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Le cahier des charges PAPI 3 est publié - Nouvelle version 2021 + instructions gouvernement
- Thématiques :
- PAPI
- Divers réglementaire / admin
- Vulnérabilité
- Mots-clés :
- PAPI
- PAPI3
- cahier
- charges
- DGPR
- règlementation
Type : Documentation réglementaire
Le Ministère de l'Environnement a publié le cahier des charges PAPI3 (Programmes de Prévention des Inondations), qui s'applique aux dossiers reçus en Préfecture pour instruction à compter de 1er janvier 2018. - Une nouvelle version 2021 est parue pour prendre en compte les annonces du Gouvernement du 12/02/2020 Le 27 mai 2021, les instructions du gouvernement sont venues compléter ce cahier des charges
Contributeur
Note méthodologique – Effacement de petits ouvrages transversaux – Réflexion pour une maitrise d'oeuvre interne
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- biodiversité
- ARRAA
- continuité
- MA
- obstacles
Type : Ouvrage de référence
Cette note méthodologique a pour vocation à assister les professionnels dans le choix entre le recours à une maîtrise d’oeuvre externe ou l’élaboration du projet en régie. Il s’agit d’un support d’aide à la décision pour les collectivités afin de faciliter les projets d’effacement d’ouvrages ne présentant pas une grande complexité.
Contributeur
Note stratégique - Supprimer les contraintes latérales des cours d’eau pour restaurer les continuités écologiques – Connaissances et REX
- Thématiques :
- Recul de digues
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- biodiversité
- arasement
- arraa
- continuité
- effacement
- MA
- milieu
Type : Ouvrage de référence
Cette note stratégique, réalisée par l'Association Rivières Rhone Alpes Auvergne (ARRAA) et à laquelle France Digues a contribué, propose aux collectivités d'adopter une vision globale pour développer des projets de restauration ambitieux, associant les enjeux de bon fonctionnement hydraulique et hydromorphologique, aux enjeux écologiques et socio-économiques.
Contributeur
DIGUES ET OUVRAGES DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS D’EUROPE ET DES USA Caractéristiques, Risques et Gouvernance
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- Digues
- Gouvernance
- USA
- CFBR
- Europe
- ICOLD
- INRAE
- règlementation
- technique
Type : Retour d'expérience
L'objectif du rapport est de donner un aperçu des travaux de protection contre les inondations et de leurs enjeux dans différents pays. - EN ANGLAIS
Contributeur
Données publiques de l'IGN libres et gratuites
- Mots-clés :
- orthophoto
- altitude
- cartographie
- fonds
- IGN
- SIG
- topographie
Type : Ressource Internet
A compter du 1/01/2021, les données publiques de l'IGN sont accessibles par tous, gratuitement.
Contributeur
Guide de protection des berges des cours d'eau en technique végétale
- Thématiques :
- Suivi et gestion patrimoniale
- Végétation
- Divers Techniques
- Géotechnique
- Mots-clés :
- berges
- GUIDE
- protection
- végétal
Type : Ouvrage de référence
Notions générales de génie-végétal dans le cadre d'aménagement de cours d'eau
Contributeur
Les déversoirs sur digues fluviales
- Thématiques :
- Suivi et gestion patrimoniale
- Gestion de crue
- Aménagements hydrauliques
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- Digues
- DEGOUTTE
- déversoirs
- INRAE
- sécurité
Type : Ouvrage de référence
Paru en 2012, ce guide technique aborde les différents types d’ouvrages sur digues fluviales, leurs aspects fonctionnels, l’hydraulique, la morphologie fluviale, le génie civil et la gestion des situations de crues. Rédigé par un groupe de travail animé par Irstea, il s’adresse aux gestionnaires de digues, aux organismes chargés de leur contrôle, aux cabinets d’ingénierie et aux étudiants en hydraulique ou en génie civil.
Contributeur
Guide « Petits barrages en remblai et situations d'incident » - INRAE
- Thématiques :
- Désordres
- Géotechnique
- Désordres
- Mots-clés :
- barrage
- incident
- INRAE
- remblai
Type : Ouvrage de référence
Les recommandations de ce guide viennent s’appliquer aux barrages en remblai, de construction récente ou ancienne, de petite taille, et qui constituent des retenues d’eau à usages multiples (irrigation de terres agricoles, alimentation en eau potable, hydroélectricité, activités de loisirs, piscicultures, etc.).
Contributeur
EurOtop Manual : Franchissements maritimes
- Thématiques :
- Désordres
- Confortement
- Gestion de crue
- Divers Techniques
- Géotechnique
- Désordres
- Mots-clés :
- Digues
- EurOtop
- franchissement
- manuel
- maritime
Type : Ouvrage de référence
L'EurOtop Manuel est le Manuel des franchissement des défenses maritimes. La 2nde version du manuel est parue en 2018
Contributeur
Guide Enrochement - L’utilisation des enrochements dans les ouvrages hydrauliques
- Thématiques :
- Suivi et gestion patrimoniale
- Confortement
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- blocs
- CEREMA
- enrochement
- Manuel
- Rock
Type : Ouvrage de référence
Ce guide est un document autoporteur de notoriété européenne sur les enrochements, les blocs artificiels, et leurs utilisations dans les ouvrages hydrauliques.
