Base de connaissances
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Dossier d'enquête publique (autorisation de système d'endiguement et EDD) pour une OPÉRATION DE CRÉATION D’UNE DIGUE / SYMADREM
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- consultation
- EDD
- Endiguement
- enquête
- système
- SYMADREM
Type : documents de marché
Le SYMADREM publie un dossier d’enquête publique pour une OPÉRATION DE CRÉATION D’UNE DIGUE, TRAVAUX DE MISE EN TRANSPARENCE DU REMBLAI FERROVIAIRE ET MESURES ASSOCIÉES Cette démarche est faire dans le cadre de l’instruction de la demande d’autorisation présentée au titre des articles L.214-1 à L214-6 du code de l’Environnement.
Contributeur
Références d'ouvrages Géotechniques
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- géotechnique
Type : Ouvrage de référence
Accès aux ouvrages de référence dans le domaine de la Géotechniques. Liste constituée par France Digues et l'IRSTEA
Contributeur
Les P’tits Essentiels" du CEREMA : Submersions marines
- Thématiques :
- Gestion en crue
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- CEREMA
- Elus
- marine
- submersion
- synthétique
Type : Rapport
Afin de répondre aux attentes des élus locaux, le Cerema lance en 2017 un nouveau produit éditorial conçu spécifiquement pour eux. L’objectif est de rendre accessible et éclairante une information technique et complexe issue des champs d’expertise du Cerema. Ce numéro traite des SUBMERSIONS MARINE
Contributeur
Recommandations pour la prise en compte des fonctionnalités des milieux humides dans une approche intégrée de la prévention des inondations
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- PAPI
- PAPI3
- CEREMA
- humides
- Inondation
- milieu
Type : Ouvrage de référence
Rédigé par le CEREMA, ce guide présente une démarche pour bien prendre en compte les fonctions des milieux humides lors de l’élaboration d’un PAPI.
Contributeur
Analyse Multi Critères des projets de prévention des inondations
- Thématiques :
- Gestion en crue
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- PAPI
- PAPI3
- AMC
- Analyse
- annexes
- cout-bénéfice
- critères
- multi
- plaquette
Type : Documentation réglementaire
Réalisé en 2014, ce guide complète le cahier des charges PAPI3 pour la réalisation d’une analyse multicritères.
Contributeur
Guide : de l'intention à la labellisation - Constituer mon dossier PAPI
- Thématiques :
- Gestion en crue
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- PAPI
- PAPI3
- dossier
- labellisation
- méthodologique
- MTES
Type : Documentation réglementaire
Réalisé par le MTES en septembre 2017, ce guide est un document d’accompagnement au cahier des charges PAPI 3, à destination des services de l’État et des porteurs de projets. Il propose un « mode d’emploi » pour l’élaboration d’un dossier PAPI, étape par étape, et explicite des points d’attention particuliers, illustrés par des démarches locales, pour faciliter la compréhension des exigences du cahier des charges PAPI 3.
Contributeur
Guide méthodologique : DIGUES DU LITTORAL ET PAYSAGE
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- Digues
- GUIDE
- classé
- littoral
- MTES
Type : Ouvrage de référence
Le CGEDD propose un guide à destination des maîtres d’ouvrages et élus, pour intégrer l’aspect paysager dans la construction et la gestion des digues situées sur les sites classés.
Contributeur
Guide d'interprétation de l'évaluation environnementale
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- CGDD
- écologie
- environnementale
- évaluation
- ministère
Type : Documentation réglementaire
Le ministère de l'écologie publie un nouveau guide d'interprétation de la réforme de l'évaluation environnementale pour d’éclairer l’ensemble des acteurs concernés sur les principales nouveautés introduites par la réforme.
Contributeur
Note technique : mise en oeuvre de la réforme de l'autorisation environnementale
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- autorisation
- environnementale
- MTES
- Note
- technique
Type : Documentation réglementaire
Recommandations du Ministère de la Transition écologique et solidaire pour l'organisation du travail lors des différentes phases de dépôt d'un dossier de demande d'autorisation suite à la nouvelle règlementation.
