Base de connaissances
Rechercher
Responsabilité autour des digues - Maître P MARC
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- GEMAPI
- Mots-clés :
- Digues
- GEMAPI
- droit
- juridique
- responsabilité
Type : Documentation réglementaire
L'Entente Oise-Aisne a commandé à Maître Philippe MARC, avocat spécialisé sur le droit de l’eau, une étude sur les problématiques de responsabilité autour des digues. L'Entente a choisi de partager les résultats de cette analyse.
Contributeur
Modélisation du ruissellement sur les bassins versants : la méthode ExZEco du Cerema
- Thématiques :
- Zone protégée
- Gestion de crue
- R & D
- Mots-clés :
- Outils
- CEREMA
- modélisation
- ruissellement
Type : Avant projet / projet
Le Cerema développe une méthode appelée ExZEco pour "Extraction des Zones d'Ecoulement", afin de cartographier les espaces potentiellement inondables sur de petits bassins versants. La méthode a dernièrement été améliorée et des résultats diffusés sur la plateforme Cdata du Cerema, dans le cadre d'une étude interrégionale sur la gestion du risque de ruissellement sur le territoire de l'arc méditerranéen.
Contributeur
Programme de recherches DIGUES - CNRS
- Thématiques :
- R & D
- Mots-clés :
- Digues
- CNRS
- recherche
- transition
Type : Avant projet / projet
Le CNRS suit un programme de recherche "DIGUES Interactions, gestion, usages, environnement, scénarios"
Contributeur
Suivi participatif du trait de côte
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion de crue
- Vulnérabilité
- Mots-clés :
- Outils
- CEREMA
- côte
- littoral
- maritime
- suivi
- trait
Type : Projet technique
Gâvres, dans le Morbihan, et le Cerema, sur toute la côte ouest, proposent aux vacanciers des outils pour participer au suivi du trait de côte
Contributeur
Littoral - Intégrer l’évolution du trait de côte à son projet de territoire
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Sensibilisation
- Mots-clés :
- CEREMA
- côte
- littoral
- maritime
- territorial
Type : Ressource Internet
Le Cerema publie un ouvrage pour accompagner à l'intégration du trait de côte dans les projets de territoire.
Contributeur
Vidéo : Présentation de CRISI, outil numérique de Collecte et de Relevé d’Informations suite à une inondation - Cerema
- Thématiques :
- Vulnérabilité
- Mots-clés :
- Outils
- après
- CEREMA
- CRISI
- Inondation
Type : Ressource Internet
Présentation de l'outil CRISI, développé au Cerema pour effectuer des relevés de terrain suite aux inondations.
Contributeur
Le BRGM met gratuitement à disposition ses cartes géologiques départementales à 1/50 000
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Géotechnique
- Mots-clés :
- BRGM
- cartographie
- géologie
Type : Ressource Internet
Le BRGM met gratuitement à disposition ses cartes géologiques départementales à 1/50 000
Contributeur
Guide : Inondations et mouvements de terrain : comment bénéficier de subventions pour des actions de prévention?
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- PAPI
- Mots-clés :
- Barnier
- fonds
- prévention
- subvention
Type : Documentation réglementaire
La Direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie publie un guide pour la bonne utilisation des fonds de Prévention des risques naturels majeurs, dits Fonds Barnier.
Contributeur
2020-Modification de la nomenclature IOTA - loi sur l'EAU
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- IOTA
- l'eau
- LOI
- sur
Type : Documentation réglementaire
Décret n° 2020-828 du 30 juin 2020 modifiant la nomenclature et la procédure en matière de police de l'eau. Publié au Journal officiel du 2 juillet 2020, le décret révise la nomenclature relative aux installations, ouvrages travaux et activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau ou le fonctionnement des écosystèmes aquatiques.
Contributeur
Connaissance du trait de côte
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Divers Techniques
- Vulnérabilité
- Mots-clés :
- cartographie
- CEREMA
- côte
- enjeux
- maritime
- stratégie
Type : Rapport
Dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte, le Cerema a réalisé, à la demande du ministère de la Transition écologique et solidaire, 2 publications pour une meilleure "connaissance du trait de côte" : Élaboration de la cartographie des ouvrages et aménagements littoraux Évaluation prospective des enjeux affectés par le recul du trait de côte
Contributeur
Un fichier produit par le Cerema pour l’analyse coût bénéfice des projets de prévention des inondations
- Thématiques :
- Zone protégée
- Gestion de crue
- Vulnérabilité
- Mots-clés :
- Barnier
- CEREMA
- cout-bénéfice
- foncier
- Inondation
Type : Documentation réglementaire
Le Cerema a réalisé un traitement du fichier foncier de manière à obtenir un fichier "prêt à l’emploi" permettant d’appliquer les courbes de dommage aux logements, pour évaluer le montant des dommages liés à des inondations sur les logements. Deux fichiers sont disponibles pour chaque département de Métropole, l’un pour les logements, l’autre pour les sous-sols.
