Agenda
Nouvelles exigences réglementaires et environnementales pour les projets maritimes et fluviaux
Lieu : Paris
Formation
CONTEXTE
La prise en compte de l’environnement pour la gestion et le développement des projets sur la voie d'eau et les projets portuaires est devenue un enjeu majeur.
D’un côté, il faut intégrer les expressions et positions des acteurs : ONG, société civile, l'Agence Française pour la Biodiversité ; de l’autre, le cadre réglementaire devient plus lourd et complexe avec l’évolution des normes sur la gestion des sédiments, les ICPE, la reconquête de la biodiversité, les modalités de participation du public ou encore l’évaluation environnementale et les nouvelles règles d’instruction et d’autorisation. Comment prendre en compte ces nouveaux éléments et les intégrer dans les démarches et projets en cours et à venir ?
THÉMATIQUES
Les attentes des différents acteurs participant à l'évaluation environnementale. Les nouveaux concepts à intégrer dans le pilotage des études préalables aux enquêtes publiques. Les études techniques nécessaires. Retours d'expérience et paroles d'acteurs. Stratégies d’ordonnancement des procédures entre elles et de maturation des projets. Enjeux et risques juridiques.
INFORMATIONS PRATIQUES
Date : du 18 au 20 octobre 2023 - Durée : 3 jours (21 heures)
Tarif : 2 435,00 € HT + TVA (Déjeuners inclus) - Tarifs adhérents France Digues : 2 191,5€
Lieu : France Paris
Contributeur
Licence
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