Base de connaissances
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Fiches synthétiques de mesure des états de mer
- Mots-clés :
- littoral
- submersion
Type : Rapport
Le Cerema a publié 3 fiches synthétiques de mesure des états de Mer pour la Mer du Nord, la Manche et l’Atlantique, la Méditerranée, et l'outre-mer.
Contributeur
Cours condensé : L’analyse de risques des systèmes d’endiguement
- Thématiques :
- Etude de dangers (EDD)
- Gestion de crue
- Vulnérabilité
- Mots-clés :
- INRAE
Type : Autre
Dans le cadre du colloque international de la CIGB à Marseille, Rémy Toument et Bruno Beullac (INRAE) mettent à disposition les supports de cours condensé sur l'analyse de risques des systèmes d'endiguement
Contributeur
SUP MAPTAM - Fiche standardisée géoportail
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- Mots-clés :
- foncier
- MAPTAM
Type : Documentation réglementaire
Responsabilité des autorités en charge de la GEMAPI en matière de publication des SUP afin que les SUP soient opposables aux demandes ADS (Autorisation du Droit des Sols) : une fiche SUP concernant les servitudes relatives aux ouvrages ou aux infrastructures permettant de prévenir les inondations et les submersions a récemment été publiée sur le site geoinformations.
Contributeur
Guide métropolitain de l'aménagement résilient en zone inondable constructible
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Vulnérabilité
- Mots-clés :
- aménagement
- CEREMA
- Inondation
Type : Avant projet / projet
Grenoble-Alpes Métropole et le Cerema ont collaboré pour produire un guide de bonnes pratiques et de repères techniques en matière d’aménagement et de construction adaptés aux différentes natures d’exposition au risque inondation.
Contributeur
Monographie Digues Françaises
- Thématiques :
- Aménagements hydrauliques
- Mots-clés :
- Digues
- CFBR
Type : Ressource Internet
Issu du 27ème congrès de la CIGB organisée par le Cfbr à Marseille du 27 mai au 3 juin 2022
Contributeur
Barrage, le savoir-faire français
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- Digues
- CFBR
- france
Type : Rapport
Issu du 27ème congrès de la CIGB organisée par le Cfbr à Marseille du 27 mai au 3 juin 2022, cet ouvrage présente en son chapitre 9 une synthèse et état des lieux des digues en France
Contributeur
Note : différence entre un ouvrage dit « contributif » & une digue domaniale
- Mots-clés :
- Domanial
- transfert
Type : Documentation réglementaire
Cette note, diffusée par la DGPR, est un document de travail présentant la distinction entre un ouvrage dit « contributif » et une digue domaniale.
Contributeur
Modèle de convention - fin de gestion exercée par l'Etat sur les digues domaniales - 2024
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- GEMAPI
- Mots-clés :
- convention
- Domanial
- transfert
Type : Documentation réglementaire
Modèle de convention pour cadrer le transfert de la gestion d'une digue domaniale au profit de l'autorité compétente en matière de GEMAPI (échéance 2024).
Contributeur
Cadrage d'une étude de dangers d'un aménagement hydraulique
- Thématiques :
- Etude de dangers (EDD)
- Aménagements hydrauliques
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- aménagement
- EDD
- hydraulique
Type : Documentation réglementaire
LA DGPR a publié une note de cadrage pour préciser le contenu d'une EDD pour un Aménagement hydraulique.
Contributeur
Prévention du risque inondation et résilience territoriale - Conférence CEREMA
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- PAPI
- AMC
- cout-bénéfice
- rex
Type : Retour d'expérience
Le Cerema Normandie-Centre a organisé le 25 novembre 2022 une conférence technique territoriale consacrée à la prévention des inondations dans les politiques d'aménagement. L'occasion de présenter les leviers d'action en termes d'aménagement du territoire ainsi que les retours d'expérience de deux structures en charge de la Gestion des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations (GEMAPI).
Contributeur
Série de fiches “Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations” du CEREMA
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GEMAPI
- côte
- littoral
- trait
Type : Retour d'expérience
Le CEREMA publie une série de fiches pour aider les établissements publics à mettre en œuvre une gestion territoriale de l'eau dans le cadre de la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), notamment sur le littoral.
