Base de connaissances
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La littoralisation de la compétence Gemapi : l’extension du domaine de la lutte aux risques côtiers
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- GEMAPI
- règlementation
Type : Rapport
Les Epci à fiscalité propre se sont vu confiés de nouvelles missions face au recul du trait de côte et en matière de lutte contre les submersions marines, sans pour autant disposer des leviers décisionnels nécessaires. Si la compétence Gemapi ne semble fixer que des obligations de moyens à l’égard du premier phénomène, il en va différemment en matière de lutte contre les submersions marines
Contributeur
Rapport sur le Projet Loi Finances 2022
- Mots-clés :
- GEMAPI
- assemblée
- national
Type : Documentation réglementaire
Le Président de France Digues a été auditionné dans le cadre de l’avis de l’Assemblée Nationale sur le PLF 2022 sur le programme 181 (prévention des risques).
Contributeur
Enjeux écologiques et projets de protection contre les inondations
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > EDD
- Réglementation > PAPI
- Mots-clés :
- PAPI3
- environnement
- espèces
Type : Ouvrage de référence
Le CEREMA publie un nouveau guide pour prendre en compte les enjeux écologiques dès les prémices des projets de travaux et interventions sur les ouvrages de protection contre les risques d’inondation.
Contributeur
Changement climatique : Adapter les territoires littoraux
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Autre thématique
- Mots-clés :
- CEREMA
- côte
- littoral
- maritime
Type : Ressource Internet
Le Cerema publie un guide synthétique pour les élus des territoires littoraux et leurs équipes : en 12 pages il présente les enjeux en termes d'adaptation du littoral au changement climatique, et la démarche pour définir une stratégie d'action partagée et efficace.
Contributeur
Mettre en oeuvre la Gemapi - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- Endiguement
- Inondation
- LANDOT
- système
Type : Ouvrage de référence
Ouvrage payant de Joël GRAINDORGE, Maitre LANDOT et associé - remis à jour en 2020
Contributeur
Régimes des responsabilités civiles et pénales des acteurs gemapiens
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- DREAL
- responsabilité
Type : Documentation réglementaire
Cette plaquette publiée par la DREAL Occitanie a pour objet de poser clairement les notions de responsabilité civile et pénale des acteurs gémapiens, en particulier ceux qui ont en gestion des systèmes d'endiguement et des aménagements hydrauliques.
Contributeur
Un merlon en bord de rivière, un danger pour soi et pour les autres
- Thématiques :
- Réglementation
- Zone protégée > Sensibilisation
- Mots-clés :
- Merlons
Type : Autre
Dans le cadre du Programme d'Actions de Prévention des Inondations du Gapeau, le Syndicat Mixte du Bassin Versant du Gapeau, en collaboration avec la Chambre d'Agriculture du Var a publié une plaquette de sensibilisation pour lutter contre les merlons illégaux en bord de cours d’eau, à destination des agriculteurs.
Contributeur
Un titan mécanique pour conforter les digues de la Loire
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Géotechnique
- Technique > Gestion des ouvrages
- Technique > Technique de confortement
- Mots-clés :
- confortement
- étancheité
- travaux
Type : Retour d'expérience
La réalisation des actuels travaux d'écrans étanches des digues de Blois, vulgarisés et en vidéo. Un incroyable engin a fait son apparition sur les bords de la Loire cet été. Il contribue aux travaux de renforcement des digues, pour lutter contre le risque d’inondation. La fin du chantier est prévue fin novembre 2021.
Contributeur
Guide SYNDICATS MIXTES - en 70 questions
- Thématiques :
- Autre thématique
- Mots-clés :
- AcDF
- GUIDE
- Gouvernance
- syndicat
Type : Ressource Internet
Territoires Conseils et l'AdCF publient un guide sur en 70 questions:réponses pour en savoir plus sur les différentes formes de syndicats mixtes, leurs fonctionnements respectifs, les relations qu'ils entretiennent avec les intercommunalités, la mise en œuvre de leurs compétences et leur financement.
Contributeur
Organiser la gouvernance de la compétence GEMAPI
- Thématiques :
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- Gouvernance
Type : Retour d'expérience
Le CEREMA publie une fiche sur la gouvernance de la compétence GEMAPI. Basée sur l'expérience de 4 collectivités, elle aborde les questions suivantes : quels périmètres? quels acteurs associer? quelles étapes clés? quelles compétences complémentaires?
Contributeur
Nouveau système de suivi des digues mobilisant la détection thermique - étude de cas en Pologne
- Thématiques :
- Technique > Géotechnique
- Mots-clés :
- Thermique
Type : Article scientifique
Le groupe de travail Digue et protection des inondations (Levees and Flood Defenses Working Group (LFD WG) de l'ICOLD diffuse les résultats de travaux de l'Université de Technologie de Cracovie sur l'utilisation de capteurs thermiques pour la détection d'infiltrations et d'érosion en période de crue.
