Base de connaissances
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Cerema : fiches sur les retours d'expériences GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- CEREMA
- Compétence
- rex
Type : Retour d'expérience
Cette série de fiches du Cerema vise à partager les expériences de collectivités qui ont anticipé la mise en place de la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations). Ces fiches présentent les processus par lesquels la compétence a été mise en œuvre dans ces territoires, les nouvelles organisations territoriales qui se sont dessinées, la mise en place éventuelle de la taxe GEMAPI, et tirent les premiers enseignements de cette démarche.
Contributeur
Note explicative des notions techniques et réglementaires liées au système d'endiguement
- Thématiques :
- Zone protégée
- SIRS Digues
- Gestion de crue
- Divers Techniques
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GEMAPI
- Elus
- Endiguement
- mémento
- Note
- règlementation
- système
- technique
Type : Production France Digues
La présente note est une synthèse et un éclairage sur les notions techniques et réglementaires liées aux systèmes d’endiguement. Elle a pour objectif de vous donner les clés de compréhension nécessaires à la gestion de systèmes d’endiguements
Contributeur
Gestion de crise/crue : guide du CEPRI pour les élus
- Thématiques :
- Zone protégée
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- Gestion
- Crise
- crue
- Elus
Type : Ouvrage de référence
Le CEPRI (Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation) lance une nouvelle forme de guide à destination des élus locaux sur la gestion du risque inondation. 1er thème abordé : la gestion de crise. Cette nouvelle parution propose aux maires nouvellement élus une aide à la gestion de crise.
Contributeur
Guide technique relatif aux EPTB et EPAGE
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- DGCL
- DGPR
- EPAGE
- EPTB
Type : Ouvrage de référence
Le présent guide technique précise les missions, les procédures de constitution ainsi que les modalités de fonctionnement des EPAGE et des EPTB.
Contributeur
Programme de recherches DIGUES - CNRS
- Thématiques :
- R & D
- Mots-clés :
- Digues
- CNRS
- recherche
- transition
Type : Avant projet / projet
Le CNRS suit un programme de recherche "DIGUES Interactions, gestion, usages, environnement, scénarios"
Contributeur
WEBINAIRE ARRAA : DT et DICT : réforme anti-endommagement
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Digues
- DICT
- DT
- endommagement
- réforme
- réseaux
- sensible
Type : Documentation réglementaire
Afin de protéger les réseaux souterrains (électricité, télécommunication, gaz, eau potable, ..) ou aériens (lignes électriques, téléphone, …), une réforme dite anti-endommagement (ou DT DICT) a été mise en place. Ce webinaire, proposé par l'Association Rivières Rhône Alpes Auvergne, est présenté par Hervé CALTRAN de la Métropole de Lyon (69).
Contributeur
Rapport CGEDD : politique de sécurité des ouvrages hydrauliques
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Mots-clés :
- Digues
- aménagement
- Analyse
- CGEDD
- hydraulique
- risque
- sécurité
Type : Étude
Le comité ministériel d’audit interne du ministère de la Transition écologique et solidaire a programmé pour 2019 un audit de la mise en œuvre de la politique de sécurité des ouvrages hydrauliques. L’audit réalisé en 2019 portait à la fois sur l’organisation nationale mise en place et sur sa déclinaison dans les services déconcentrés.
Contributeur
Note descriptive des dernières évolutions réglementaires - FNCCR - 2eme semestre 2019
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Digues
- décret
- Endiguement
- règlementation
- système
- torrentiel
Type : Documentation réglementaire
La FNCCR propose un document de définition des évolutions réglementaires d'aout 2019
Contributeur
PLUi et GEMAPI: Vers une approche intégrée de l'eau dans la planification
- Thématiques :
- Zone protégée
- Divers réglementaire / admin
- GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- aménagement
- CEREMA
- planification
- PLUI
Type : Ouvrage de référence
Pourquoi et comment mobiliser le PLUi pour mettre en oeuvre la GEMAPI, et inversement ? Quels points de vigilance pour assurer la transversalité entre les deux compétences ? Ce guide fournit des éléments de méthode concrets pour mettre en cohérence les compétences "gestion des milieux aquatiques" et "prévention des inondations" comprises dans la GEMAPI. Il s’appuie sur l'articulation de documents d’urbanisme afin de préserver, valoriser et gérer les milieux aquatiques tout en protégeant les populations vis-à-vis des inondations.
Contributeur
Question Assemblée Nationale : responsabilité élus - delais
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- assemblée
- délais
- national
- report
Type : Documentation réglementaire
A l'approche de l'échéance du 31 décembre 2019, et face au risque d'engorgement des bureaux d'études, les gestionnaires disposent d'une possibilité de demander expressément un report d'échéance au préfet. Mme Frédérique Tuffnell demande de lui préciser si l'État entend accorder les demandes de report de délais sans formalités ou si au contraire le préfet aura une marge d'appréciation.
