Base de connaissances
Rechercher
Guide technique « Eau et urbanisme en Rhône-Méditerranée, assurer la compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE et le PGRI »
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- PGRI
- RMC
- SDAGE
Type : Rapport
Ce guide technique donne des clés de lecture pour que les documents d’urbanisme intègrent les éléments à prendre en compte au titre du SDAGE et du PGRI du bassin Rhône-Méditerranée, et donc pour s’assurer de leur compatibilité, que ce soit dans le domaine de la lutte contre les pollutions, la préservation des milieux aquatiques, l’eau potable, la gestion des eaux pluviales, la prévention des inondations, ou bien encore la gestion du littoral marin.
Contributeur
Un fichier produit par le Cerema pour l’analyse coût bénéfice des projets de prévention des inondations
- Thématiques :
- Zone protégée
- Gestion de crue
- Vulnérabilité
- Mots-clés :
- Barnier
- CEREMA
- cout-bénéfice
- foncier
- Inondation
Type : Documentation réglementaire
Le Cerema a réalisé un traitement du fichier foncier de manière à obtenir un fichier "prêt à l’emploi" permettant d’appliquer les courbes de dommage aux logements, pour évaluer le montant des dommages liés à des inondations sur les logements. Deux fichiers sont disponibles pour chaque département de Métropole, l’un pour les logements, l’autre pour les sous-sols.
Contributeur
Suivi participatif du trait de côte
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion de crue
- Vulnérabilité
- Mots-clés :
- Outils
- CEREMA
- côte
- littoral
- maritime
- suivi
- trait
Type : Projet technique
Gâvres, dans le Morbihan, et le Cerema, sur toute la côte ouest, proposent aux vacanciers des outils pour participer au suivi du trait de côte
Contributeur
CONVENTIONS Digues gérées par l'Etat : comment fixer les modalités de gestion
- Thématiques :
- Suivi et gestion patrimoniale
- GEMAPI
- Mots-clés :
- Gestion
- convention
- Domanial
- Etat
- FNCCR
- foncier
- MAPTAM
- modalités
Type : Documentation réglementaire
La FNCCR a rédigé une note visant à clarifier le rôle et le contenu des conventions pour la gestion des digues domaniales par l'Etat pour le compte des EPCI-FP, introduite au IV de l'art 59 de la loi MAPTAM n°2014-58 du 27/01/2014.
Contributeur
Guide France Digues : Mise à disposition d'ouvrages - Transferts et Conventions
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- Divers réglementaire / admin
- GEMAPI
- Mots-clés :
- GUIDE
- convention
- disposition
- foncier
- PV
- transfert
Type : Production France Digues
France Digues, en partenariat avec Christine Navarro (SCE), a réalisé un guide à destination des gestionnaires de digues afin des les accompagner dans le choix du bon outil adapté à chaque situation : PV? Convention? Laquelle?
Contributeur
Cerema : fiches sur les retours d'expériences GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- CEREMA
- Compétence
- rex
Type : Retour d'expérience
Cette série de fiches du Cerema vise à partager les expériences de collectivités qui ont anticipé la mise en place de la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations). Ces fiches présentent les processus par lesquels la compétence a été mise en œuvre dans ces territoires, les nouvelles organisations territoriales qui se sont dessinées, la mise en place éventuelle de la taxe GEMAPI, et tirent les premiers enseignements de cette démarche.
Contributeur
Note explicative des notions techniques et réglementaires liées au système d'endiguement
- Thématiques :
- Zone protégée
- SIRS Digues
- Gestion de crue
- Divers Techniques
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GEMAPI
- Elus
- Endiguement
- mémento
- Note
- règlementation
- système
- technique
Type : Production France Digues
La présente note est une synthèse et un éclairage sur les notions techniques et réglementaires liées aux systèmes d’endiguement. Elle a pour objectif de vous donner les clés de compréhension nécessaires à la gestion de systèmes d’endiguements
Contributeur
Gestion de crise/crue : guide du CEPRI pour les élus
- Thématiques :
- Zone protégée
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- Gestion
- Crise
- crue
- Elus
Type : Ouvrage de référence
Le CEPRI (Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation) lance une nouvelle forme de guide à destination des élus locaux sur la gestion du risque inondation. 1er thème abordé : la gestion de crise. Cette nouvelle parution propose aux maires nouvellement élus une aide à la gestion de crise.
Contributeur
Guide technique relatif aux EPTB et EPAGE
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- DGCL
- DGPR
- EPAGE
- EPTB
Type : Ouvrage de référence
Le présent guide technique précise les missions, les procédures de constitution ainsi que les modalités de fonctionnement des EPAGE et des EPTB.
