Base de connaissances
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Changement climatique : Adapter les territoires littoraux
- Thématiques :
- 6 - Foncier
- Vulnérabilité
- Mots-clés :
- CEREMA
- côte
- littoral
- maritime
Type : Ressource Internet
Le Cerema publie un guide synthétique pour les élus des territoires littoraux et leurs équipes : en 12 pages il présente les enjeux en termes d'adaptation du littoral au changement climatique, et la démarche pour définir une stratégie d'action partagée et efficace.
Contributeur
Mettre en oeuvre la Gemapi - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
- Thématiques :
- 6 - Foncier
- GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- Endiguement
- Inondation
- LANDOT
- système
Type : Ouvrage de référence
Ouvrage payant de Joël GRAINDORGE, Maitre LANDOT et associé - remis à jour en 2020
Contributeur
Régimes des responsabilités civiles et pénales des acteurs gemapiens
- Mots-clés :
- DREAL
- responsabilité
Type : Documentation réglementaire
Cette plaquette publiée par la DREAL Occitanie a pour objet de poser clairement les notions de responsabilité civile et pénale des acteurs gémapiens, en particulier ceux qui ont en gestion des systèmes d'endiguement et des aménagements hydrauliques.
Contributeur
CONVENTIONS Digues gérées par l'Etat : comment fixer les modalités de gestion
- Thématiques :
- 3 - Gestion du quotidien
- GEMAPI
- Mots-clés :
- Gestion
- convention
- Domanial
- Etat
- FNCCR
- foncier
- MAPTAM
- modalités
Type : Documentation réglementaire
La FNCCR a rédigé une note visant à clarifier le rôle et le contenu des conventions pour la gestion des digues domaniales par l'Etat pour le compte des EPCI-FP, introduite au IV de l'art 59 de la loi MAPTAM n°2014-58 du 27/01/2014.
Contributeur
Un titan mécanique pour conforter les digues de la Loire
- Thématiques :
- 3 - Gestion du quotidien
- Confortement
- Géotechnique
- 9 - Divers règlementaire / admin
- Mots-clés :
- confortement
- étancheité
- travaux
Type : Retour d'expérience
La réalisation des actuels travaux d'écrans étanches des digues de Blois, vulgarisés et en vidéo. Un incroyable engin a fait son apparition sur les bords de la Loire cet été. Il contribue aux travaux de renforcement des digues, pour lutter contre le risque d’inondation. La fin du chantier est prévue fin novembre 2021.
Contributeur
Guide SYNDICATS MIXTES - en 70 questions
- Mots-clés :
- AcDF
- GUIDE
- Gouvernance
- syndicat
Type : Ressource Internet
Territoires Conseils et l'AdCF publient un guide sur en 70 questions:réponses pour en savoir plus sur les différentes formes de syndicats mixtes, leurs fonctionnements respectifs, les relations qu'ils entretiennent avec les intercommunalités, la mise en œuvre de leurs compétences et leur financement.
Contributeur
Organiser la gouvernance de la compétence GEMAPI
- Thématiques :
- GEMAPI
- Mots-clés :
- Gouvernance
Type : Retour d'expérience
Le CEREMA publie une fiche sur la gouvernance de la compétence GEMAPI. Basée sur l'expérience de 4 collectivités, elle aborde les questions suivantes : quels périmètres? quels acteurs associer? quelles étapes clés? quelles compétences complémentaires?
Contributeur
Guide DGPR : GEMAPI - Volet prévention des inondations
- Thématiques :
- GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- GUIDE
- Inondation
Type : Ouvrage de référence
Le ministère de la transition écologique et solidaire a mis à jour un document relatif à la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - volet prévention des inondations : Quels effets pour les collectivités locales au 1er janvier 2018 en matière d’ouvrages de protection ?
Contributeur
Nouveau système de suivi des digues mobilisant la détection thermique - étude de cas en Pologne
- Thématiques :
- Géotechnique
- Mots-clés :
- Thermique
Type : Article scientifique
Le groupe de travail Digue et protection des inondations (Levees and Flood Defenses Working Group (LFD WG) de l'ICOLD diffuse les résultats de travaux de l'Université de Technologie de Cracovie sur l'utilisation de capteurs thermiques pour la détection d'infiltrations et d'érosion en période de crue.
Contributeur
BD geniveg : une base de données française sur les ouvrages de protection de berges en génie végétal
- Thématiques :
- Végétation
- GEMAPI
Type : Article scientifique
Depuis 2017, INRAE et l’Office français de la biodiversité développent une base de données recensant les ouvrages français de génie végétal pour la protection des berges de cours d’eau : BD GeniVeg. Partiellement disponible en ligne, elle permet de faire un premier état des lieux de ces techniques en France en 2020.