Contributeur
Restauration et reconnexion des marais littoraux : Regards croisés sur une solution d'adaptation aux changements globaux
- Thématiques :
- Recul de digues
- Mots-clés :
- Gestion
- côte
- littoral
- maritime
- trait
Type : Article scientifique
La revue Sciences Eaux et Territoires dans son numéro 41 de septembre 2022 a sélectionné une série d'articles sur le thème de la "Restauration et reconnexion des marais littoraux" qui permettent de nourrir la réflexion sur le devenir des digues littorales.
Contributeur
Recommandations pour l’élaboration des cartes locales d’exposition au recul du trait de côte
- Thématiques :
- Zone protégée
- Gestion de crue
- Mots-clés :
- ouvrages
- erosion
- littoral
Type : Ouvrage de référence
Le CEREMA et le BRGM mettent à la disposition des collectivités des recommandations pour l’élaboration des cartes locales prévues par la loi Climat et résilience.
Contributeur
Embâcles : concilier gestion des risques et qualité des milieux - Guide de diagnostic et de recommandations
- Thématiques :
- Désordres
- Végétation
- Mots-clés :
- embacles
- végétation
Type : Rapport
A destination des praticiens, ce guide analyse de l’état des connaissances scientifiques et techniques sur la question du bois flottant en rivière et plus spécifiquement sur sa production, ses effets bénéfiques sur les milieux naturels, son transport et dépôt, ou encore les mesures de protection contre les embâcles.
Contributeur
Note d’information Ouvrages d’art Impact du changement climatique sur les ouvrages d’art en France : conseils aux gestionnaires et concepteurs
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- Gestion
- ouvrages
- CEREMA
- conception
Type : Ressource Internet
Le CEREMA présente dans cette note les impacts du changement climatiques sur les ouvrages d'art tels que les digues : Comment évoluent les paramètres climatiques? Quels sont leurs impacts sur les ouvrages? Comment les prendre en compte dans la construction et la gestion de ces ouvrages?
Contributeur
Les Solutions fondées sur la Nature pour la réduction des risques littoraux en France
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Mots-clés :
- littoral
- maritime
- submersion
Type : Retour d'expérience
Le Comité français de l’UICN a publié « Les Solutions fondées sur la Nature pour la réduction des risques littoraux en France », un recueil à destination des élus et acteurs locaux pour encourager le déploiement des Solutions fondées sur la nature (Sfn).
Contributeur
Les mutations règlementaires des canaux sous l’effet de la compétence Gemapi : du statut d’ouvrage hydraulique à celui d’ouvrage contributif
- Thématiques :
- Suivi et gestion patrimoniale
- Divers réglementaire / admin
- GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- ouvrages
- définition
Type : Documentation réglementaire
Les mutations règlementaires des canaux sous l’effet de la compétence Gemapi : du statut d’ouvrage hydraulique à celui d’ouvrage contributif. Article de Philippe MARC, Docteur en droit et Avocat au barreau de Toulouse, Jean-Philippe ORLANDINI, également Docteur en droit et Avocat au barreau de Toulouse, et de Camille CASSIAU, Juriste VNF Direction territoriale sud-Ouest (Toulouse).
Contributeur
Scénarios de défaillance des digues - Rapport du TC201 du ISSMGE
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion de crue
- Divers Techniques
- Désordres
- Mots-clés :
- diagnostic
- erosion
- rupture
Type : Rapport
Le Comité technique Digues et Levées de l'ISSMGE (International Society for Soil Mechanics and Geotechnical Engineering) a publié un rapport sur les scénarios de défaillance des digues, basé sur de nombreux cas d'études.
Contributeur
La littoralisation de la compétence Gemapi : l’extension du domaine de la lutte aux risques côtiers
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GEMAPI
- règlementation
Type : Rapport
Les Epci à fiscalité propre se sont vu confiés de nouvelles missions face au recul du trait de côte et en matière de lutte contre les submersions marines, sans pour autant disposer des leviers décisionnels nécessaires. Si la compétence Gemapi ne semble fixer que des obligations de moyens à l’égard du premier phénomène, il en va différemment en matière de lutte contre les submersions marines
Contributeur
Rapport sur le Projet Loi Finances 2022
- Mots-clés :
- GEMAPI
- assemblée
- national
Type : Documentation réglementaire
Le Président de France Digues a été auditionné dans le cadre de l’avis de l’Assemblée Nationale sur le PLF 2022 sur le programme 181 (prévention des risques).