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Série de 2 Web'Techs : Neutralisation de digues anciennement autorisées

Lieu : En visio

Journée technique France Digues

Série de 2 Web'Techs : Neutralisation de digues anciennement autorisées

France Digues

vous propose une série de 2 Web'Techs
(100% visio)

 

Neutralisation #1/2 : Etudier le sur-aléa

lundi 16 juin 2025 à 14h en visio

Quels scénarios étudier ? comment qualifier le sur-aléa ? quelles questions cela souleve ? etc.

>> Programme et inscriptions <<

 

Neutralisation #2/2 : Démarches administratives et travaux

Date à venir courant novembre en visio

Comment cela s’est passé concrètement ? Quelles solutions de financement? Quels échanges avec les services de l’Etat ? avec les riverains des ouvrages ? etc.

Programme et inscriptions à venir

 

Contexte

Les digues anciennement autorisées qui ne sont pas intégrées dans un système d’endiguement doivent être neutralisées par le titulaire de l’autorisation (VI de l’Article R562-14 du Code de l’environnement).

Cette démarche suscite de nombreuses questions, et peu de gestionnaires ont déjà procédé à des neutralisations.

Nous vous proposons donc une série de 2 webinaires pour :

  • Préciser la méthodologie pour réaliser les études hydrauliques permettant de déterminer le potentiel sur-aléa lié à la présence de l’ouvrage (juin 2025)
  • Partager des REX sur les démarches administratives/travaux de neutralisation : comment cela s’est passé concrètement ? Quels échanges avec les services de l’Etat ? avec les riverains des ouvrages ? etc. (automne 2025)


Tarif ?

  • Gratuit pour les adhérents de France Digues 
  • 50€ par webinaire pour les non-adhérents >> pour adhérer c'est ICI


Ressources complémentaires sur le sujet de la neutralisation

Note DGPR (2024) : Enjeux de la neutralisation des digues non pérennisées

La note neutralisation (France Digues) : Qu'entend-on par neutralisation? Que neutraliser? Qui neutralise? Comment?

Note DREAL Nouvelle Aquitaine (2022) : Mise en œuvre de la neutralisation des digues autorisées 3.2.6.0

FAQ du Ministère sur la GEMAPI (2024) : Questions-réponses sur la compétence GEMAPI

Les présentations, replay et le retraitement des questions/réponses des évènements France Digues de :

Article France Digues : Quelle neutralisation pour les digues non inclues dans un système d’endiguement ?

 

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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