Base de connaissances
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Retours d’expérience des inondations - Propositions d’un dispositif d’organisation et d’un guide méthodologique
- Mots-clés :
- Inondation
- méthodologie
- organisation
Type : Rapport
Le rapport du CGEDD de février 2017 portant sur les retours d’expérience au service de la stratégie nationale de gestion du risque inondation suggérait d’utiliser les retex pour contribuer à la mise en œuvre de la stratégie nationale de gestion des risques d’inondation. A la suite, le directeur général de la prévention des risques a sollicité le CGEDD pour proposer un cahier des charges des retours d’expérience suite aux inondations de manière à mieux structurer la collecte des informations et sa capitalisation.
Contributeur
Guide - Restaurer les milieux et prévenir les inondations grâce au génie végétal
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- GUIDE
- Inondation
- végétal
Type : Ouvrage de référence
Les politiques publiques en France et en Europe imposent aux décideurs d’envisager une gestion intégrée des milieux et des territoires qui conjugue plusieurs bénéfices. Cet ouvrage apporte des solutions innovantes de génie végétal pour concilier restauration des milieux et prévention des inondations.
Contributeur
Terminologie et Typologies des systèmes d'endiguement
- Thématiques :
- Zone protégée
- Suivi et gestion patrimoniale
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- Typologie
- Endiguement
- INRAE
Type : Ouvrage de référence
Le document présente successivement des généralités sur la gestion des digues, des définitions techniques relatives à la protection contre les inondations, en lien avec la réglementation, des définitions et éléments de réflexions sur la cohérence hydraulique des systèmes de protection et sur l'interdépendance hydraulique des systèmes entre eux, différentes typologies relatives aux systèmes de protection.
Contributeur
Guide méthodologique 2018 - Analyse multicritère des projets de prévention des inondations
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- PAPI
- Analyse
- AMC
- SNGRI
Type : Ouvrage de référence
Ce guide propose des éléments de méthode pour effectuer une évaluation socio-économique. La méthode présentée permet de comparer les coûts et les bénéfices des projets, du point de vue de la mise en sécurité des personnes, de la réduction des dommages aux biens, de l’amélioration de la résilience et de la protection du patrimoine culturel et de l’environnement.
Contributeur
Référentiel national de vulnérabilité aux inondations etevaluation de vulnérabilité
- Thématiques :
- PAPI
- Zone protégée
- Divers Techniques
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Inondation
- vulnérabilité
Type : Rapport
Ce guide est à destination des porteurs de stratégies locales, de PAPI, et plus généralement de tous les acteurs de la prévention des risques d'inondation. Il propose d'une part une méthode d'évaluation de la vulnérabilité selon les trois objectifs de la SNGRI et d'autre part, les modalités de construction d'un plan d'actions opérationnel pour répondre à ce diagnostic.
Contributeur
Circulaire du 3 avril 2018 : Modalités d'exercice de la compétence GEMAPI
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- ministère
Type : Ouvrage de référence
Le ministère publie une note d'information le 3 avril 2018 relative aux modalités d'exercice de la compétence relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Contributeur
La compétence GEMAPI
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- Outils
- financement
- responsabilité
Type : Documentation réglementaire
Ce guide juridique et pratique décrypte les textes réglementaires et met l'accent sur les enjeux de cette nouvelle compétence pour les territoires, notamment en matière de périmètre et de gouvernance. Des expériences illustrent le type de missions que les CPIE, investis depuis longtemps sur les questions de l'eau, peuvent réaliser pour appuyer les EPCI.
Contributeur
"En suivant l'orage" - Un film sur les inondations du 23 octobre 2013 en sud Rhône-Alpes
- Thématiques :
- Zone protégée
- Gestion en crue
- Sensibilisation
- Mots-clés :
- Film
- Inondation
- Orage
Type : Document audio
Ce film retrace cet événement à partir du témoignage d'un prévisionniste de Météo France et d'interviews de plusieurs maires qui ont dû gérer la crise et l'inondation de leur commune.
