Agenda
Série de 2 Web'Techs : Neutralisation de digues anciennement autorisées
Lieu : En visio
Journée technique France Digues

France Digues
vous propose une série de 2 Web'Techs
(100% visio)
Neutralisation #1/2 : Etudier le sur-aléa
lundi 16 juin 2025 à 14h en visio
Quels scénarios étudier ? comment qualifier le sur-aléa ? quelles questions cela souleve ? etc.
>> Programme et inscriptions <<
Neutralisation #2/2 : Démarches administratives et travaux
Date à venir courant novembre en visio
Comment cela s’est passé concrètement ? Quelles solutions de financement? Quels échanges avec les services de l’Etat ? avec les riverains des ouvrages ? etc.
Programme et inscriptions à venir
Contexte
Les digues anciennement autorisées qui ne sont pas intégrées dans un système d’endiguement doivent être neutralisées par le titulaire de l’autorisation (VI de l’Article R562-14 du Code de l’environnement).
Cette démarche suscite de nombreuses questions, et peu de gestionnaires ont déjà procédé à des neutralisations.
Nous vous proposons donc une série de 2 webinaires pour :
- Préciser la méthodologie pour réaliser les études hydrauliques permettant de déterminer le potentiel sur-aléa lié à la présence de l’ouvrage (juin 2025)
- Partager des REX sur les démarches administratives/travaux de neutralisation : comment cela s’est passé concrètement ? Quels échanges avec les services de l’Etat ? avec les riverains des ouvrages ? etc. (automne 2025)
Tarif ?
- Gratuit pour les adhérents de France Digues
- 50€ par webinaire pour les non-adhérents >> pour adhérer c'est ICI
Ressources complémentaires sur le sujet de la neutralisation
Note DGPR (2024) : Enjeux de la neutralisation des digues non pérennisées
La note neutralisation (France Digues) : Qu'entend-on par neutralisation? Que neutraliser? Qui neutralise? Comment?
Note DREAL Nouvelle Aquitaine (2022) : Mise en œuvre de la neutralisation des digues autorisées 3.2.6.0
FAQ du Ministère sur la GEMAPI (2024) : Questions-réponses sur la compétence GEMAPI
Les présentations, replay et le retraitement des questions/réponses des évènements France Digues de :
- la Journée technique « Neutralisation et gestion des petits ouvrages » - Mars 2024
- du Web’tech « Les attendus réglementaires » - Mai 2023
Article France Digues : Quelle neutralisation pour les digues non inclues dans un système d’endiguement ?
Contributeur
Licence

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