Contributeur
Caractérisation de systèmes d’endiguement à l’heure de la GEMAPI : Outils et retours d’expérience
- Mots-clés :
- GEMAPI
- Outils
- Caractérisation
- Endiguement
- rex
- système
Type : Ouvrage de référence
Ce guide du Cerema destiné aux maîtres d'ouvrages et gestionnaires de systèmes d'endiguement présente une méthodologie élaborée à la suite de l'accompagnement d'une dizaine de collectivités dans la prise de compétence sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI). Il présente la démarche pour identifier les forces et les faiblesses de ces ouvrages par rapport au risques d'inondation et de submersion.
Contributeur
Les ARTICLES de FLOODRISK 2020 sont disponibles en ligne
- Thématiques :
- 6 - Foncier
- Mots-clés :
- article
- FLOODRISK
Type : Article scientifique
Les articles de la conférence FLOODrisk sont désormais en ligne Vous pouvez y trouver, lire et télécharger tous les documents de la conférence.
Contributeur
Recommandations synthétiques pour le traitement des embâcles
- Thématiques :
- Désordres (constats)
- Mots-clés :
- crue
- embacles
Type : Article scientifique
2021-INRAE et ONF - RTM Fournir quelques conseils sur la programmation et la réa-lisation des opérations de désembâclement d'urgence post-crue
Contributeur
Bois flottant dans les cours d'eau
- Thématiques :
- Désordres (constats)
- Mots-clés :
- crue
- embacles
- flottants
Type : Ressource Internet
2019- office fédéral Suisse de l'Environnement
Contributeur
Recueil de méthodes et de techniques de confortement et réparation des digues de protection en remblai
- Thématiques :
- 3 - Gestion du quotidien
- Désordres (constats)
- Géotechnique
- Mots-clés :
- Digues
- CFBR
- confortement
- géotechnique
- réparation
Type : Ouvrage de référence
Un Groupe de travail du Cfbr a travaillé sur un Recueil de méthodes et de techniques de confortement et réparation des digues de protection en remblai
Contributeur
Vidéo : Responsabilité et GEMAPI : aperçu et 3 cas pratiques
- Thématiques :
- GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- juridique
- rex
Type : Document audio
La compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) aura constitué un changement majeur dans la gestion des crues, des digues, des ruissellement, des marais... Mais en droit de la responsabilité, le changement semble limité à quelques protections supplémentaires pour les gestionnaires de digues et autres.
Contributeur
Gestion de la végétation sur les digues - Comment concillier MA et PI
- Thématiques :
- Végétation
- Mots-clés :
- Digues
- GEMAPI
- végétation
Type : Article scientifique
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations ne sont pas toujours compatibles, notamment quand on aborde la question complexe de la végétation sur les ouvrages de protection des crues, tels que les digues. L’intégration de la GEMAPI à des linéaires de digues doit alors être évaluée au cas par cas, en fonction de l’état des ouvrages et des enjeux de protection. Cet article propose quelques pistes pour concilier génie civil et génie écologique, avec un cas d’étude exemplaire de prise en compte des aspects GEMA (gestion des milieux aquatiques) et PI (protection des inondations) sur les digues de la Leysse à Chambéry.
Contributeur
Le cahier des charges PAPI 3 est publié - Nouvelle version 2021 + instructions gouvernement
- Thématiques :
- PAPI
- Vulnérabilité
- Mots-clés :
- PAPI
- PAPI3
- cahier
- charges
- DGPR
- règlementation
Type : Documentation réglementaire
Le Ministère de l'Environnement a publié le cahier des charges PAPI3 (Programmes de Prévention des Inondations), qui s'applique aux dossiers reçus en Préfecture pour instruction à compter de 1er janvier 2018. - Une nouvelle version 2021 est parue pour prendre en compte les annonces du Gouvernement du 12/02/2020 Le 27 mai 2021, les instructions du gouvernement sont venues compléter ce cahier des charges
Contributeur
Guide pratique à l’usage des propriétaires riverains de cours d’eau
- Mots-clés :
- GUIDE
- Propriétaire
- riverain
Type : Ressource Internet
L’entretien des cours d’eau dans le respect des écosystèmes fragiles est une nécessité. En matière d’entretien des cours d’eau, les propriétaires de parcelles attenantes à un cours d’eau sont chargés de son entretien. La Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Nord a réalisé un guide pédagogique reprenant l’ensemble de la réglementation en vigueur mais également les bonnes pratiques à appliquer pour entretenir tout en préservant les écosystèmes naturels.
Contributeur
Note méthodologique – Effacement de petits ouvrages transversaux – Réflexion pour une maitrise d'oeuvre interne
- Thématiques :
- 9 - Divers règlementaire / admin
- Mots-clés :
- biodiversité
- ARRAA
- continuité
- MA
- obstacles
Type : Ouvrage de référence
Cette note méthodologique a pour vocation à assister les professionnels dans le choix entre le recours à une maîtrise d’oeuvre externe ou l’élaboration du projet en régie. Il s’agit d’un support d’aide à la décision pour les collectivités afin de faciliter les projets d’effacement d’ouvrages ne présentant pas une grande complexité.