Base de connaissances
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Études hydrauliques maritimes : Guide à destination des maîtres d'ouvrage
- Thématiques :
- Maritime
- 9 - Divers règlementaire / admin
- Mots-clés :
- hydraulique
- maritime
- submersion
Type : Ouvrage de référence
Ce guide du CEREMA présente les principaux types d'études hydrauliques réalisées en milieu maritime.
Contributeur
Fiche "Paysage et travaux de protection contre les inondations"
- Thématiques :
- 5 - Conception / Travaux
- Mots-clés :
- aménagement
Type : Retour d'expérience
La fiche "Paysage et travaux de protection contre les inondations" vise à donner des pistes de réflexion quant à l’intégration paysagère de travaux de gestion du risque d’inondation d’une part, et d’autre part à montrer l’intérêt d’une approche paysagère dans le cadre de la conception d’aménagements visant à réduire le risque d’inondation.
Contributeur
Note FNCCR : Eaux de ruissellement - éléments et ressources juridiques
- Thématiques :
- GEMAPI
- Responsabilité
- Mots-clés :
- ruissellement
Type : Documentation réglementaire
La présente note de la FNCCR a vocation à apporter quelques éléments de réponse juridiques au sujet de la répartition des compétences, obligations et responsabilités relatives aux eaux de ruissellement (inondations, pollutions…), sur la base de la jurisprudence existante et de la doctrine administrative.
Contributeur
Vigicrues : mise en ligne progressive des zones d’inondation potentielle
- Thématiques :
- ZP - Zone protégée
- 6 - Foncier
- Mots-clés :
- crue
- Inondation
- Zone
Type : Rapport
Dans le cadre de sa mission de prévision des inondations, le réseau Vigicrues propose désormais aux internautes un accès aux cartographies des zones d’inondation potentielle (ZIP) depuis le site Vigicrues. Ce nouvel outil permettra à chacun de connaitre la surface maximale pouvant être recouverte par les eaux au fil d’une crue, sur certains cours d’eau du réseau réglementaire.
Contributeur
Base de données | Foncier
- Thématiques :
- Servitudes surinondation
- SUP MAPTAM
Type : Production France Digues
Présentation et téléchargement de la base de données sur le thème du Foncier
Contributeur
La GEMAPI : Compétence, responsabilités et financement
- Thématiques :
- Aménagements hydrauliques
- Financement
- GEMAPI
- Responsabilité
- Mots-clés :
- GEMAPI
- aménagement
- Endiguement
- financement
- hydraulique
- responsabilité
Type : Documentation réglementaire
Cette note (CEPRI, FNCCR, FIDAL et Landot &associés) a pour objectif de présenter de manière générale le cadre juridique de la GEMAPI, en insistant sur les actions qu’elle permet de réaliser, les règles et possibilités de financement de ces actions, ainsi que les responsabilités attachées à la compétence.
Contributeur
Base de données | Neutralisation
- Thématiques :
- Caducité
- Déclassement
- Neutralisation
- Sur-aléa
- Mots-clés :
- hydraulique
- neutralisation
Type : Retour d'expérience
Présentation et téléchargement de la base de données sur le thème de la Neutralisation
Contributeur
Aménagement hydraulique | Base de données et répertoire des gestionnaires
- Thématiques :
- Aménagements hydrauliques
- Mots-clés :
- aménagement
- hydraulique
Type : Retour d'expérience
Présentation et téléchargement d'une bases de données et d'un répertoire des gestionnaires d'AH. Ces documents sont le fruit du travail du GT de France Digues "Aménagement Hydraulique"
Contributeur
Neutralisation des digues autorisées 3.2.6.0 et devenir des ouvrages non transparents ne relevant pas de la rubrique 3.2.6.0
- Thématiques :
- 1 - Démarches règlementaires
- Caducité
- Déclassement
- Neutralisation
- Sur-aléa
- Mots-clés :
- aléa
- neutralisation
Type : Documentation réglementaire
La DGPR et la DGALN ont publié le 30 juin 2022 une note destinée à leurs services sur la neutralisation des digues non incluses dans un système d’endiguement. Elle apporte des précisions sur la neutralisation : les ouvrages concernés, les objectifs, le responsable de la neutralisation, la procédure. Elle évoque également le devenir des ouvrages non transparents non autorisés au titre de la rubrique 3.2.6.0.
Contributeur
Solutions fondées sur la Nature (SfN) : Pour l’adaptation au changement climatique afin de prévenir les risques d’inondation
- Thématiques :
- Recul de digues
- SFN - Solutions fondées nature
- Eléments naturels (dunes etc)
- Mots-clés :
- nature
- recul
Type : Retour d'expérience
Le CEPRI a mis à jour en avril 2025 son guide sur les Solutions fondées sur la Nature pour aider chaque collectivité à recourir aux SfN pour prévenir le risque d’inondation. Un guide réalisé dans le cadre du projet LIFE ARTISAN 2020-2027.
Contributeur
La montée des eaux dans les Outre-mer : quelles stratégies pour s’adapter ?