Contributeur
CEPRI - guide sur la prévision et l'anticipation des crues et des inondations
- Thématiques :
- Zone protégée
- Gestion en crue
- Divers Techniques
- Vulnérabilité
- Mots-clés :
- Anticipation
- CEPRI
- crue
- Inondation
- Prévision
Type : Autre
Un nouveau guide du CEPRI sur la prévision et l'anticipation des crues et des inondations est sorti en février 2018.
Contributeur
Une approche territoriale de la vulnérabilité : la démarche ReVITeR
- Thématiques :
- Zone protégée
- Gestion en crue
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- GUIDE
- reviter
- vulnérabilité
Type : Autre
Si l’aléa inondation du Rhône peut être en partie réduit en fréquence ou en intensité par des mesures d’aménagement, il est impossible de supprimer totalement le risque. A chaque crue d’importance, les dommages rappellent la vulnérabilité des territoire rhodaniens. Un des objectifs prioritaires porté par les partenaires du Plan Rhône, en cohérence avec les principes issus de la directive Inondation, est donc de stabiliser puis réduire significativement les dommages liés aux crues.
Contributeur
Guide DGPR : GEMAPI - Volet prévention des inondations
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- GUIDE
- Inondation
Type : Ouvrage de référence
Le ministère de la transition écologique et solidaire a mis à jour un document relatif à la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - volet prévention des inondations : Quels effets pour les collectivités locales au 1er janvier 2018 en matière d’ouvrages de protection ?
Contributeur
Etat des lieux et enquête sur une profession en pleine mutation : les gestionnaires de digues
- Thématiques :
- Suivi et gestion patrimoniale
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- enquête
- formation
- gestionnaire
- organisation
Type : Étude
Aujourd’hui, la France compte environ 9100km de digues partiellement gérées par près de 1000 gestionnaires de digues publiques ou privées. Ils ont en charge la gestion et l’entretien des ouvrages construits ou aménagés en vue de prévenir les inondations et les submersions. La forte technicité des digues et les différentes méthodes de gestion diversifient les métiers liés à ces ouvrages. Pour anticiper et répondre aux nouvelles règlementations, les structures se réorganisent. En effet, la nouvelle compétence GEMAPI , créée par la loi MAPTAM , est attribuée au bloc communal avec un transfert systématique aux EPCI-FP . Cette compétence obligatoire entrera en vigueur à partir du 1er janvier 2018, suite à la loi NOTRe . L’ensemble de ces lois modifie la répartition des rôles et des responsabilités des gestionnaires de digues. Les modalités de mise en œuvre sont quant à elles définies par le décret digues de 2015 et l’arrêté définissant le plan de l’Etude de Danger de Digues de 2017. Ce contexte de fortes évolutions techniques et règlementaires induit la nécessité de mise en réseau, de partage des connaissances et d’expériences des gestionnaires de digues. France Digues a donc été créée en 2003 pour et par les gestionnaires, afin de répondre à ces besoins et d’accompagner les gestionnaires dans l’évolution et l’adaptation de leur profession en leur fournissant des outils, des références techniques et réglementaires et un réseau. Il est indispensable pour l’association de connaitre l’organisation des structures gestionnaires de digues et d’identifier leurs besoins dans l’objectif de fournir une aide face aux problèmes quotidiens des gestionnaires. Elle a donc réalisé une enquête sur cette profession en pleine mutation, permettant d’effectuer un état des lieux des structures gestionnaires, tout en identifiant les besoins en formations et en informations (sujets, formats…) du personnel lié à la gestion des digues. Grace à cette étude, France Digues a pour objectif de répondre à ces besoins en formation, par la mise en place de partenariats avec des organismes formateurs, par la création de nouvelles formations et sessions d’information et par l’organisation de journées techniques ou de journée terrain.