Contributeur
Programme de recherches DIGUES - CNRS
- Thématiques :
- R & D
- Mots-clés :
- Digues
- CNRS
- recherche
- transition
Type : Avant projet / projet
Le CNRS suit un programme de recherche "DIGUES Interactions, gestion, usages, environnement, scénarios"
Contributeur
WEBINAIRE ARRAA : DT et DICT : réforme anti-endommagement
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Digues
- DICT
- DT
- endommagement
- réforme
- réseaux
- sensible
Type : Documentation réglementaire
Afin de protéger les réseaux souterrains (électricité, télécommunication, gaz, eau potable, ..) ou aériens (lignes électriques, téléphone, …), une réforme dite anti-endommagement (ou DT DICT) a été mise en place. Ce webinaire, proposé par l'Association Rivières Rhône Alpes Auvergne, est présenté par Hervé CALTRAN de la Métropole de Lyon (69).
Contributeur
Rapport CGEDD : politique de sécurité des ouvrages hydrauliques
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Mots-clés :
- Digues
- aménagement
- Analyse
- CGEDD
- hydraulique
- risque
- sécurité
Type : Étude
Le comité ministériel d’audit interne du ministère de la Transition écologique et solidaire a programmé pour 2019 un audit de la mise en œuvre de la politique de sécurité des ouvrages hydrauliques. L’audit réalisé en 2019 portait à la fois sur l’organisation nationale mise en place et sur sa déclinaison dans les services déconcentrés.
Contributeur
Note descriptive des dernières évolutions réglementaires - FNCCR - 2eme semestre 2019
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Digues
- décret
- Endiguement
- règlementation
- système
- torrentiel
Type : Documentation réglementaire
La FNCCR propose un document de définition des évolutions réglementaires d'aout 2019
Contributeur
PLUi et GEMAPI: Vers une approche intégrée de l'eau dans la planification
- Thématiques :
- Zone protégée
- Divers réglementaire / admin
- GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- aménagement
- CEREMA
- planification
- PLUI
Type : Ouvrage de référence
Pourquoi et comment mobiliser le PLUi pour mettre en oeuvre la GEMAPI, et inversement ? Quels points de vigilance pour assurer la transversalité entre les deux compétences ? Ce guide fournit des éléments de méthode concrets pour mettre en cohérence les compétences "gestion des milieux aquatiques" et "prévention des inondations" comprises dans la GEMAPI. Il s’appuie sur l'articulation de documents d’urbanisme afin de préserver, valoriser et gérer les milieux aquatiques tout en protégeant les populations vis-à-vis des inondations.
Contributeur
Question Assemblée Nationale : responsabilité élus - delais
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- assemblée
- délais
- national
- report
Type : Documentation réglementaire
A l'approche de l'échéance du 31 décembre 2019, et face au risque d'engorgement des bureaux d'études, les gestionnaires disposent d'une possibilité de demander expressément un report d'échéance au préfet. Mme Frédérique Tuffnell demande de lui préciser si l'État entend accorder les demandes de report de délais sans formalités ou si au contraire le préfet aura une marge d'appréciation.
Contributeur
Évaluation du dispositif des programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) et de l’efficacité de sa mise en oeuvre
- Thématiques :
- PAPI
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- PAPI
- Evaluation
- rapport
Type : Rapport
Depuis leur création, en 2002, les programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) ont permis aux intercommunalités qui les portent de proposer à la labellisation des réalisations nombreuses financées pour partie par le fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM).
Contributeur
Les Solutions fondées sur la Nature pour les risques liés à l’eau en France
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- UICN
- alternatif
- Inondation
- nature
- risque
- solutions
- technique
Type : Retour d'expérience
Le Comité Français de l'UICN propose 21 exemples d'expériences de protection, restauration et gestion fondés sur la nature pour répondre aux risques naturels.
Contributeur
Modalités d'application du décret PPRI 2019
- Thématiques :
- Zone protégée
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- aléa
- débordement
- décret
- MTES
- PPRI
Type : Rapport
Le ministère a élaboré un guide d’une quinzaine de pages détaillant les « modalités d’application du décret PPRi ». Ce guide vise à « éclairer les échanges des élus avec les préfets sur les PPRi », et à « les guider dans l’élaboration des PLU pour répondre au mieux à l’impératif d’adaptation au changement climatique ».
Contributeur
Le BRGM met gratuitement à disposition ses cartes géologiques départementales à 1/50 000
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Géotechnique
- Mots-clés :
- BRGM
- cartographie
- géologie
Type : Ressource Internet
Le BRGM met gratuitement à disposition ses cartes géologiques départementales à 1/50 000
Contributeur
ILH : International Levee Handbook -Guide des DIGUES
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Géotechnique
- Mots-clés :
- Digues
- ILH
- stabilité
Type : Ouvrage de référence
LA VERSION FRANÇAISE est disponible !! Conçu dans une approche exhaustive le Guide international des digues est un manuel complet qui intègre l’essentiel des bonnes pratiques de l’évaluation de la sécurité, la conception en passant par la construction, la maintenance et jusqu’à la gestion des digues. Sans prétendre être un code de pratiques prescriptif, il doit toutefois être considéré comme un important support de décision et constitue un manuel de référence à destination des collectivités territoriales, des propriétaires et des gestionnaires de digues, des bureaux d’études, des services de contrôle de l’État et des entreprises de travaux publics.