Contributeur
Parution de l'arrêté EDD
- Mots-clés :
- arrêté
- EDD
Type : Documentation réglementaire
Parution de l'arrêté EDD Digues
Contributeur
COMPARAISON et ANALYSE : DECRETS adaptation des règles ouvrages de prévention des inondations
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Digues
- décret
Type : Documentation réglementaire
En mars et avril 2019, nous vous avons informé de la consultation sur les "projets de décrets portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages de prévention des inondations et modifiant l’article D. 181-15-1 du code de l’environnement". Ces décrets ont été adoptés le 28 aout 2019 et sont parus au journal officiel du 30 aout 2019.
Contributeur
Note descriptive des dernières évolutions réglementaires - FNCCR - 2eme semestre 2019
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Digues
- décret
- Endiguement
- règlementation
- système
- torrentiel
Type : Documentation réglementaire
La FNCCR propose un document de définition des évolutions réglementaires d'aout 2019
Contributeur
Question Assemblée Nationale : responsabilité élus - delais
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- assemblée
- délais
- national
- report
Type : Documentation réglementaire
A l'approche de l'échéance du 31 décembre 2019, et face au risque d'engorgement des bureaux d'études, les gestionnaires disposent d'une possibilité de demander expressément un report d'échéance au préfet. Mme Frédérique Tuffnell demande de lui préciser si l'État entend accorder les demandes de report de délais sans formalités ou si au contraire le préfet aura une marge d'appréciation.
Contributeur
PLUi et GEMAPI: Vers une approche intégrée de l'eau dans la planification
- Thématiques :
- Zone protégée
- Divers réglementaire / admin
- GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- aménagement
- CEREMA
- planification
- PLUI
Type : Ouvrage de référence
Pourquoi et comment mobiliser le PLUi pour mettre en oeuvre la GEMAPI, et inversement ? Quels points de vigilance pour assurer la transversalité entre les deux compétences ? Ce guide fournit des éléments de méthode concrets pour mettre en cohérence les compétences "gestion des milieux aquatiques" et "prévention des inondations" comprises dans la GEMAPI. Il s’appuie sur l'articulation de documents d’urbanisme afin de préserver, valoriser et gérer les milieux aquatiques tout en protégeant les populations vis-à-vis des inondations.
Contributeur
Cerema : fiches sur les retours d'expériences GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- CEREMA
- Compétence
- rex
Type : Retour d'expérience
Cette série de fiches du Cerema vise à partager les expériences de collectivités qui ont anticipé la mise en place de la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations). Ces fiches présentent les processus par lesquels la compétence a été mise en œuvre dans ces territoires, les nouvelles organisations territoriales qui se sont dessinées, la mise en place éventuelle de la taxe GEMAPI, et tirent les premiers enseignements de cette démarche.
Contributeur
WEBINAIRE ARRAA : DT et DICT : réforme anti-endommagement
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Digues
- DICT
- DT
- endommagement
- réforme
- réseaux
- sensible
Type : Documentation réglementaire
Afin de protéger les réseaux souterrains (électricité, télécommunication, gaz, eau potable, ..) ou aériens (lignes électriques, téléphone, …), une réforme dite anti-endommagement (ou DT DICT) a été mise en place. Ce webinaire, proposé par l'Association Rivières Rhône Alpes Auvergne, est présenté par Hervé CALTRAN de la Métropole de Lyon (69).
Contributeur
Retours d’expérience des inondations - Propositions d’un dispositif d’organisation et d’un guide méthodologique
- Mots-clés :
- Inondation
- méthodologie
- organisation
Type : Rapport
Le rapport du CGEDD de février 2017 portant sur les retours d’expérience au service de la stratégie nationale de gestion du risque inondation suggérait d’utiliser les retex pour contribuer à la mise en œuvre de la stratégie nationale de gestion des risques d’inondation. A la suite, le directeur général de la prévention des risques a sollicité le CGEDD pour proposer un cahier des charges des retours d’expérience suite aux inondations de manière à mieux structurer la collecte des informations et sa capitalisation.
Contributeur
Gestion de crise/crue : guide du CEPRI pour les élus
- Thématiques :
- Zone protégée
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- Gestion
- Crise
- crue
- Elus
Type : Ouvrage de référence
Le CEPRI (Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation) lance une nouvelle forme de guide à destination des élus locaux sur la gestion du risque inondation. 1er thème abordé : la gestion de crise. Cette nouvelle parution propose aux maires nouvellement élus une aide à la gestion de crise.