Base de connaissances
Rechercher
Rapport sénatorial : mission conjointe de contrôle relative aux inondations de 2023-2024
- Mots-clés :
- après
- Crise
- prévention
- Prévision
- résilience
- rex
- risque
Type : Rapport
Rapport d'information fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des finances par la mission conjointe de contrôle relative aux inondations survenues en 2023 et au début de l’année 2024 - enregistré le 25 septembre 2024.
Contributeur
Allées et alignements d’arbres bordant une voie ouverte à la circulation publique : Appui à l’instruction des dérogations au régime de protection
- Thématiques :
- Végétation
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- instruction
- végétation
Type : Ouvrage de référence
Le CEREMA a élaboré un guide pour aider les services instructeurs (et les pétitionnaires) dans le traitement des demandes de dérogation au régime de protection des allées et alignements d’arbres bordant les voies ouvertes à la circulation publique.
Contributeur
Fiche n° 3 - Panorama des financements de la Gemapi
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- financement
Type : Ouvrage de référence
Dans cette fiche, le CEREMA, présente les ressources mobilisables ainsi que les possibilités de structuration du budget prévues par la loi pour financer l'exercice de la Gemapi.
Contributeur
International Handbook on Emergency Management for Flood Defences
- Thématiques :
- Gestion en crue
- Divers Techniques
- Désordres
- Mots-clés :
- Urgence
- défaillance
Type : Ouvrage de référence
Le Rijkswaterstaat (Pays-Bas), le Corps des ingénieurs de l’armée américaine (États-Unis), l’Agence de l’environnement (Angleterre) et le ministère du Territoire, des Infrastructures et du Tourisme (Japon) viennent de sortir l'International Handbook on Emergency Management for Flood Defences pour traiter de la gestion des urgences sur les ouvrages de protection contre les inondations, présentant les grands principes et les bonnes pratiques.
Contributeur
Cadrage sur la définition réglementaire des ouvrages de correction torrentielle
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- définition
- DREAL
- ONF
- RTM
- torrentiel
Type : Ouvrage de référence
Plusieurs documents de cadrage viennent préciser quels sont les ouvrages de correction torrentielle qui sont concernés par cette exception prévue à l’article R562-12 du Code de l’environnement.
Contributeur
Barrages-réservoirs et crues de la Seine Une brève histoire de l’hydrologie du XVIIe au XXe siècle
- Thématiques :
- Aménagements hydrauliques
- Mots-clés :
- barrage
- aménagement
- crue
Type : Article scientifique
Couvrant les quatre derniers siècles, cet ouvrage retrace l'aménagement de barrages-réservoirs du bassin de la Seine en amont de Paris pour la défense de Paris contre les inondations.
Contributeur
Cordons dunaires : évaluer leur comportement et leur robustesse face aux submersions marines
- Mots-clés :
- maritime
Type : Ouvrage de référence
Les territoires littoraux français sont dynamiques et attractifs, mais aussi particulièrement fragiles du fait des risques naturels auxquels ils sont exposés. Les cordons dunaires sont des structures littorales d’interface qui participent souvent à la protection contre la submersion. Les modifications importantes que certains d’entre eux ont subi lors des tempêtes de 2010 et de l’hiver 2013-2014 ont laissé craindre des inondations importantes par la mer. Il est apparu essentiel d’apporter des clés de compréhension sur le fonctionnement et l’évolution de ces éléments naturels, dans une perspective de gestion des risques littoraux. Le présent état de l’art répond à cette attente et s’adresse en particulier aux techniciens et ingénieurs souhaitant approfondir leurs connaissances et qualifier le rôle joué par les cordons dunaires littoraux en matière de protection contre les submersions.
Contributeur
Guide sur l'Analyse du risque des systèmes de protection
- Thématiques :
- Etude de dangers (EDD)
- Gestion en crue
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- GUIDE
- TOURMENT
- analyse
- BEULLAC
- EDD
- risque
Type : Ouvrage de référence
Ce guide, rédigé par Rémy TOURMENT et Bruno BEULLAC (IRSTEA-> INRAE) traite de l'analyse de risque des système d'endiguements, et propose une application de l'analyse de risque aux Études de Dangers des systèmes d'endiguements.
Contributeur
CEREMA "Rex technique inondation : Guide de préparation et de mise en œuvre"
- Thématiques :
- Gestion en crue
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- collecte
- méthodologie
- résilience
Type : Ouvrage de référence
Le CEREMA a publié un guide pour la réalisation des retours d’expériences sur les inondations (REX technique).
Contributeur
Schéma des responsabilités administratives liées à la protection contre les inondations
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- ouvrages
- responsabilité
Type : Production France Digues
France Digues vous propose un schéma des responsabilités administratives (donc pas pénales) liées à la protection contre les inondations.
