Base de connaissances
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Guide d'interprétation de l'évaluation environnementale
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- CGDD
- écologie
- environnementale
- évaluation
- ministère
Type : Documentation réglementaire
Le ministère de l'écologie publie un nouveau guide d'interprétation de la réforme de l'évaluation environnementale pour d’éclairer l’ensemble des acteurs concernés sur les principales nouveautés introduites par la réforme.
Contributeur
Note technique : mise en oeuvre de la réforme de l'autorisation environnementale
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- autorisation
- environnementale
- MTES
- Note
- technique
Type : Documentation réglementaire
Recommandations du Ministère de la Transition écologique et solidaire pour l'organisation du travail lors des différentes phases de dépôt d'un dossier de demande d'autorisation suite à la nouvelle règlementation.
Contributeur
Le compétence GEMAPI. Une compétence obligatoire pour les EPCI FP
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GEMAPI
- accompagner
- Compétence
- Conseil
- CPIE
Type : Documentation réglementaire
Territoires Conseils et l'Union des CPIE ont réalisé un document ayant pour objectif d'informer les territoires sur la compétence GEMAPI, les accompagner dans la préparation de la prise de compétence, les aider à identifier les choix stratégiques à opérer pour le pilotage et la mise en œuvre de la GEMAPI. VERSION ACTUALISÉE en MAI 2018
Contributeur
GEMAPI - GUIDE RELATIF À LA CONSTITUTION DE SYNDICATS MIXTES DE BASSINS VERSANTS
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Agence
- GEMAPI
- GUIDE
- Compétence
- Eau
- mixte
- syndicat
Type : Ouvrage de référence
L'agence de l'eau Rhin Meuse a publié un GUIDE RELATIF À LA CONSTITUTION DE SYNDICATS MIXTES DE BASSINS VERSANTS à destination des collectivités territoriales du bassin Rhin-Meuse.
Contributeur
Pour une nouvelle gestion des rivières à l'heure de la GEMAPI
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- AERMC
- GEMAPI
- Gestion
- rivière
Type : Retour d'expérience
L'agence de l'eau RMC propose en 2 tomes les grands principes et des retours d'expérience pour favoriser les projets ayant une double approche "milieux aquatiques" et "inondations", tel que le porte la compétence GEMAPI.
Contributeur
Gestion du risque inondation : connaissances et outils
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Inondation
- INRAE
- risque
Type : Rapport
Le numéro 23 de la revue d'IRSTEA Sciences Eaux et Territoires, paru en mai 2017, a pour objet : Gestion du risque inondation : connaissances et outils au service de l'aménagement des territoires
Contributeur
Coût des protections contre les inondations fluviales
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- cout
- fluvial
- Inondation
- protection
Type : Ouvrage de référence
Cette étude du CEREMA (2014) est destinée à servir de référence pour l’évaluation des coûts des ouvrages dans le domaine fluvial.
Contributeur
Note Systèmes d'endiguement et modes d'emploi 2016 émis par le MEDDE
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Digues
- GEMAPI
- GUIDE
- décret
- emploi
- Endiguement
- mode
- système
Type : Documentation réglementaire
Le MEDDE a mis en ligne en avril 2016 une note relative à la gestion des systèmes d'endiguement et un mode d'emploi en 2 parties des systèmes d'endiguement dans le cadre de la GEMAPI et du décret digues.
Contributeur
Guide pratique GEMAPI V2 - pour organiser la nouvelle gouvernance
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GEMAPI
- GUIDE
- technique
Type : Documentation réglementaire
Le guide pratique pour les techniciens des EPCI et syndicats de rivières, réalisé par l'Agence de l'eau Adour Garonne et la DREAL de bassin Adour-Garonne paru en 2016 a été actualisé ce mois de juillet 2017. Il comporte notamment une fiche technique supplémentaire : FICHE 8 : Le Système d'endiguement
Contributeur
Décret digues et fiche pédagogique
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Digues
- pédagogiuqe
- décret
Type : Documentation réglementaire
Décret digues et fiche pédagogique de la DREAL Normandie
Contributeur
guide AFB : "Du dommage écologique au préjudice écologique"
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- AFB
- GUIDE
- aquatiques
- écologique
- milieu
- préjudice
Type : Rapport
Du dommage écologique au préjudice écologique. Comment la société prend-elle en compte et répare-t-elle les atteintes causées à l'eau et aux milieu aquatiques ? Un nouvel ouvrage de la collection Comprendre pour agir - Avril 2017
Contributeur
Guide de lecture sur la réforme de l'évaluation environnementale
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- CGDD
- écologie
- environnementale
- évaluation
- ministère
Type : Documentation réglementaire
Le ministère de l'écologie publie un guide de lecture pour mieux comprendre la réforme de l'évaluation environnementale
Contributeur
GEMAPI - Modèles de conventions par lesquelles l'Etat reste gestionnaire de digues jusqu'en 2024
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GEMAPI
- convention
- Etat
- modèle
Type : Documentation réglementaire
Le MEDDE propose des modèles de conventions par lesquelles l'Etat continue à gérer les digues jusqu'au 28 janvier 2024 (mars 2017)
Contributeur
GEMAPI - Modèles d'arrêtés préfectoraux autorisant les systèmes d'endiguement
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GEMAPI
- autorisation
- Endiguement
- modèle
- système
Type : Documentation réglementaire
Le MEDDE propose des modèles d'arrêtés préfectoraux autorisant les systèmes d'endiguement (mars 2017)
Contributeur
GEMAPI - Modèles de conventions de mise à disposition de digues et ouvrages
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Digues
- GEMAPI
- ouvrages
- convention
- disposition
Type : Documentation réglementaire
Le MEDDE propose des modèles de convention de mise à disposition de digues et ouvrages (mars 2017)
Contributeur
Vers un urbanisme résilient ? Crues lentes et maintien sur place des populations : retours d’expériences et enseignements
- Thématiques :
- Zone protégée
- Gestion de crue
- Mots-clés :
- CEREMA
- crue
- maintien
- population
Type : Rapport
Une étude du CEREMA sur les conditions de maintien sur place de la population lors de crues lentes, à partir de l’expérience menée en Ile-de-France, afin de dégager des pistes d’aménagement du territoire.
Contributeur
Guide pratique GEMAPI : ouvrages de protection contre les inondations - exercer la compétence
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Digues
- GEMAPI
- ouvrages
- CEPRI
- décret
Type : Documentation réglementaire
Le CEPRI a rassemblé dans ce guide nombreuses interrogations des collectivités sur la gestion des digues, dans le cadre de la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) et du décret digues de 2015.
Contributeur
Rapport sensibilisation des populations
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Mots-clés :
- CEPRI
- communication
- Inondation
- risque
- sensibilisation
Type : Rapport
Le CEPRI publie un rapport sur la communication sur le risque inondation. En effet, nombreux accidents sont liés à des démarches "actives" de prises de risque ou sous estimation du danger. Le CEPRI s'est donc interrogé sur l'efficacité des dispositifs règlementaires d'information, en s'appuyant sur les cas concrets d'Arles et Orléans.
Contributeur
Vieillissement et réhabilitation des petits barrages en terre
- Thématiques :
- Suivi et gestion patrimoniale
- Confortement
- Géotechnique
- Mots-clés :
- barrage
- GUIDE
- réhabilitation
Type : Ouvrage de référence
Ouvrage CEMAGREF - IRSTEA - 2002
Contributeur
Parution de l'arrêté EDD
- Mots-clés :
- arrêté
- EDD
Type : Documentation réglementaire
Parution de l'arrêté EDD Digues