Contributeur
BD geniveg : une base de données française sur les ouvrages de protection de berges en génie végétal
- Thématiques :
- Réglementation > GEMAPI
- Technique > Végétation
Type : Article scientifique
Depuis 2017, INRAE et l’Office français de la biodiversité développent une base de données recensant les ouvrages français de génie végétal pour la protection des berges de cours d’eau : BD GeniVeg. Partiellement disponible en ligne, elle permet de faire un premier état des lieux de ces techniques en France en 2020.
Contributeur
Caractérisation de systèmes d’endiguement à l’heure de la GEMAPI : Outils et retours d’expérience
- Thématiques :
- Réglementation
- Retour d'expérience
- Mots-clés :
- GEMAPI
- Outils
- Caractérisation
- Endiguement
- rex
- système
Type : Ouvrage de référence
Ce guide du Cerema destiné aux maîtres d'ouvrages et gestionnaires de systèmes d'endiguement présente une méthodologie élaborée à la suite de l'accompagnement d'une dizaine de collectivités dans la prise de compétence sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI). Il présente la démarche pour identifier les forces et les faiblesses de ces ouvrages par rapport au risques d'inondation et de submersion.
Contributeur
Les ARTICLES de FLOODRISK 2020 sont disponibles en ligne
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Retour d'expérience
- Autre thématique
- Mots-clés :
- article
- FLOODRISK
Type : Article scientifique
Les articles de la conférence FLOODrisk sont désormais en ligne Vous pouvez y trouver, lire et télécharger tous les documents de la conférence.
Contributeur
Recommandations synthétiques pour le traitement des embâcles
- Thématiques :
- Désordres
- Mots-clés :
- crue
- embacles
Type : Article scientifique
2021-INRAE et ONF - RTM Fournir quelques conseils sur la programmation et la réa-lisation des opérations de désembâclement d'urgence post-crue
Contributeur
Bois flottant dans les cours d'eau
- Thématiques :
- Désordres
- Mots-clés :
- crue
- embacles
- flottants
Type : Ressource Internet
2019- office fédéral Suisse de l'Environnement
Contributeur
Recueil de méthodes et de techniques de confortement et réparation des digues de protection en remblai
- Thématiques :
- Désordres
- Retour d'expérience
- Technique > Désordre et évenement
- Technique > Géotechnique
- Technique > Gestion des ouvrages
- Mots-clés :
- Digues
- CFBR
- confortement
- géotechnique
- réparation
Type : Ouvrage de référence
Un Groupe de travail du Cfbr a travaillé sur un Recueil de méthodes et de techniques de confortement et réparation des digues de protection en remblai
Contributeur
Vigicrues : mise en ligne progressive des zones d’inondation potentielle
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Zone protégée
- Mots-clés :
- crue
- Inondation
- Zone
Type : Rapport
Dans le cadre de sa mission de prévision des inondations, le réseau Vigicrues propose désormais aux internautes un accès aux cartographies des zones d’inondation potentielle (ZIP) depuis le site Vigicrues. Ce nouvel outil permettra à chacun de connaitre la surface maximale pouvant être recouverte par les eaux au fil d’une crue, sur certains cours d’eau du réseau réglementaire.
Contributeur
Vidéo : Responsabilité et GEMAPI : aperçu et 3 cas pratiques
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Retour d'expérience
- Mots-clés :
- GEMAPI
- juridique
- rex
Type : Document audio
La compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) aura constitué un changement majeur dans la gestion des crues, des digues, des ruissellement, des marais... Mais en droit de la responsabilité, le changement semble limité à quelques protections supplémentaires pour les gestionnaires de digues et autres.
Contributeur
Gestion de la végétation sur les digues - Comment concillier MA et PI
- Thématiques :
- Retour d'expérience
- Technique > Végétation
- Mots-clés :
- Digues
- GEMAPI
- végétation
Type : Article scientifique
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations ne sont pas toujours compatibles, notamment quand on aborde la question complexe de la végétation sur les ouvrages de protection des crues, tels que les digues. L’intégration de la GEMAPI à des linéaires de digues doit alors être évaluée au cas par cas, en fonction de l’état des ouvrages et des enjeux de protection. Cet article propose quelques pistes pour concilier génie civil et génie écologique, avec un cas d’étude exemplaire de prise en compte des aspects GEMA (gestion des milieux aquatiques) et PI (protection des inondations) sur les digues de la Leysse à Chambéry.