé : la gestion de crise. Cette nouvelle parution propose aux maires nouvellement élus une aide à la gestion de crise.

Contributeur

Perrine BROUST

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Guide technique relatif aux EPTB et EPAGE

Créé le 9 juin 2020 , modifiée le 9 juin 2020
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • DGCL
  • DGPR
  • EPAGE
  • EPTB
  • guide

Type : Ouvrage de référence

Le présent guide technique précise les missions, les procédures de constitution ainsi que les modalités de fonctionnement des EPAGE et des EPTB.

Contributeur

Perrine BROUST

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Programme de recherches DIGUES - CNRS

Créé le 27 mai 2020 , modifiée le 27 août 2020
  • Thématiques :
  • Projets R & D
  • Mots-clés :
  • Digues
  • CNRS
  • recherche
  • transition

Type : Avant projet / projet

Le CNRS suit un programme de recherche "DIGUES Interactions, gestion, usages, environnement, scénarios"

Contributeur

Perrine BROUST

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WEBINAIRE ARRAA : DT et DICT : réforme anti-endommagement

Créé le 7 mai 2020 , modifiée le 18 juin 2020
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • Digues
  • DICT
  • DT
  • endommagement
  • réforme
  • réseaux
  • sensible

Type : Documentation réglementaire

Afin de protéger les réseaux souterrains (électricité, télécommunication, gaz, eau potable, ..) ou aériens (lignes électriques, téléphone, …), une réforme dite anti-endommagement (ou DT DICT) a été mise en place. Ce webinaire, proposé par l'Association Rivières Rhône Alpes Auvergne, est présenté par Hervé CALTRAN de la Métropole de Lyon (69).

Contributeur

Perrine BROUST

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Rapport CGEDD : politique de sécurité des ouvrages hydrauliques

Créé le 4 mai 2020 , modifiée le 4 mai 2020
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Mots-clés :
  • aménagement
  • Analyse
  • CGEDD
  • digue
  • hydraulique
  • risque
  • sécurité

Type : Étude

Le comité ministériel d’audit interne du ministère de la Transition écologique et solidaire a programmé pour 2019 un audit de la mise en œuvre de la politique de sécurité des ouvrages hydrauliques. L’audit réalisé en 2019 portait à la fois sur l’organisation nationale mise en place et sur sa déclinaison dans les services déconcentrés.

Contributeur

Perrine BROUST

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Note descriptive des dernières évolutions réglementaires - FNCCR - 2eme semestre 2019

Créé le 4 mai 2020 , modifiée le 12 août 2020
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • Digues
  • décret
  • Endiguement
  • réglementation
  • système
  • torrentiel

Type : Documentation réglementaire

La FNCCR propose un document de définition des évolutions réglementaires d'aout 2019

Contributeur

Perrine BROUST

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PLUi et GEMAPI: Vers une approche intégrée de l'eau dans la planification

Créé le 18 mars 2020 , modifiée le 23 juin 2020
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > GEMAPI
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • aménagement
  • CEREMA
  • GEMAPI
  • planification
  • PLUI

Type : Ouvrage de référence

Pourquoi et comment mobiliser le PLUi pour mettre en oeuvre la GEMAPI, et inversement ? Quels points de vigilance pour assurer la transversalité entre les deux compétences ? Ce guide fournit des éléments de méthode concrets pour mettre en cohérence les compétences "gestion des milieux aquatiques" et "prévention des inondations" comprises dans la GEMAPI. Il s’appuie sur l'articulation de documents d’urbanisme afin de préserver, valoriser et gérer les milieux aquatiques tout en protégeant les populations vis-à-vis des inondations.

Contributeur

Jordan PERRIN

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Question Assemblée Nationale : responsabilité élus - delais

Créé le 20 fév. 2020 , modifiée le 2 juil. 2020
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Mots-clés :
  • assemblée
  • délais
  • nationale
  • report

Type : Documentation réglementaire

A l'approche de l'échéance du 31 décembre 2019, et face au risque d'engorgement des bureaux d'études, les gestionnaires disposent d'une possibilité de demander expressément un report d'échéance au préfet. Mme Frédérique Tuffnell demande de lui préciser si l'État entend accorder les demandes de report de délais sans formalités ou si au contraire le préfet aura une marge d'appréciation.

Contributeur

Perrine BROUST

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Évaluation du dispositif des programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) et de l’efficacité de sa mise en oeuvre

Créé le 13 fév. 2020 , modifiée le 13 fév. 2020
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Réglementation > PAPI
  • Mots-clés :
  • PAPI
  • Evaluation
  • rapport

Type : Rapport

Depuis leur création, en 2002, les programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) ont permis aux intercommunalités qui les portent de proposer à la labellisation des réalisations nombreuses financées pour partie par le fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM).

Contributeur

Jordan PERRIN

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Les Solutions fondées sur la Nature pour les risques liés à l’eau en France

Créé le 4 fév. 2020 , modifiée le 4 fév. 2020
  • Thématiques :
  • Gestion du risque
  • Retour d'expérience
  • Technique
  • Mots-clés :
  • UICN
  • alternatif
  • Inondation
  • nature
  • risque
  • solutions
  • techniques

Type : Retour d'expérience

Le Comité Français de l'UICN propose 21 exemples d'expériences de protection, restauration et gestion fondés sur la nature pour répondre aux risques naturels.

Contributeur

Perrine BROUST

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Modalités d'application du décret PPRI 2019

Créé le 27 jan. 2020 , modifiée le 27 août 2020
  • Thématiques :
  • Réglementation
  • Zone protégée
  • Mots-clés :
  • aléa
  • débordement
  • décret
  • guide
  • MTES
  • PPRI

Type : Rapport

Le ministère a élaboré un guide d’une quinzaine de pages détaillant les « modalités d’application du décret PPRi ». Ce guide vise à « éclairer les échanges des élus avec les préfets sur les PPRi », et à « les guider dans l’élaboration des PLU pour répondre au mieux à l’impératif d’adaptation au changement climatique ».

Contributeur

Perrine BROUST

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Le BRGM met gratuitement à disposition ses cartes géologiques départementales à 1/50 000

Créé le 27 jan. 2020 , modifiée le 27 août 2020
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Géotechnique
  • Mots-clés :
  • BRGM
  • cartographie
  • géologie

Type : Ressource Internet

Le BRGM met gratuitement à disposition ses cartes géologiques départementales à 1/50 000

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Perrine BROUST

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ILH : International Levee Handbook -Guide des DIGUES

Créé le 18 jan. 2020 , modifiée le 23 jan. 2020
  • Thématiques :
  • Technique
  • Technique > Géotechnique
  • Mots-clés :
  • Digues
  • ILH
  • stabilité

Type : Ouvrage de référence

LA VERSION FRANÇAISE est disponible !! Conçu dans une approche exhaustive le Guide international des digues est un manuel complet qui intègre l’essentiel des bonnes pratiques de l’évaluation de la sécurité, la conception en passant par la construction, la maintenance et jusqu’à la gestion des digues. Sans prétendre être un code de pratiques prescriptif, il doit toutefois être considéré comme un important support de décision et constitue un manuel de référence à destination des collectivités territoriales, des propriétaires et des gestionnaires de digues, des bureaux d’études, des services de contrôle de l’État et des entreprises de travaux publics.

Contributeur

Perrine BROUST

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