Contributeur
Notes d'accompagnement : DT-DICT
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion en crue
- Divers Techniques
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- ouvrages
- DICT
- DT
- Note
- sensibles
- travaux
Type : document interne France Digues
Une note technique qui se veut destinée aux gestionnaires de digues : explications de la réglementation, du guichet unique, des obligations etc. Une note d'accompagnement aux réponses DT-DICT, d'une part pour faciliter le retour des gestionnaires, mais aussi afin que les entreprises prennent conscience de la réglementation, des prescriptions et surtout de l'avis de l'exploitant sur les travaux envisagés.
Contributeur
Guide France Digues : Mise à disposition d'ouvrages - Transferts et Conventions
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- Divers réglementaire / admin
- GEMAPI
- Mots-clés :
- GUIDE
- convention
- disposition
- foncier
- PV
- transfert
Type : Production France Digues
France Digues, en partenariat avec Christine Navarro (SCE), a réalisé un guide à destination des gestionnaires de digues afin des les accompagner dans le choix du bon outil adapté à chaque situation : PV? Convention? Laquelle?
Contributeur
Note de synthèse : Assurances et ouvrages de protection contre les inondations
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- Mots-clés :
- Assurance
Type : Production France Digues
Ce document est adressé aux gestionnaires de digues. Il se veut être une synthèse des assurances en interactions avec les activités des gestionnaires et doit vous permettre de mieux définir vos besoins en assurances, en identifiant les assurances nécessaires et leur domaine d’application, les optionnelles ou encore celles à souscrire par vos partenaires et prestataires.
Contributeur
Note explicative : autorisation environnementale et ouvrages constituant les systèmes d'endiguement et aménagements hydrauliques
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- ouvrages
- autorisation
- environnementale
- règlementation
Type : Production France Digues
Note explicative : Systèmes d’endiguement et Aménagements hydrauliques, relevant de la rubrique 3.2.6.0 de la nomenclature eau Le décret n° 2019-119 du 21 février 2019 portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages hydrauliques, vient préciser les modalités de régularisation des systèmes d’endiguement ou aménagements hydrauliques lorsqu’ils résultent d’ouvrages d’ores et déjà autorisés à la date de publication du décret 2015-526 (décret digues).
Contributeur
Construire en montagne – La prise en compte du risque torrentiel - MEDDTL-DGPR
- Thématiques :
- Gestion en crue
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- GUIDE
- prévention
- torrentiel
Type : Ouvrage de référence
Ce guide présente les principaux éléments de connaissance sur le risque torrentiel et les mesures de prévention existantes pour prévenir ce risque
Contributeur
Retour d’expérience technique de la crue du 2 octobre 2020 dans la vallée de la Vésubie - Volet torrentiel
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion en crue
- Mots-clés :
- expérience
- retour
- torrentiel
Type : Retour d'expérience
Retour d’expérience technique de la crue du 2 octobre 2020 dans la vallée de la Vésubie - Volet torrentiel
Contributeur
Retour d’expérience technique de la crue du 2 octobre 2020 dans la vallée de la Roya - Volet torrentiel
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion en crue
- Mots-clés :
- expérience
- retour
- rex
- torrentiel
Type : Retour d'expérience
Retour d’expérience technique de la crue du 2 octobre 2020 dans la vallée de la Roya - Volet torrentiel
Contributeur
Guide pratique à l’usage des propriétaires et des gestionnaires, surveillance, entretien et diagnostic des digues de protection contre les inondations
- Thématiques :
- Suivi et gestion patrimoniale
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- Digues
- GUIDE
- Gestion
- entretien
- principes
- surveillance
Type : Ouvrage de référence
2004; MERIAUX, ROYET, FOLTON : Surveillance, entretien et diagnostic des digues de protection contre les inondations Guide pratique à l'usage des propriétaires et des gestionnaires
Contributeur
Protéger les digues : un guide de bonnes pratiques pour les riverains
- Mots-clés :
- Loire
- riverain
- sensibilisation
Type : Ressource Internet
GUIDE DE L'EP LOIRE : L'objectif de ce guide est de fournir aux riverains les informations nécessaires pour comprendre le rôle, les responsabilités de chacun dans la gestion de ces infrastructures ainsi que l'importance de la coopération entre tous les acteurs.
Contributeur
Modalités de prise en compte de la maîtrise du foncier dans le cadre de la rubrique IOTA 3.2.6.0
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- DGPR
- Endiguement
- foncier
- Note
- système
Type : Documentation réglementaire
Note DGALN-DGPR : présente les outils juridiques à la disposition de la collectivité compétente en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (Gemapi) pour obtenir la maîtrise foncière. Elle rappelle que cette maîtrise foncière n’a pas besoin d’être totale au moment du dépôt de la demande d’autorisation. Cette note donne des indications sur les jalons en vue de l’obtention progressive d’une maîtrise foncière suffisante pour la délivrance de l’autorisation.