Base de connaissances
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Embâcles : concilier gestion des risques et qualité des milieux - Guide de diagnostic et de recommandations
- Thématiques :
- Désordres (constats)
- Végétation
- Mots-clés :
- embacles
- végétation
Type : Rapport
A destination des praticiens, ce guide analyse de l’état des connaissances scientifiques et techniques sur la question du bois flottant en rivière et plus spécifiquement sur sa production, ses effets bénéfiques sur les milieux naturels, son transport et dépôt, ou encore les mesures de protection contre les embâcles.
Contributeur
Territoires littoraux et changement climatique, Actes du webinaire (2021)
- Thématiques :
- 6 - Foncier
- Mots-clés :
- erosion
- littoral
- submersion
Type : Compte-rendu
Le webinaire Territoires littoraux et changement climatique, du 1 er décembre 2021,co-organisé par le CEREMA et l'ANEL, visait à partager largement les grands enjeux et défis à venir pour les territoires littoraux.
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Conception et dimensionnement des digues à talus
- Thématiques :
- Géotechnique
- Mots-clés :
- Digues
- littoral
Type : Ouvrage de référence
Le présent document porte principalement sur la conception et le dimensionnement de l'ensemble des ouvrages dont la structure s'apparente à celle d'une digue à talus.
Contributeur
Cours condensé : L’analyse de risques des systèmes d’endiguement
- Thématiques :
- EDD - Etude de dangers
- 6 - Foncier
- Vulnérabilité
- Mots-clés :
- INRAE
Type : Autre
Dans le cadre du colloque international de la CIGB à Marseille, Rémy Toument et Bruno Beullac (INRAE) mettent à disposition les supports de cours condensé sur l'analyse de risques des systèmes d'endiguement
Contributeur
Modèle de convention - fin de gestion exercée par l'Etat sur les digues domaniales - 2024
- Thématiques :
- AOT/COT - Gestion des autorisations d'occupation
- GEMAPI
- Mots-clés :
- convention
- Domanial
- transfert
Type : Documentation réglementaire
Modèle de convention pour cadrer le transfert de la gestion d'une digue domaniale au profit de l'autorité compétente en matière de GEMAPI (échéance 2024).
Contributeur
Note : différence entre un ouvrage dit « contributif » & une digue domaniale
- Mots-clés :
- Domanial
- transfert
Type : Documentation réglementaire
Cette note, diffusée par la DGPR, est un document de travail présentant la distinction entre un ouvrage dit « contributif » et une digue domaniale.
Contributeur
Monographie Digues Françaises
- Thématiques :
- Aménagements hydrauliques
- Mots-clés :
- Digues
- CFBR
Type : Ressource Internet
Issu du 27ème congrès de la CIGB organisée par le Cfbr à Marseille du 27 mai au 3 juin 2022
Contributeur
Barrage, le savoir-faire français
- Thématiques :
- 9 - Divers règlementaire / admin
- Mots-clés :
- Digues
- CFBR
- france
Type : Rapport
Issu du 27ème congrès de la CIGB organisée par le Cfbr à Marseille du 27 mai au 3 juin 2022, cet ouvrage présente en son chapitre 9 une synthèse et état des lieux des digues en France
Contributeur
Note explicative des notions techniques et réglementaires liées au système d'endiguement
- Thématiques :
- ZP - Zone protégée
- SIRS Digues
- 6 - Foncier
- 9 - Divers règlementaire / admin
- Mots-clés :
- GEMAPI
- Elus
- Endiguement
- mémento
- Note
- règlementation
- système
- technique
Type : Production France Digues
La présente note est une synthèse et un éclairage sur les notions techniques et réglementaires liées aux systèmes d’endiguement. Elle a pour objectif de vous donner les clés de compréhension nécessaires à la gestion de systèmes d’endiguements
Contributeur
Prévention du risque inondation et résilience territoriale - Conférence CEREMA
- Mots-clés :
- PAPI
- AMC
- cout-bénéfice
- rex
Type : Retour d'expérience
Le Cerema Normandie-Centre a organisé le 25 novembre 2022 une conférence technique territoriale consacrée à la prévention des inondations dans les politiques d'aménagement. L'occasion de présenter les leviers d'action en termes d'aménagement du territoire ainsi que les retours d'expérience de deux structures en charge de la Gestion des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations (GEMAPI).
Contributeur
Restauration et reconnexion des marais littoraux : Regards croisés sur une solution d'adaptation aux changements globaux
- Thématiques :
- Recul de digues
- Mots-clés :
- Gestion
- côte
- littoral
- maritime
- trait
Type : Article scientifique
La revue Sciences Eaux et Territoires dans son numéro 41 de septembre 2022 a sélectionné une série d'articles sur le thème de la "Restauration et reconnexion des marais littoraux" qui permettent de nourrir la réflexion sur le devenir des digues littorales.