Contributeur
Le compétence GEMAPI. Une compétence obligatoire pour les EPCI FP
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GEMAPI
- accompagner
- Compétence
- Conseil
- CPIE
Type : Documentation réglementaire
Territoires Conseils et l'Union des CPIE ont réalisé un document ayant pour objectif d'informer les territoires sur la compétence GEMAPI, les accompagner dans la préparation de la prise de compétence, les aider à identifier les choix stratégiques à opérer pour le pilotage et la mise en œuvre de la GEMAPI. VERSION ACTUALISÉE en MAI 2018
Contributeur
GEMAPI - GUIDE RELATIF À LA CONSTITUTION DE SYNDICATS MIXTES DE BASSINS VERSANTS
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Agence
- GEMAPI
- GUIDE
- Compétence
- Eau
- mixte
- syndicat
Type : Ouvrage de référence
L'agence de l'eau Rhin Meuse a publié un GUIDE RELATIF À LA CONSTITUTION DE SYNDICATS MIXTES DE BASSINS VERSANTS à destination des collectivités territoriales du bassin Rhin-Meuse.
Contributeur
Pour une nouvelle gestion des rivières à l'heure de la GEMAPI
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- AERMC
- GEMAPI
- Gestion
- rivière
Type : Retour d'expérience
L'agence de l'eau RMC propose en 2 tomes les grands principes et des retours d'expérience pour favoriser les projets ayant une double approche "milieux aquatiques" et "inondations", tel que le porte la compétence GEMAPI.
Contributeur
Gestion du risque inondation : connaissances et outils
- Thématiques :
- Gestion en crue
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Inondation
- INRAE
- risque
Type : Rapport
Le numéro 23 de la revue d'IRSTEA Sciences Eaux et Territoires, paru en mai 2017, a pour objet : Gestion du risque inondation : connaissances et outils au service de l'aménagement des territoires
Contributeur
Coût des protections contre les inondations fluviales
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- cout
- fluvial
- Inondation
- protection
Type : Ouvrage de référence
Cette étude du CEREMA (2014) est destinée à servir de référence pour l’évaluation des coûts des ouvrages dans le domaine fluvial.
Contributeur
Note Systèmes d'endiguement et modes d'emploi 2016 émis par le MEDDE
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Digues
- GEMAPI
- GUIDE
- décret
- emploi
- Endiguement
- mode
- système
Type : Documentation réglementaire
Le MEDDE a mis en ligne en avril 2016 une note relative à la gestion des systèmes d'endiguement et un mode d'emploi en 2 parties des systèmes d'endiguement dans le cadre de la GEMAPI et du décret digues.
Contributeur
Guide pratique GEMAPI V2 - pour organiser la nouvelle gouvernance
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GEMAPI
- GUIDE
- technique
Type : Documentation réglementaire
Le guide pratique pour les techniciens des EPCI et syndicats de rivières, réalisé par l'Agence de l'eau Adour Garonne et la DREAL de bassin Adour-Garonne paru en 2016 a été actualisé ce mois de juillet 2017. Il comporte notamment une fiche technique supplémentaire : FICHE 8 : Le Système d'endiguement
Contributeur
Décret digues et fiche pédagogique
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Digues
- pédagogiuqe
- décret
Type : Documentation réglementaire
Décret digues et fiche pédagogique de la DREAL Normandie
Contributeur
guide AFB : "Du dommage écologique au préjudice écologique"
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- AFB
- GUIDE
- aquatiques
- écologique
- milieu
- préjudice
Type : Rapport
Du dommage écologique au préjudice écologique. Comment la société prend-elle en compte et répare-t-elle les atteintes causées à l'eau et aux milieu aquatiques ? Un nouvel ouvrage de la collection Comprendre pour agir - Avril 2017
Contributeur
Guide de lecture sur la réforme de l'évaluation environnementale
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- CGDD
- écologie
- environnementale
- évaluation
- ministère
Type : Documentation réglementaire
Le ministère de l'écologie publie un guide de lecture pour mieux comprendre la réforme de l'évaluation environnementale
Contributeur
GEMAPI - Modèles de conventions par lesquelles l'Etat reste gestionnaire de digues jusqu'en 2024
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GEMAPI
- convention
- Etat
- modèle
Type : Documentation réglementaire
Le MEDDE propose des modèles de conventions par lesquelles l'Etat continue à gérer les digues jusqu'au 28 janvier 2024 (mars 2017)