- Thématiques :
- Maritime
- SFN - Solutions fondées nature
- Mots-clés :
- erosion
- littoral
- maritime
Type : Étude
Dans son avis en date du 13 mai 2025, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) interroge les conséquences de la montée des eaux en Outre-mer : il présente un état des lieux, les solutions actuelles, leurs limites et les évolutions à envisager.
Contributeur
Utilisation des connaissances d'experts pour évaluer la résistance à l'érosion interne des digues avec végétation arborée (en anglais)
- Thématiques :
- EDD - Etude de dangers
- Désordres (constats)
- Végétation
- Erosions (ouvrages)
- Mots-clés :
- diagnostic
- erosion
- végétation
Type : Article scientifique
Cet article (en anglais) du laboratoire RECOVER de l'INRAE présente une méthode d'évaluation de l'impact de la végétation arborée sur la résistance des digues fluviales à l'érosion interne.
Contributeur
Articulation digues ICPE - Digues 3260
- Thématiques :
- Agrément
- 2 - Définition SE et AH
- ZP - Zone protégée
- Convention avec propriétaire
- Mots-clés :
- Digues
- IOTA
Type : Documentation réglementaire
Le ministère a mis à jour en 2022 un guide visant à clarifier l'articulation entre droit applicable aux IOTA et doit des installations classées ICPE, les digues ICPE étant les seules pouvant être gérées par une entité non gémapienne.
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THESE : Territorialisation de la GEMAPI bassin Adour : solidarite et risque inégalités territoriales
- Thématiques :
- GEMAPI
- Responsabilité
- Mots-clés :
- GEMAPI
- solidarité
Type : Article scientifique
Lauren MATIAS a présenté sa thèse en novembre 2024 : La territorialisation de la compétence relative à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) dans le bassin de l’Adour : entre volonté de générer de la solidarité territoriale autour de la gestion des cours d’eau et risque d’accentuer les inégalités territoriales ? Géographie. Université de Pau et des Pays de l’Adour, 2024.
Contributeur
Note de Synthèse Neutralisation de digues
- Thématiques :
- 1 - Démarches règlementaires
- Déclassement
- Neutralisation
- Sur-aléa
- Mots-clés :
- Digues
- neutralisation
Type : Production France Digues
Cette note, élaborée par France Digues, s’adresse aux gestionnaires de systèmes d’endiguement qui s’interrogent sur le devenir d’anciennes digues et qui souhaitent comprendre en quoi consiste la neutralisation, et si leur ouvrage est concerné.
Contributeur
Bibliographie : Digues et géotechnique
- Thématiques :
- Géotechnique
- Mots-clés :
- géotechnique
Type : Production France Digues
Bibliographie proposée par France Digues avec les contributions de Rémy TOURMENT, Gisèle BAMBARA (INRAE), Christophe DELAUNAY (SCP), à l’occasion de la Journée géotechnique 3 : Conduite de projets géotechniques (2025).
Contributeur
Se protéger des inondations en préservant l'environnement
- Thématiques :
- PAPI
- GEMAPI
- Mots-clés :
- environnement
Type : Autre
Le Cerema vient de publier un document dans sa collection Essentiel "Se protéger des inondations en préservant l'environnement". Il synthétise pour les élus et techniciens des collectivité les leviers d'action pour mieux intégrer les enjeux environnementaux dans la lutte contre les inondations.
Contributeur
Schéma synthese: la maitrise foncière d’ouvrages de protection contre les inondations
- Thématiques :
- 1 - Démarches règlementaires
- Superposition d'usage / d'affectation
- Convention entretien / surveillance
- Convention avec propriétaire
- Mise à disposition d'ouvrage
- SUP MAPTAM
- Mots-clés :
- foncier
Type : Production France Digues
France Digues vous propose en schémas les différentes solutions pour justifier la maitrise foncière d’ouvrages de protection contre les inondations : mise à disposition, convention, servitude d'utilité publique, etc.
Contributeur
Cordons dunaires : évaluer leur comportement et leur robustesse face aux submersions marines
- Thématiques :
- Diagnostic d'ouvrage
- Maritime
- Eléments naturels (dunes etc)
- Mots-clés :
- diagnostic
- littoral
- maritime
- naturel
- submersion
Type : Ouvrage de référence
Ce guide propose une expertise conjointe de l’ONF et du Cerema, pour mieux comprendre, évaluer et anticiper les impacts des cordons dunaires face aux tempêtes. Même si elles n’ont pas vocation à être considérées ni gérées comme des ouvrages hydrauliques, les dunes méritent d’être correctement appréhendées et analysées au regard de leur rôle de protection des zones littorales basses. Dépourvu de valeur normative, ce guide offre un cadre technique pour les intégrer dans les stratégies de prévention des risques et d’aménagement durable des littoraux.
Contributeur
Modèle de courrier destiné aux propriétaires ou gestionnaires d’ouvrages privés non retenus en système d’endiguement
- Thématiques :
- 1 - Démarches règlementaires
- Mots-clés :
- Digues
- DDTM
- DREAL
- foncier
- neutralisation
Type : Production France Digues
France Digues propose un modèle de courrier destinés aux propriétaires ou gestionnaires d'ouvrages non retenus dans un SE. iIl a pour vocation d'informer ces derniers des démarches qu'ils ont à accomplir suite à cette décision.