Contributeur
Tableau de synthèse - CCTP Digues - France Digues
- Thématiques :
- AOT/COT - Gestion des autorisations d'occupation
- 9 - Divers règlementaire / admin
- Mots-clés :
- Digues
- CCTP
- EDD
- géotechnique
- topographie
- végétation
- VTA
Type : Production France Digues
Dans son rôle de mise en réseau et d'apport de connaissances, France Digues collecte les différentes conventions (GEMAPI, mise à disposition, superposition...) ainsi que les CCTP les plus courants (VTA, Travaux courants, Végétation etc.) relatifs à la gestion des digues afin de créer une banque de documents et un tableau de synthèse (CCTP) accessible à tous nos adhérents.
Contributeur
Conventions Digues & synthèse
- Thématiques :
- AOT/COT - Gestion des autorisations d'occupation
- Mots-clés :
- autorisation
- convention
- synthèse
Type : Production France Digues
Dans son rôle de mise en réseau et d'apport de connaissances, France Digues collecte les différentes conventions (GEMAPI, mise à disposition, superposition...) ainsi que les CCTP les plus courants (VTA, Travaux courants, Végétation etc.) relatifs à la gestion des digues afin de créer une banque de documents et un tableau de synthèse (CCTP) accessible à tous nos adhérents.
Contributeur
Note d’information Ouvrages d’art Impact du changement climatique sur les ouvrages d’art en France : conseils aux gestionnaires et concepteurs
- Thématiques :
- 9 - Divers règlementaire / admin
- Mots-clés :
- Gestion
- ouvrages
- CEREMA
- conception
Type : Ressource Internet
Le CEREMA présente dans cette note les impacts du changement climatiques sur les ouvrages d'art tels que les digues : Comment évoluent les paramètres climatiques? Quels sont leurs impacts sur les ouvrages? Comment les prendre en compte dans la construction et la gestion de ces ouvrages?
Contributeur
Un merlon en bord de rivière, un danger pour soi et pour les autres
- Thématiques :
- Sensibilisation
- Mots-clés :
- Merlons
Type : Autre
Dans le cadre du Programme d'Actions de Prévention des Inondations du Gapeau, le Syndicat Mixte du Bassin Versant du Gapeau, en collaboration avec la Chambre d'Agriculture du Var a publié une plaquette de sensibilisation pour lutter contre les merlons illégaux en bord de cours d’eau, à destination des agriculteurs.
Contributeur
Les mutations règlementaires des canaux sous l’effet de la compétence Gemapi : du statut d’ouvrage hydraulique à celui d’ouvrage contributif
- Thématiques :
- 3 - Gestion du quotidien
- GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- ouvrages
- définition
Type : Documentation réglementaire
Les mutations règlementaires des canaux sous l’effet de la compétence Gemapi : du statut d’ouvrage hydraulique à celui d’ouvrage contributif. Article de Philippe MARC, Docteur en droit et Avocat au barreau de Toulouse, Jean-Philippe ORLANDINI, également Docteur en droit et Avocat au barreau de Toulouse, et de Camille CASSIAU, Juriste VNF Direction territoriale sud-Ouest (Toulouse).
Contributeur
Scénarios de défaillance des digues - Rapport du TC201 du ISSMGE
- Thématiques :
- Désordres (constats)
- 6 - Foncier
- 9 - Divers règlementaire / admin
- Mots-clés :
- diagnostic
- erosion
- rupture
Type : Rapport
Le Comité technique Digues et Levées de l'ISSMGE (International Society for Soil Mechanics and Geotechnical Engineering) a publié un rapport sur les scénarios de défaillance des digues, basé sur de nombreux cas d'études.
Contributeur
La littoralisation de la compétence Gemapi : l’extension du domaine de la lutte aux risques côtiers
- Mots-clés :
- GEMAPI
- règlementation
Type : Rapport
Les Epci à fiscalité propre se sont vu confiés de nouvelles missions face au recul du trait de côte et en matière de lutte contre les submersions marines, sans pour autant disposer des leviers décisionnels nécessaires. Si la compétence Gemapi ne semble fixer que des obligations de moyens à l’égard du premier phénomène, il en va différemment en matière de lutte contre les submersions marines
Contributeur
Rapport sur le Projet Loi Finances 2022
- Mots-clés :
- GEMAPI
- assemblée
- national
Type : Documentation réglementaire
Le Président de France Digues a été auditionné dans le cadre de l’avis de l’Assemblée Nationale sur le PLF 2022 sur le programme 181 (prévention des risques).
Contributeur
Enjeux écologiques et projets de protection contre les inondations
- Thématiques :
- PAPI
- EDD - Etude de dangers
- Mots-clés :
- PAPI3
- environnement
- espèces
Type : Ouvrage de référence
Le CEREMA publie un nouveau guide pour prendre en compte les enjeux écologiques dès les prémices des projets de travaux et interventions sur les ouvrages de protection contre les risques d’inondation.