Contributeur
EPTB Vilaine : Film de sensibilisation sur les inondations du bassin de la Vilaine
- Thématiques :
- Zone protégée
- Sensibilisation
- Mots-clés :
- Digues
- crue
- Inondation
- sensibilisation
Type : Autre
L’Institution d’Aménagement de la Vilaine (IAV), Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) a réalisé un film de sensibilisation sur les inondations du bassin de la Vilaine composé d’animations 2D et 3D.
Contributeur
La loi Fesneau au Journal Officiel
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- LOI
Type : Documentation réglementaire
La LOI n° 2017-1838 du 30 décembre 2017, dite loi Fesneau, relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations est parue au Journal Officiel du 31 Décembre 2017.
Contributeur
CEREMA : Introduction à la prise de compétence GEMAPI
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Divers réglementaire / admin
- GEMAPI
- Mots-clés :
- ACTEUR
- GEMAPI
- Compétence
Type : Ouvrage de référence
La compétence de « Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations » (GEMAPI) est une nouvelle compétence affectée aux intercommunalités, à compter du 1er janvier 2018. Elle vise à : • développer la gestion équilibrée, durable et intégrée de l’eau, des milieux aquatiques et des risques liés à l’eau, en mettant l’eau au centre du développement durable des territoires, • clarifier le rôle des acteurs mais aussi de rationaliser leur nombre dans le domaine de l’eau et des inondations, • créer plus de liens entre la gestion de l’eau et l’aménagement du territoire, et ainsi de développer les solidarités amont-aval et rural-urbain. La période de transition entre 2018 et 2020 est consacrée à la mise en place de la compétence GEMAPI, il s’agit maintenant pour les territoires de construire et de mettre en oeuvre leur gestion des milieux aquatiques et leur prévention des inondations. Des démarches sont d’ores et déjà initiées car des territoires ont choisi d’anticiper cette prise de compétence. La création de cette compétence génère des discussions et des interrogations. Cet ouvrage a vocation à dresser une vision d’ensemble de la compétence GEMAPI et à apporter des éléments de réponse aux interrogations des différents acteurs, en l’état actuel de la législation.
Contributeur
Prévention des inondations : comment trouver les financements
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- Gestion en crue
- Mots-clés :
- PAPI
- financement
Type : Autre
Pour aider les collectivités engagées dans la prévention des inondations à financer leurs projets, la délégation de bassin Seine-Normandie met à disposition des acteurs une plaquette récapitulant les principaux financements
Contributeur
Mise en oeuvre de la GEMAPI, premiers éléments du retour d'expérience par le SMAVD
- Thématiques :
- Zone protégée
- Divers Techniques
- Divers réglementaire / admin
- GEMAPI
- Sensibilisation
- Mots-clés :
- GEMAPI
- diagnostic
- méthode
- organisation
- Priorités
- transfert
Type : Rapport
Le SMAVD propose un document qui compile les premiers éléments de mise en oeuvre de la GEMAPI sur son territoire. L'objectif étant de partager avec les autres intercommunalités concernées, des éléments techniques et des réponses qui peuvent aider à poursuivre la mise en œuvre de la GEMAPI.
Contributeur
Mode opératoire pour l’examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB
- Thématiques :
- PAPI
- Divers réglementaire / admin
- GEMAPI
- Mots-clés :
- AERMC
- PAPI
- agrément
- dossier
Type : Rapport
Mode opératoire du comité d'agrément du bassin Rhône-Méditerranée pour l’examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB
Contributeur
Arrêté précisant les catégories et les critères des agréments des organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- barrage
- Digues
- agrément
- arrêté
- critère
- hydraulique
- ouvrage
Type : Documentation réglementaire
Arrêté du 15 novembre 2017 précisant les catégories et les critères des agréments des organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques ainsi que l'organisation administrative de leur délivrance
Contributeur
Arrêté du 25 octobre 2017 portant agrément d'organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- agréés
- arrêté
- hydraulique
- légifrance
- organismes
- ouvrage
Type : Documentation réglementaire
Arrêté du 25 octobre 2017 portant agrément d'organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques : liste des organismes agréés