Base de connaissances
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Référentiel national de vulnérabilité aux inondations
- Thématiques :
- Gestion en crue
- Divers Techniques
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- PAPI
- PAPI3
- Inondation
- référentiel
- vulnérabilité
Type : Autre
Ce référentiel propose d’une part une méthode d’évaluation de la vulnérabilité selon les trois objectifs de la SNGRI : améliorer la sécurité des personnes, réduire les dommages aux biens et améliorer le retour à la normale, d’autre part les modalités de construction d’un plan d’actions opérationnel.
Contributeur
Guide méthodologique : DIGUES DU LITTORAL ET PAYSAGE
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- Digues
- GUIDE
- classé
- littoral
- MTES
Type : Ouvrage de référence
Le CGEDD propose un guide à destination des maîtres d’ouvrages et élus, pour intégrer l’aspect paysager dans la construction et la gestion des digues situées sur les sites classés.
Contributeur
Guide de lecture sur la réforme de l'évaluation environnementale
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- CGDD
- écologie
- environnementale
- évaluation
- ministère
Type : Documentation réglementaire
Le ministère de l'écologie publie un guide de lecture pour mieux comprendre la réforme de l'évaluation environnementale
Contributeur
Guide d'interprétation de l'évaluation environnementale
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- CGDD
- écologie
- environnementale
- évaluation
- ministère
Type : Documentation réglementaire
Le ministère de l'écologie publie un nouveau guide d'interprétation de la réforme de l'évaluation environnementale pour d’éclairer l’ensemble des acteurs concernés sur les principales nouveautés introduites par la réforme.
Contributeur
Note technique : mise en oeuvre de la réforme de l'autorisation environnementale
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- autorisation
- environnementale
- MTES
- Note
- technique
Type : Documentation réglementaire
Recommandations du Ministère de la Transition écologique et solidaire pour l'organisation du travail lors des différentes phases de dépôt d'un dossier de demande d'autorisation suite à la nouvelle règlementation.
Contributeur
GEMAPI - GUIDE RELATIF À LA CONSTITUTION DE SYNDICATS MIXTES DE BASSINS VERSANTS
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Agence
- GEMAPI
- GUIDE
- Compétence
- Eau
- mixte
- syndicat
Type : Ouvrage de référence
L'agence de l'eau Rhin Meuse a publié un GUIDE RELATIF À LA CONSTITUTION DE SYNDICATS MIXTES DE BASSINS VERSANTS à destination des collectivités territoriales du bassin Rhin-Meuse.
Contributeur
Pour une nouvelle gestion des rivières à l'heure de la GEMAPI
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- AERMC
- GEMAPI
- Gestion
- rivière
Type : Retour d'expérience
L'agence de l'eau RMC propose en 2 tomes les grands principes et des retours d'expérience pour favoriser les projets ayant une double approche "milieux aquatiques" et "inondations", tel que le porte la compétence GEMAPI.
Contributeur
Coût des protections contre les inondations fluviales
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- cout
- fluvial
- Inondation
- protection
Type : Ouvrage de référence
Cette étude du CEREMA (2014) est destinée à servir de référence pour l’évaluation des coûts des ouvrages dans le domaine fluvial.