Contributeur
Évaluation du dispositif des programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) et de l’efficacité de sa mise en oeuvre
- Thématiques :
- PAPI
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- PAPI
- Evaluation
- rapport
Type : Rapport
Depuis leur création, en 2002, les programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) ont permis aux intercommunalités qui les portent de proposer à la labellisation des réalisations nombreuses financées pour partie par le fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM).
Contributeur
Les Solutions fondées sur la Nature pour les risques liés à l’eau en France
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- UICN
- alternatif
- Inondation
- nature
- risque
- solutions
- technique
Type : Retour d'expérience
Le Comité Français de l'UICN propose 21 exemples d'expériences de protection, restauration et gestion fondés sur la nature pour répondre aux risques naturels.
Contributeur
Modalités d'application du décret PPRI 2019
- Thématiques :
- Zone protégée
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- aléa
- débordement
- décret
- MTES
- PPRI
Type : Rapport
Le ministère a élaboré un guide d’une quinzaine de pages détaillant les « modalités d’application du décret PPRi ». Ce guide vise à « éclairer les échanges des élus avec les préfets sur les PPRi », et à « les guider dans l’élaboration des PLU pour répondre au mieux à l’impératif d’adaptation au changement climatique ».
Contributeur
Le BRGM met gratuitement à disposition ses cartes géologiques départementales à 1/50 000
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Géotechnique
- Mots-clés :
- BRGM
- cartographie
- géologie
Type : Ressource Internet
Le BRGM met gratuitement à disposition ses cartes géologiques départementales à 1/50 000
Contributeur
ILH : International Levee Handbook -Guide des DIGUES
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Géotechnique
- Mots-clés :
- Digues
- ILH
- stabilité
Type : Ouvrage de référence
LA VERSION FRANÇAISE est disponible !! Conçu dans une approche exhaustive le Guide international des digues est un manuel complet qui intègre l’essentiel des bonnes pratiques de l’évaluation de la sécurité, la conception en passant par la construction, la maintenance et jusqu’à la gestion des digues. Sans prétendre être un code de pratiques prescriptif, il doit toutefois être considéré comme un important support de décision et constitue un manuel de référence à destination des collectivités territoriales, des propriétaires et des gestionnaires de digues, des bureaux d’études, des services de contrôle de l’État et des entreprises de travaux publics.
Contributeur
Guide Inondation PCS
- Thématiques :
- Zone protégée
- Divers réglementaire / admin
- Sensibilisation
- Vulnérabilité
- Mots-clés :
- PCS
- commune
- Inondation
- responsabilité
Type : Ouvrage de référence
Afin de contribuer à l’amélioration de l’anticipation des inondations, la Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des crises (DGSCGC) et la Zone de Défense et de sécurité Sud ont demandé à la Mission Interrégionale "Inondation Arc Méditerranéen" (MIIAM) de développer un guide technique pour faciliter l’élaboration du volet « inondation » des PCS pour les collectivités.
Contributeur
Analyse technique de mise en œuvre de la solution digue amovible dans les dispositifs de protection contre les crues
- Thématiques :
- Zone protégée
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- Digues
- amovible
- protection
Type : Ouvrage de référence
Syndicat mixte créé en 1983, l'Etablissement public Loire (EP Loire) contribue à la cohérence des actions menées à l'échelle du bassin de la Loire et ses affluents. Il assume la maîtrise d'ouvrage d'opérations menées à cette échelle, ou présentant un caractère interdépartemental ou interrégional.
Contributeur
Responsabilités autour des digues
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- GEMAPI
- Mots-clés :
- Digues
- GEMAPI
- neutralisation
- responsabilité
Type : Étude
L'entente Oise-Aisne (EPTB) propose sur leur site, un retour de la part du cabinet d'avocat PHILIPPE MARC sur plusieurs questions liées aux responsabilités, autour des digues, du gemapien.
Contributeur
Guide international sur les digues 2019
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- GUIDE
- ILH
- référence
Type : Ouvrage de référence
D’origine fluviale ou maritime, les inondations et les submersions représentent un risque aux conséquences parfois désastreuses. Les digues, qu’on appelle aussi levées, constituent des éléments importants de protection et de défense contre les submersions et les inondations.
Contributeur
Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences GEMAPI
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- CGEDD
- Evaluation
Type : Compte-rendu
Ce rapport prévu dans le cadre de la loin 'Fesneau' du 30 décembre 2017, a pour but d'évaluer les conséquences "du transfert de la GEMAPI aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre en vertu de l’article 56 de la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 MAPTAM".