Contributeur
Guide sur l'Analyse du risque des systèmes de protection
- Thématiques :
- Etude de dangers (EDD)
- Gestion de crue
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- GUIDE
- TOURMENT
- analyse
- BEULLAC
- EDD
- risque
Type : Ouvrage de référence
Ce guide, rédigé par Rémy TOURMENT et Bruno BEULLAC (IRSTEA-> INRAE) traite de l'analyse de risque des système d'endiguements, et propose une application de l'analyse de risque aux Études de Dangers des systèmes d'endiguements.
Contributeur
Sélection de documents sur la ripisylve
- Thématiques :
- Végétation
- Mots-clés :
- CEN
- Ripisylve
Type : Ressource Internet
Le Centre de Ressources du pôle Loire de la Fédération des Conservatoires d’espaces naturels propose une sélection de documents afférents aux ripisylves
Contributeur
Dossiers Loi sur l'eau : La nouvelle nomenclature IOTA allège les procédures des projets en faveur de l'environnement
- Thématiques :
- Zone protégée
- Végétation
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- Eau
- IOTA
- LOI
- nomenclature
- sur
Type : Documentation réglementaire
La nomenclature des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) soumis à autorisation ou à déclaration (ayant un impact sur l'eau et les milieux aquatiques) a été modifiée le 30/06/2020 et entre en vigueur le 1er septembre 2020. Notamment, une nouvelle rubrique déclarative (3550) est créée pour la restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques. Elle permet un allègement de la procédure pour certains projets en faveur de l’environnement.
Contributeur
Synthèse de l'examen des PAPI AURA par les instances de labellisation
- Thématiques :
- PAPI
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- PAPI
- labellisation
- rex
Type : Compte-rendu
La DREAL Auvergne Rhône Alpes a publié en janvier 2020 un ouvrage synthétisant son expérience sur les dernières labellisations PAPI sur sa région.
Contributeur
Modélisation du ruissellement sur les bassins versants : la méthode ExZEco du Cerema
- Thématiques :
- Zone protégée
- Gestion de crue
- R & D
- Mots-clés :
- Outils
- CEREMA
- modélisation
- ruissellement
Type : Avant projet / projet
Le Cerema développe une méthode appelée ExZEco pour "Extraction des Zones d'Ecoulement", afin de cartographier les espaces potentiellement inondables sur de petits bassins versants. La méthode a dernièrement été améliorée et des résultats diffusés sur la plateforme Cdata du Cerema, dans le cadre d'une étude interrégionale sur la gestion du risque de ruissellement sur le territoire de l'arc méditerranéen.
Contributeur
Guide : Inondations et mouvements de terrain : comment bénéficier de subventions pour des actions de prévention?
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- PAPI
- Mots-clés :
- Barnier
- fonds
- prévention
- subvention
Type : Documentation réglementaire
La Direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie publie un guide pour la bonne utilisation des fonds de Prévention des risques naturels majeurs, dits Fonds Barnier.
Contributeur
2020-Modification de la nomenclature IOTA - loi sur l'EAU
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- IOTA
- l'eau
- LOI
- sur
Type : Documentation réglementaire
Décret n° 2020-828 du 30 juin 2020 modifiant la nomenclature et la procédure en matière de police de l'eau. Publié au Journal officiel du 2 juillet 2020, le décret révise la nomenclature relative aux installations, ouvrages travaux et activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau ou le fonctionnement des écosystèmes aquatiques.
Contributeur
Responsabilité autour des digues - Maître P MARC
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- GEMAPI
- Mots-clés :
- Digues
- GEMAPI
- droit
- juridique
- responsabilité
Type : Documentation réglementaire
L'Entente Oise-Aisne a commandé à Maître Philippe MARC, avocat spécialisé sur le droit de l’eau, une étude sur les problématiques de responsabilité autour des digues. L'Entente a choisi de partager les résultats de cette analyse.
Contributeur
Connaissance du trait de côte
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Divers Techniques
- Vulnérabilité
- Mots-clés :
- cartographie
- CEREMA
- côte
- enjeux
- maritime
- stratégie
Type : Rapport
Dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte, le Cerema a réalisé, à la demande du ministère de la Transition écologique et solidaire, 2 publications pour une meilleure "connaissance du trait de côte" : Élaboration de la cartographie des ouvrages et aménagements littoraux Évaluation prospective des enjeux affectés par le recul du trait de côte
Contributeur
Littoral - Intégrer l’évolution du trait de côte à son projet de territoire
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Sensibilisation
- Mots-clés :
- CEREMA
- côte
- littoral
- maritime
- territorial
Type : Ressource Internet
Le Cerema publie un ouvrage pour accompagner à l'intégration du trait de côte dans les projets de territoire.