Contributeur
GEMAPI - Modèles d'arrêtés préfectoraux autorisant les systèmes d'endiguement
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GEMAPI
- autorisation
- Endiguement
- modèle
- système
Type : Documentation réglementaire
Le MEDDE propose des modèles d'arrêtés préfectoraux autorisant les systèmes d'endiguement (mars 2017)
Contributeur
Contribution relative à la notion de système d'endiguement et de zone protégée
- Thématiques :
- Zone protégée
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- contribution
- Endiguement
- protégée
- système
- Zone
Type : Autre
Contribution relative à la notion de système d'endiguement et de zone protégée (M. Pinhas, AD Isère Drac Romanche)
Contributeur
Guide pratique GEMAPI V2 - pour organiser la nouvelle gouvernance
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GEMAPI
- GUIDE
- technique
Type : Documentation réglementaire
Le guide pratique pour les techniciens des EPCI et syndicats de rivières, réalisé par l'Agence de l'eau Adour Garonne et la DREAL de bassin Adour-Garonne paru en 2016 a été actualisé ce mois de juillet 2017. Il comporte notamment une fiche technique supplémentaire : FICHE 8 : Le Système d'endiguement
Contributeur
Guide pratique GEMAPI - pour organiser la nouvelle gouvernance
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GEMAPI
- GUIDE
- technique
Type : Documentation réglementaire
Ce guide se veut un outil pragmatique pour les techniciens des EPCI-FP et des syndicats de rivière. L’objectif est d’apporter une information synthétique et des exemples d’outils pour la mise en œuvre locale de la GEMAPI et plus largement de la gestion du grand cycle de l’eau. Il est conçu sous forme de fiches permettant d’aborder les différentes questions à se poser dans la mise en œuvre de la GEMAPI. Ce document a vocation à évoluer et à être complété par de nouvelles fiches au fur et à mesure de la mise en œuvre de la GEMAPI sur le bassin Adour-Garonne
Contributeur
Décret digues et fiche pédagogique
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Digues
- pédagogiuqe
- décret
Type : Documentation réglementaire
Décret digues et fiche pédagogique de la DREAL Normandie
Contributeur
guide AFB : "Du dommage écologique au préjudice écologique"
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- AFB
- GUIDE
- aquatiques
- écologique
- milieu
- préjudice
Type : Rapport
Du dommage écologique au préjudice écologique. Comment la société prend-elle en compte et répare-t-elle les atteintes causées à l'eau et aux milieu aquatiques ? Un nouvel ouvrage de la collection Comprendre pour agir - Avril 2017
Contributeur
Référentiel Technique Digues maritimes et fluviales
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- Digues
- référentiel
- technique
Type : Ouvrage de référence
Le but de ce document est de constituer une base technique commune permettant une compréhension mutuelle des acteurs du domaine (gestionnaires d'ouvrages, services de l'Etat, bureaux d'ingénierie, autres gestionnaires du risque inondation ou du territoire) au cours de leurs échanges ; il ne s'agit pas d'un document à caractère prescriptif ni réglementaire. Les concepts et principes présentés le sont dans un but de clarification et de partage de vocabulaire, voire de certaines méthodes.
Contributeur
Guides techniques ouvrages hydrauliques (Cemagref-IRSTEA)
- Thématiques :
- Divers Techniques
Type : Ressource Internet
Guides techniques ouvrages hydrauliques (Cemagref)
Contributeur
GUIDE GEMAPI DGPR : Tout savoir sur la GEMAPI
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GEMAPI
- GUIDE
- DGPR
Type : Documentation réglementaire
La DGPR diffuse un guide 'Tout savoir sur la GEMAPI'
Contributeur
Note technique : mise en oeuvre du 2e cycle de la directive inondation
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- directive
- Inondation
- Note
Type : Documentation réglementaire
Cette note de la DGPR a pour objet de définir le cadre national pour la mise en œuvre du deuxième cycle de la directive européenne relative à l’évaluation et à la gestion des risques d'inondation pour la période 2016-2021. Elle rappelle les échéances prévues pour l’élaboration des stratégies locales de gestion du risque d’inondation du premier cycle et précise les objectifs poursuivis et les modalités de mise en œuvre du second cycle de la directive, dans une volonté de continuité et de consolidation des acquis du 1er cycle.
Contributeur
Nouvelle forme de l'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Unique
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- autorisation
- décret
- environnementale
- ordonnance
Type : Documentation réglementaire
Ordonnance et décrets pour la mise en œuvre de la nouvelle forme de l'autorisation environnementale Unique. Publics concernés: entreprises, porteurs de projets, services de l’Etat. Objet: autorisation environnementale des projets soumis à autorisation au titre de la législation sur l’eau ou de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement. Entrée en vigueur: le 1er mars 2017.
Contributeur
GEMAPI - Modèles de conventions par lesquelles l'Etat reste gestionnaire de digues jusqu'en 2024
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GEMAPI
- convention
- Etat
- modèle
Type : Documentation réglementaire
Le MEDDE propose des modèles de conventions par lesquelles l'Etat continue à gérer les digues jusqu'au 28 janvier 2024 (mars 2017)